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Barbara Stiegler ; Nathalie Sarthou-Lajus, interv. |Alors qu’aucun bilan n’a été encore sollicité afin de ressaisir ce que nous avons appris de cette crise sanitaire à rebonds, la philosophe Barbara Stiegler en appelle à un réveil démocratique. Il est temps de sortir de la sidération, de réappren[...]Article
Le choix de la stratégie covid-free en Nouvelle-Calédonie, s'il a pu avoir d'importantes conséquences en matière économique et sociale, en limitant fortement la liberté individuelle et la liberté de circulation, s'explique par les particularités[...]Article
Le Conseil constitutionnel a validé la loi relative à la gestion de la sortie de la crise sanitaire avec quelques réserves. Cette décision s'inscrit dans la continuité de sa jurisprudence depuis le début de l'épidémie fondée sur la recherche d'u[...]Article
Le Conseil constitutionnel a déclaré contraires à la Constitution deux dispositions de l'ordonnance du 25 mars 2020 portant adaptation de la procédure pénale à la situation sanitaire. Même en temps d'épidémie, il n'était pas possible d'imposer l[...]Article
L'élargissement du pouvoir réglementaire en période d'état d'urgence sanitaire ne saurait permettre à ce pouvoir de soumettre une liberté à un régime d'autorisation et ne peut la restreindre que par des mesures nécessaires, proportionnées et ada[...]Article
La France pandémique est restée un État de droit : ses processus normatifs ont fonctionné normalement ; le Conseil constitutionnel et la juridiction administrative (saisie de centaines de référés) ont exercé, sans retard ni défaillance, leur con[...]Article
Bernard Dolez, coor. ; Virginie Donier, coor. |S’interroger sur la place du « local » dans la gestion d’une crise sanitaire peut sembler paradoxal. Cette question, pourtant, s’est progressivement imposée dans le débat public au fil de la crise du Covid-19. Elle s’y est d’abord invitée de faç[...]Article
La Constitution, les lois organiques, les engagements internationaux et les principes généraux du droit composent les normes de référence permettant au juge d'apprécier la légalité des « lois du pays » de la Polynésie française. Mais tel n'est p[...]
Ouvrage
Suspendant, à la faveur d’un confinement général sous surveillance policière, certaines dimensions de la vie démocratique afin de protéger la population, l’état d’urgence sanitaire décrété en mar[...]
Ouvrage
Cet ouvrage est le fruit d’un travail au long cours sur le thème « Les pouvoirs publics face aux épidémies, de l’Antiquité au XXIe siècle ». Les auteurs ont fait le pari d’une confrontation pluri[...]Article
Si l’épidémie de Covid-19 a restreint le droit de circuler pour tous les citoyens, elle a particulièrement pénalisé les résidents des Ehpad, qui ont vu leurs déplacements et les visites de leurs proches limités.Car la liberté fondamentale d’alle[...]Article
Au sommaire de ce dossier : - Éditorial : Des stratégies biopolitiques à l’exigence éthique de restaurer l’institution ; - Regards sur : isolement, autonomie et vulnérabilité : Liberté et autonomie à l’épreuve de la pandémie : quand protéger con[...]Article
Le Conseil constitutionnel valide certaines dispositions de la loi n° 2020-856 du 20 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire, fixe leur interprétation en rappelant l'obligation de concilier l'objectif de valeur constituti[...]Article
G. Delande ; P. Amiel, dir. ; P. Bourret, dir. ; et al. ; P. Bourret, dir. |Au sommaire de cetet rubrique : - "Ségur de la santé" : une opportunité historique pour réformer le système le système de santé et d'assurance maladie ; - La sortie de l'état d'urgence sanitaire, une liberté retrouvée ? - La problématique des él[...]Article
Numéro spécial intitulé « La crise sanitaire », organisé autour de 4 grandes parties : I.- La crise du Coronavirus et la protection sanitaire ; II.- La crise du Coronavirus face aux droits et libertés ; III.- La crise du Coronavirus et le systèm[...]
