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[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7R0xBD9B. Diffusion soumise à autorisation]. Nous proposons dans cet article de confronter nos propositions de 2002 et la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) en matière de régulation de l'offre d[...]Article
Inscrites dans la loi "Hôpital, Patients, Santé et erritoires" du 21 juillet 2009, les Agences régionales de santé (ARS) doivent être mises en place pour le 30 juin 2010. Elles auront à gérer la quasi totalité des dépenses de santé d'une région,[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qHR0xBIC. Diffusion soumise à autorisation]. Le deuxième titre de la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, a pour ambition d'optimiser l'ac[...]Article
La loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST), un texte qui a littéralement subi les assauts des parlementaires. Tel que concocté par la ministre de la santé, Roselyne Bachelot ; il comportait en effet 33 articles au moment de sa premièr[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 87R0xJAI. Diffusion soumise à autorisation]. La loi "Hôpital, patients, santé et territoires", adoptée le 21 juillet 2009, dans le cadre d'une procédure parlementaire d'urgence, est source de nombreuses critiqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC GA9R0xCA. Diffusion soumise à autorisation]. La loi hôpital, patients, santé et territoires du 21 juillet 2009 est entrée en vigueur le 22 juillet 2009, date de sa publication au Journal officiel. Cet article p[...]Article
L'auteur resitue l'introduction des agences régionales de santé dans le paysage du système de santé par rapport à l'évolution législative dans les domaines sanitaires et sociaux des trente dernières années.Article
Jean-Noël Cabanis ; Catherine CECCHI ; Bernadette Devictor ; Antoine Dubout ; Georges FRECHE ; Patrick Kanner ; Christian Saout |Le dossier s'articule autour de six points : quelles missions pour les Conférences régionales de santé et de l'autonomie?, quel statut pour les ARS et leur personnel?, comment (bien) réformer la santé en région?, la politique de santé publique e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC AIR0x9D7. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du projet de loi Hôpital, patients, santé, territoires en cours d'examen par le Parlement, les agences régionales de santé auront en charge l'élaborati[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0x8orr. Diffusion soumise à autorisation]. La banque européenne Dexia et la Nouvelle Fabrique des Territoires ont publié une étude sur les recompositions hospitalières en France menées entre 1995 et 2005. Pré[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FrErR0xk. Diffusion soumise à autorisation]. L'avant-projet de loi "Hôpital, patients et territoires", qui fait actuellement l'objet d'arbitrages avant d'être discuté devant le Parlement, modifie profondément l[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC Cs9GR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. La récente réforme des autorisations en soins de suite et de réadaptation (SSR) implique une révision des schémas régionaux d'organisation sanitaire de troisième gén[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 8BHR0xs8. Diffusion soumise à autorisation]. Le secteur social et médico-social doit faire face à des besoins sociaux qui évoluent rapidement et profondément. Dans une volonté de les satisfaire avec la meilleure ef[...]Article
Les agences régionales de santé devraient voir le jour prochainement. Quelles seront leurs missions ? Dans quel contexte cette réforme est-elle élaborée et quelles attentes et craintes suscite-t-elle ?Article
Un pôle de prévention devrait être créé dans chaque agence régionale de la santé. La Société française de santé publique émet des propositions pour que la prévention et la santé publique soient véritablement un pôle structurant au sein des ARS.