Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (72)
Rapport
Dans le cadre du suivi du rapport adopté par l'OPECST sur le risque épidémique en mai 2005, Mme Marie-Christine Blandin et M. Jean-Pierre Door ont souhaité organiser une audition publique sur l'a[...]Rapport
La loi de programme du 28 juin 2006 relative à la gestion durable des déchets radioactifs établit un cadre d'ensemble pour la gestion des déchets radioactifs et prévoit l'élaboration d'un plan na[...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Rapport
Après les rapports n° 2207 et n° 2706, ce rapport dresse pour la troisième fois un bilan de la mise en application de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique. [...]Rapport
Georges Fenech , prés. , 12/12/2006Après avoir auditionné une soixantaine de personnes dont des victimes de mouvements sectaires et analysé les questionnaires adressés aux institutions, la commission d'enquête parlementaire sur le[...]Rapport
La France s'interroge sur la pertinence de son modèle d'intégration républicain. Nos voisins partagent cette interrogation : Les Pays-bas doutent de leur modèle multiculturel depuis l'assassinat [...]Rapport
Créée par la conférence des Présidents de l'Assemblée nationale le 2 mai 2006, la mission d'information sur "l'interdiction du tabac dans les lieux publics" s'est donné pour objectif d'étudier le[...]Rapport
La consommation de médicaments psychotropes en France est la plus importante de l'Union européenne. S'interrogeant sur les raisons du niveau élevé de la consommation française et sur ses conséque[...]Rapport
Conscient que le changement climatique constitue la plus grande menace du XXIème siècle, la mission d'information sur l'effet de serre lance dans ce rapport un cri d'alarme et propose des axes pr[...]Rapport
La réduction des émissions de CO2 est un énorme défi technique et économique. Les combustibles fossiles dans l'approvisionnement du monde en énergie jouent en effet un rôle prédominant, avec 88% [...]Rapport
Après un regard préliminaire sur l'histoire de l'amiante, la première partie du rapport traite de la gestion de l'amiante en place et fait le point sur : -le traitement de l'amiante dans les bât[...]Rapport
L'Assemblée nationale a constitué, en octobre 2005, une mission d'information dédiée à la grippe aviaire dont l'originalité du travail, par contraste avec ceux que l'Assemblée nationale produit h[...]Rapport
Après s'être penchée sur la question des moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, la mission d'information dédiée à la grippe aviaire et constituée en octobre 2005 par l'Assemblée national[...]Rapport
Après deux rapports, l'un consacré aux moyens médicaux disponibles en cas de pandémie, l'autre relatif à l'étendue de l'épizootie de grippe aviaire dans le monde et en France, la mission d'inform[...]Rapport
Créée le 7 décembre 2004 par la Conférence des Présidents de l' Assemblée nationale, la mission d'information sur la famille et les droits des enfants s'est donnée comme fil directeur de ses trav[...]