Hôpital Catalogue en ligne

Hôpital

La bibliothèque propose de nombreuses ressources en lien avec la thématique Hôpital : les ouvrages sont classés à la cote H et des revues spécialisées sont à votre disposition sous format papier et/ou électronique. Vous trouverez ci-dessous une liste de ces revues, une sélection d’ouvrages essentiels pour une première approche de l’hôpital ainsi que des dossiers thématiques : GHT, sécurité des soins, développement durable…

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Nouveautés : Groupement hospitalier de territoire

GHT : acte 2 ou saison 4 ?

de Jean-Michel Budet
In Gestions hospitalières, n° 643 (février 2025), pp.90-93

Huit ans après leur mise en place, les groupements hospitaliers de territoire (GHT) apparaissent à la croisée des chemins. Conçus pour renforcer la coopération entre établissements publics de santé, ils ont dû s’adapter à un environnement marqué par des tensions financières, démographiques et sanitaires. Après un historique sur la mise en œuvre de la réforme des GHT et ses enjeux, l’auteur souligne les injonctions contradictoires que subissent les établissements dans le déploiement des GHT et s’interroge sur les difficultés liées notamment à la notion de territoire.

Repenser l’alliance CHU et CH : Pour une politique globale soins, enseignement et recherche

de Carles de Bideran
In Gestions hospitalières, n° 643 (février 2025), pp.95-98

L’accès aux soins reste un défi majeur face à la concentration des ressources hospitalo-universitaires dans les métropoles, rendant les soins spécialisés potentiellement moins accessibles en périphérie des grands centres. Ce phénomène de métropolisation est documenté notamment dans le domaine de la cancérologie : il se traduit par un renforcement de l’activité dans les zones urbaines équipées d’un CHU ou d’un centre de lutte contre le cancer et d’une stagnation, voire d’une baisse pour les autres territoires. Cette concentration des soins, potentiellement favorable à l’expertise et à l’innovation, soulève aussi des enjeux d’équité territoriale et d’égalité d’accès aux soins pour les populations éloignées. Associer CHU et CH autour d’une politique intégrant soins, enseignement et recherche permettrait ainsi d’améliorer l’accessibilité des soins tout en renforçant l’attractivité médicale et la diffusion des innovations sur l’ensemble du territoire. (R.A.)

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Nouveautés : Hôpital

"Article 51" MSF : un parcours de soins des femmes victimes de mutilations sexuelles

de Lucile Perreau
In Concours pluripro, vol. 147, n° 44 (avril 2025), pp.36-39

Lancée le 8 mars dernier dans le département de Seine-Saint-Denis (Île-de-France) et portée par le CHI André-Grégoire, l'expérimentation propose un parcours de soins destiné aux femmes victimes de mutilations sexuelles. Elle permet une prise en charge pluridisciplinaire, favorise le lien ville-hôpital et accompagne les femmes afin qu'elles puissent pleinement se réapproprier leur corps. (R.A.)

La clause de conscience dans le service public hospitalier : Un équilibre délicat entre éthique, morale et droit du patient

de Isabelle Génot-Pok, Aude Charbonnel
In Gestions hospitalières, n° 643 (février 2025), pp.119-122

En janvier 2025, la loi Veil relative à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) a fêté ses 50 ans. Une loi qui a pour la première fois posé le principe légal de la clause de conscience spécifique. Une loi qui a permis ainsi de ménager la liberté de conscience des professionnels tout en permettant de respecter le droit des patientes. À l’occasion de cet anniversaire, il est intéressant de revenir sur cette notion de clause de conscience qui est loin de se limiter aux actes pratiqués dans le cadre de l’IVG. Une clause parfois mal comprise dans son concept comme dans son application et dont les fondements sont susceptibles d’être remis en cause par une évolution ou une avancée sociale, parfois indifférente aux raisons originelles de sa création. (R.A.)

Les établissements de santé (hôpitaux et cabinets médicaux), auteurs ou victimes dans la dynamique complexe des troubles anormaux de voisinage

de Nadège Reboul-Maupin
In Revue générale de droit médical - RGDM, n° 94 (mars 2025), pp.71-87
En ligne :

Le droit du voisinage, en régissant les relations entre voisins, encadre les troubles anormaux, qu’il s’agisse de nuisances sonores, visuelles ou olfactives, et vise à maintenir un équilibre entre intérêts privés et collectifs. Les établissements de santé, bien qu’investis d’une mission d’intérêt général, peuvent être à l’origine de tels troubles entraînant des problématiques spécifiques pour les riverains. La loi du 15 avril 2024 est venue consacrer la construction jurisprudentielle des troubles anormaux de voisinage en introduisant à l’article 1253 du Code civil une responsabilité objective pour les nuisances excédant les inconvénients normaux de voisinage ouvrant droit à réparation des préjudices subis. En droit public, la responsabilité sans faute de l’hôpital peut être engagée pour un dommage apparaissant comme anormal et spécial par le propriétaire devant le tribunal administratif, tandis que les cliniques privées doivent prouver l’anormalité du trouble devant le juge judiciaire. Le caractère anormal est alors apprécié au cas par cas, selon les circonstances et le seuil de tolérance des nuisances. L’alinéa 2 de l’article 1253 prévoit en outre que les activités antérieures, y compris celles des établissements de santé, soient exonérées de responsabilité, à condition qu’elles soient conformes à la réglementation et qu’il n’y ait pas aggravation de nuisances. Les acteurs concernés, responsables et potentiellement victimes, doivent concilier leur mission de service public avec les droits des riverains, ce qui complique leur gestion juridique.

GHT : acte 2 ou saison 4 ?

de Jean-Michel Budet
In Gestions hospitalières, n° 643 (février 2025), pp.90-93

Le numérique, facilitateur de parcours ?

de Stéphane Bellec, Stéphanie Cornec-Moreau, Brigitte Lambert, et al.
In Gestions hospitalières, n° 643 (février 2025), pp.99-102

Le 4 juin 2024, les étudiants du master 2 Management de la transformation des secteurs de la santé et du social (MT3S), en partenariat avec Mines Paris -PSL et l’université Paris Dauphine-PSL, ont proposé une journée d’études santé sur le thème : « Parcours de santé, de soins et de vie : enjeux de fluidité et apports du numérique ». Les auteurs en présentent ici la synthèse. (R.A.)

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Nouveautés : Qualité et Sécurité des soins

L’Objectif national de dépenses d’assurance maladie (Ondam) : Maîtriser sa progression en veillant à la qualité des soins

de Cour des Comptes
Paris (FRA) : Cour des comptes, 2025/04, 81p.
En ligne :

L’Ondam est un instrument de pilotage pluriannuel des dépenses de trois branches de la sécurité sociale (maladie, autonomie, accidents du travail et maladies professionnelles) qui assurent le financement du système de santé. Son montant est voté chaque année dans la loi de financement de la sécurité sociale et atteint 265,4 Md€ en 2025 (hors dépenses liées au covid). Depuis 2019, le système de santé bénéficie d’importants moyens supplémentaires : l’Ondam (hors covid) progresse de 4,8 % par an de 2019 à 2025, contre 2,4 % par an de 2015 à 2019 ; sa part au regard du PIB est passée de 8,2 % (2019) à 8,9 % (2025). La forte progression des dépenses de l’Ondam appelle à une maîtrise plus exigeante du rythme des dépenses.
La présente note de synthèse analyse les dépenses de l’objectif national de dépenses d’assurance maladie et s’appuie sur les rapports déjà publiés par la Cour des comptes en les situant dans la perspective financière pluriannuelle de la sécurité sociale et en les regroupant par type de propositions (lutte contre les fraudes, pertinence et qualité des soins, prévention en santé, réorganisation des soins, coopération entre financeurs des dépenses de santé).

Rapport_Ondam

URL

Les téléconsultations : Une place limitée dans le système de santé, une stratégie à clarifier pour améliorer l’accès aux soins

de Cour des Comptes
Paris (FRA) : Cour des comptes, 2025/04, 148p.
En ligne :

D’abord mises en oeuvre dans un cadre expérimental, les téléconsultations, qui consistent en des consultations à distance d’un professionnel médical par un patient, sont depuis septembre 2018 remboursées par l’assurance maladie. Elles constituent une composante de la télémédecine, qui recouvre les activités de soins à distance réalisées par des professionnels médicaux. Par lettre du 26 mars 2024, le président de la commission des affaires sociales du Sénat a saisi la Cour des comptes afin qu’elle évalue l’impact des téléconsultations sur l’accès aux soins des patients, la qualité des soins et les conditions d’exercice des professionnels de santé. Il l’a également invitée à examiner l’encadrement et la valorisation tarifaire de ces actes médicaux. Le présent rapport fait suite à de précédents travaux de la Cour des comptes sur la télémédecine en 2017 et la télésanté en 2021.
Après avoir observé que la part des téléconsultations dans l’offre de soins est aujourd’hui très limitée et s’est érodée depuis la pandémie de covid 19, la Cour estime souhaitable que certains aménagements soient envisagés pour favoriser le développement des téléconsultations, au regard de leur potentiel en termes d’amélioration de l’offre de soins. Elle appelle à adopter une nouvelle stratégie de développement des téléconsultations, en définissant les objectifs prioritaires poursuivis et en leur associant des indicateurs de résultat. Elle propose de renforcer le recours à la téléconsultation dans les établissements et services sanitaires et médicosociaux et dans les unités sanitaires en milieu pénitentiaire, et notamment, de favoriser l’action des hôpitaux de proximité dans la mise en oeuvre des téléconsultations en intégrant leur prise en compte dans les projets médicaux et les projets de soins partagés des groupements hospitaliers de territoire. Elle recommande également de cibler les politiques d’aides à l’équipement de téléconsultation en favorisant l’accès aux soins pour les publics et dans les territoires prioritaires.

Rapport_Teleconsultations

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Fédération Hospitalière de France (FHF)

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