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Documents disponibles dans la collection (136)
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Rapport
Après la canicule du mois d'août 2003, le Sénat a diligenté une commission pour en étudier les effets. Ce rapport démontre que cette canicule est un phénomène climatique inédit qui s'inscrit dans[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1124
Rapport
L'arrêt "Perruche" rendu par l'Assemblée plénière de la Cour de cassation le 17 novembre 2000 et confirmé à plusieurs reprises par la suite suscite une intense émotion et des débats passionnés. U[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1051
Rapport
Il est dans la vocation de la commission des affaires sociales du Sénat de se saisir des grands dossiers de société notamment dans le domaine de la santé publique. Après avoir pris l'initiative d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1044
Rapport
"Tous les citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique...". L'article XIV de la déclaration des Droits de l'Homme et du C[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1064
Rapport
Les comités consultatifs de protection des personnes dans la recherche biomédicale "pierre angulaire" de la loi du 20 décembre 1988, sont chargés d'émettre un avis sur les protocoles de recherche[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1132
Rapport
Créée au début des années 1960 sous l'égide de la FAO et de l'OMS, la commission du Codex alimentarius est chargée d'élaborer des normes pour les produits alimentaires. Depuis la création de l'OM[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1130
Rapport
L'Espagne avec un plus de 39 millions d'habitants dispose d'un PIB par habitant sensiblement inférieur à celui de la France. Mais deux statistiques attirent l'attention : la part du PIB consacré [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1063
Rapport
Large décentralisation, gratuité des soins de base et financement par l'impôt, les caractéristiques du système danois sont très différentes de celles que nous connaissons en France. Ce rapport pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1020
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1121