Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (13)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la rechercheEtendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Rapport
La doctrine technique qui définit les grandes orientations d’architecture et de déploiement du numérique au service du soin et de l’accompagnement, est commune aux secteurs sanitaire, médico-soci[...]
Article
A partir d'une longue expérience de formation de représentants d'usages de Conseil de la vie sociale (CVS) d'ESMS, le CREAI Bourgogne Franche Comté a prolongé et accentué son effort de développement de la participation des personnes accompagnées[...]
Ouvrage
Le patient à l'hôpital est passé, ces dernières années, du statut d'objet de soins à celui de personne soignée, désirant comprendre le choix et les risques encourus du traitement envisagé. Cet ou[...]
Article
Actée par loi "Kouchner" de 2002, la participation des usagers à la vie des établissements sanitaires et médico-sociaux n'est pas encore totalement une réalité. Blocages culturels, difficultés organisationnelles, hésitations conceptuelles expliq[...]
Article
Jean-Luc Roelandt, coor. ; Laurent El Ghozi ; Pauline Guézennec ; Philippe Raynaud de Prigny ; et al. |Concept né dans les années 70, le conseil local de santé mentale (CLSM), est une plateforme de concertation et de coordination entre les élus locaux d’un territoire, la psychiatrie publique, les usagers et les aidants. Il a pour objectif de défi[...]
Article
Dans tous les établissements sanitaires, des représentants d'usagers et leurs suppléants sont désignés au sein des CRUQPC (Commission des relations avec les usagers pour la qualité de la prise en charge) ainsi que dans différentes commissions : [...]
Article
Plus de dix ans après la loi du 4 mars 2002 ayant posé les fondations de la démocratie sanitaire, la participation des usagers constitue désormais une composante incontournable du fonctionnement des établissements de santé. Des instances de repr[...]
Article
Dans un rapport rendu le vendredi 14 février 2014 à la ministre de la Santé, Claire Compagnon dresse le bilan de la représentation des usagers depuis la loi du 4 mars 2002 et formule neuf recommandations destinées à l'améliorer. La participation[...]
Rapport
Dans le cadre de la future loi de santé publique et dans le prolongement des travaux d’Edouard Couty sur le pacte de confiance pour l’hôpital, Claire Compagnon a remis le 14 février 2014 son rapp[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC k9lR0xn9. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 4 mars 2002 a inscrit dans le Code de la santé publique la notion de démocratie sanitaire qui renvoie, par ailleurs, aux droits individuels de la personne [...]
Mémoire
A l'aube du XXIe siècle, la loi du 4 mars 2002 présente la démocratie sanitaire comme " La participation conjointe des professionnels, usagers et élus, à la définition d'une politique de santé pu[...]
Ouvrage
Dix ans après la publication de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, cet ouvrage fait le point sur la place des usagers dans les établissemen[...]
Article : Fascicule
Sont décrits dans cet article les incidences de la qualification juridique des bénévoles comme collaborateurs occasionnels du service public hospitalier et le régime juridique de responsabilité sans faute dont ils bénéficient à l'occasion de leu[...]
