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Il s'agit d'un véritable serpent de mer que celui de la facturation des périmètres d'intervention entre services départementaux d'incendie et de secours (SDIS) et services mobiles d'urgence médicalisé (SMUR). Une ordonnance d'irrecevabilité on n[...]Article
La "démence" est généralement vue comme un syndrome caractérisé par le déclin d’une ou de plusieurs capacités cognitives, comme la perte de mémoire. Toutefois, perte de mémoire ne signifie pas pour autant démence. La plus fréquente des démences [...]Rapport
La mission d’information sur les services publics face à la radicalisation a été créée par la commission des Lois de l’Assemblée nationale le 2 octobre 2018. L’objectif était double : dresser un [...]Article
Pierre Cheloudko ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Dans le système de retraite français, les assurés acquièrent des droits à retraite en contrepartie des cotisations versées et, sous certaines conditions, bénéficient de dispositifs de solidarité. Ces derniers représentent 16,3 % du montant des r[...]Article
La 9ème journée régionale "Qualité et sécurité en santé" s'est tenue le 15 novembre 2018 à Lyon sur le thème : "Améliorer le parcours en santé avec l'usager". A l'issue de cette journée, quatre équipes régionales ont été récompensées pour leurs [...]Article
Baptisée Tomate social club, une association de résidents d'un centre de soins en addictologie à Saint-Martin-de-Laye (Gironde) a pris les rênes de l'activité potagère gérée jusqu'alors par l'établissement. Semer, planter, récolter... pour culti[...]Article
Les individus provenant d’une minorité sexuelle rapportent plus de problèmes de santé mentale que les individus ayant une identité hétérosexuelle. Or, la majorité des recherches canadiennes sur ce sujet ont été réalisées il y a plusieurs années,[...]Article
Convaincues que l’implication plus forte de patients est un apport unique et puissant pour améliorer le service rendu par l’hôpital, des équipes médicales et paramédicales, avec le soutien de leur direction, ont mis en place une politique "Engag[...]Article
La directive sur la protection des lanceurs d’alerte, votée le 16 avril dernier par le Parlement européen lors de sa dernière session avant les élections européennes, marque un grand pas dans la protection des lanceurs d’alerte. Ce vote est un s[...]Article
Dans le cadre de sa mission régalienne de soutien santé des forces armées, le service de santé des armées (SSA) se doit de garantir la cohérence des approvisionnements en produits de santé pour la projection sur les théâtres d’opérations extérie[...]Article
La formation initiale des étudiants en soins infirmiers (ESI) et des élèves aides-soignants (EAS) impose une double vision : celle d’être en phase avec les pratiques professionnelles soignantes comme avec les organisations de travail et celle d’[...]Article
Corinne Williams-Sossler ; Ghyslaine Lopez ; Nadia Péoc'h ; et al. ; Jean-Michel Budet, introd. |Ce dossier regroupe une dizaine d'articles autour des questions relatives aux patients et aux territoires de santé. La volonté d'associer les patients dans le soin et la formation est évoquée ainsi que la mise en place de dispositifs territoriau[...]Article
Enfin, la réforme du droit des pharmacies à usage intérieur (PUI) est aboutie ! Plus de deux ans qu’était attendu le décret d’application de la réforme qui devait modifier la partie réglementaire du code de la santé publique (CSP) relative aux P[...]Article
Les moyens techniques autorisent désormais d’envisager l’échange et le partage des dossiers radiologiques et le recours à la téléradiologie un peu partout en France, dans tous les territoires. La téléradiologie doit permettre de maintenir et d’a[...]Article
La loi impose à l'entreprise d'évaluer les risques auxquels peuvent être exposés les salariés en matière de santé et de sécurité. Pour cela, la direction doit établir et mettre à jour un document unique d'évaluation des risques professionnels. (R.A.)Rapport
Au terme de ses six mois de travaux, la mission commune d'information s'est forgée une conviction : tout doit être mis en oeuvre pour que les parents qui confient leurs enfants à d'autres adultes[...]Article
Une grande majorité des personnes âgées en perte d’autonomie veulent rester chez elles. Des projets d’« Ehpad à domicile », entre le tout-institution et le tout-domicile, se mettent en place. A Sartrouville (Yvelines), la Croix-Rouge expérimente[...]Article
Par une décision du 1er février 2019, le Conseil constitutionnel a validé la constitutionnalité des dispositions législatives relatives à la pénalisation des clients de la prostitution. En exerçant un contrôle minimal sur la loi en cause, il a c[...]Article
En mai 2017, le Groupe SOS Solidarités a lancé une plateforme dédiée à la petite enfance et au handicap, afin de faciliter l’inclusion dans les structures d’accueil d’enfants en situation de handicap. Une expérimentation réussie, reconduite par [...]Article
Fruit d’une large concertation, le rapport de Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale, formule 175 propositions pour une réforme de la politique du grand âge. Il invite à engager de multiples transfor[...]Article
Depuis quelques années, des centres de ressources se développent, portés par des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad), avec une fonction de prévention et d'animation sociale de proximité. Le rapport Libault les i[...]Article
Dans le contexte du projet de loi Ma Santé 2022, la réorganisation des territoires de santé vise à labelliser 500 établissements comme Hôpitaux de proximité d'ici 2022. Cet article revient sur l’expérience du CH Pithiviers, qui en mai 2017, a ét[...]Article
Les établissements publics de santé ont une totale liberté pour définir leur organisation interne, leur seule obligation étant de regrouper les services en pôles d'activité autonomes. Selon l’article L. 6146-1 du Code de la Santé Publique, le pr[...]Article
Cette étude suggère de proposer de nouveaux supports de communication en adéquation avec les comportements des jeunes, mais aussi plus explicites, afin d'orienter ce public vers des professionnels libéraux référencés et d'accentuer les propositi[...]Article
Un premier colloque était organisé au Sénat, le 29 mars 2019, conjointement par les employeurs territoriaux et hospitaliers (FHF). À l’occasion de ces travaux dédiés aux ressources humaines, le secrétaire d’État auprès du ministre de l’Action et[...]Article
Au sommaire : Entre contiguïté et distance, les nouveaux enjeux pour le cadre de santé ; ·Quelle sorte de cadres sont les cadres de santé ? ; Les différentes approches de la proximité ; Devenir manager de proximité ; Vers un renouveau managérial[...]Article
En application des dispositions de l'article LO. 132-3-1 du code des juridictions financières, le Premier président de la Cour des comptes a été saisi par le Président de la commission des affaires sociales du Sénat, par lettre du 3 novembre 201[...]Article
Identifiée comme pratique médicale par la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) du 21 juillet 2009, la télémédecine connaît en France un plein essor. Entrée ces derniers mois dans le soin courant, elle voit deux actes, téléconsultatio[...]Article
Ce troisième et dernier volet consacré au comité social et économique présente les attributions de l’institution représentative du personnel dans le cadre des entreprises et des associations. En fonction de la taille de la structure, les mission[...]Article
De nombreux dispositifs législatifs et outils visent à contrôler les aspects multifactoriels de la maltraitance, mais des problèmes subsistent qui imposent de nouvelles stratégies : affiner la gestion et le suivi des alertes, mettre ne place de [...]Article
Alors que la France va devoir faire face à un vieillissement considérable de sa population dans les années à venir, le rapport sur le grand âge et l'autonomie de Dominique Libault préconise un effort massif dans le secteur des personnes âgées po[...]Article
Les médecins généralistes volontaires, participant au dispositif Asalée, modifient-ils leur nombre de jours travaillés lorsqu’ils coopèrent avec une infirmière Asalée ? Reçoivent-ils davantage de patients ? Réalisent-ils davantage d’actes ? L’ex[...]Article
Le décret n°2018-571 du 3 juillet 2018 portant dispositions applicables aux étudiants de troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie crée le statut de docteur junior, résultat de l'hybridation entre le statut d'interne [...]Article
Ce dossier s’efforce de comprendre les multiples dimensions de l’acte que représente « lancer l’alerte ». Il décrit les processus auxquels les lanceurs d’alerte participent, qu’ils contribuent aujourd’hui à rendre visibles et à instituer, au sei[...]Article
La pauvreté touche plusieurs millions de personnes en France. Depuis un quart de siècle, environ 14 % de la population française vit sous le seuil conventionnel de pauvreté monétaire. Si ce taux reste stable, la pauvreté concerne de plus en plu[...]Article
Le Samusocial de Paris assume différentes missions sur le terrain pour aider les personnes sans domicile fixe, écouter et orienter les personnes en précarité, coordonner les acteurs, héberger et accompagner, et permettre l'accès aux soins. Son o[...]Article
En complément des savoirs académiques et pratiques, la formation des travailleurs sociaux doit désormais s'enrichir de savoirs expérientiels, délivrés par des personnes accompagnées. Ce chantier qui s'amorce interroge les pratiques des formateur[...]Article
Francelyne Marano, coor. ; Denis Zmirou-Navier, coor. |L’alerte permet de signaler un danger imminent : menaces d’agents infectieux (dengue, Ebola…), pouvant se propager rapidement, mais aussi risques liés à l’environnement (amiante, polluants…). Il y a des différences entre l’alerte pour les risque[...]Article
L'un des principaux moteurs de la révolution culturelle des secteurs social et médico-social, est l'introduction d'une logique de services. Ce nouveau cadre de droit modifie le statut des personnes dans les relations qu'elles entretiennent avec [...]Article
Cet article veut contribuer à fournir un nouveau souffle au paradigme de participation, par le biais d'un regard sur les structures et les schémas de services accompagnant plus particulièrement les adultes vivant avec une déficience intellectuel[...]Article
Marcel Jaeger ; Ali Boukelal ; Erica Estevan ; et al. |En vertu de la loi, tout usager d’ESSMS est un citoyen et doit prendre en charge son destin avec les femmes, les hommes et les structures qui l’accompagnent. La question du pourquoi semble donc bien être réglée... mais l’est-elle vraiment ? Les [...]Article
Le concept de participation sous-tend aujourd'hui l'ensemble des aspects de la vie d'un établissement. On constate cependant que subsistent certains freins à la pleine participation des personnes accueillies et qu'elle reste parfois difficile à [...]Article
A partir d'une longue expérience de formation de représentations d'usagers de Conseil de la vie sociale (CVS) d'ESMS, le CREAI BFC a prolongé et accentué son effort de développement de la participation des personnes accompagnées à travers un pro[...]Article
Nous entendons régulièrement que les choses vont plus vite à l’hôpital, qu’on n’a plus le temps de faire… Le temps manque, certes, mais d’où vient cette impression paradoxale que tout s’accélère et que rien n’avance ? Certaines études démontrent[...]Article
Le deuxième rapport de la "task-force" sur les réformes des modes de financement et de régulation, pilotée par Jean-Marc Aubert, directeur de la DREES, propose les axes d'un bouleversement des modes de rémunération des acteurs et structures de s[...]Article
L'auteur a choisi d'explorer la question de la participation au projet personnalisé, telle qu'elle découle de la Loi de rénovation sociale, suivant laquelle "la participation directe ou avec l'aide de son représentant légal à la conception et à [...]Article
Au cours des années, dans différents établissements et tous secteurs confondus, la prise en compte des usagers s'est répandue. Au-delà des textes de loi et des revendications, comment leur voix se fait-elle entendre sur le terrain ? Quelle place[...]Article
Inscrite dans l'héritage de la Révolution française et des valeurs démocratiques, la participation, comme la citoyenneté, a dû faire l'objet d'un rappel tardif dans l'organisation de l'aide à autrui. On ne cesse de s'étonner du décalage qui a pe[...]Article
Pour remobiliser des bénéficiaires du RSA dans leurs recherches d’emploi, l’association Renaissance 34 à Sète (Hérault) s’inspire des «pairs aidants» du secteur médico-social. Elle organise des rencontres avec des personnes déjà accompagnées ver[...]Article
En France, la majorité des tentatives de suicide connues est prise en charge par les urgences générales. Près d’un quart de ces patients font l’objet d’une ré-hospitalisation pour le même motif moins de quatre ans après leur première admission. [...]Article
La question des liens existant entre le terrorisme et le droit de la santé n'a suscité que fort peu d'études et de réflexions : tenter d'expliciter la nature de ces liens et d'en faire voir à la fois l'importance et la complexité, telle est l'am[...]Article
Le management de transition est un marché en croissance continue. Les organismes gestionnaires du secteur social et médico-social y ont recours – avec moins de tabous – pour résoudre des situations de crises managériales ou économiques, franchir[...]Article
A Nantes, sept personnes en situation de précarité participent à la construction partielle de leur futur domicile. Portée par le CCAS et le bailleur social Nantes Métropole Habitat, cette initiative nommée Igloo vise à favoriser l’insertion par [...]Article
Comment rester abstinent après une cure de sevrage ? Le parcours est souvent difficile et semé de rechutes. La prise en charge par l’équipe du réseau HétaGE, qui regroupe dix structures associatives d’hébergement en addictologie dans la région d[...]Article
Les Assises hospitalo-universitaires, qui se tiennent tous les deux ans, sont l’occasion pour les conférences et les représentants des centres hospitalo-universitaires (CHU) d’émettre des propositions aux pouvoirs publics. En décembre 2018, les [...]Article
Dans son article 69, la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 et son décret d’application du 27 juillet 2017 posent les bases d’une politique de santé mentale territorialisée et centrée sur l’accès de tous à des parco[...]Article
Avec l'augmentation de la dotation du dispositif, un établissement avec 83,4 millions d'euros de recettes d'assurance maladie rémunéré par l'IFAQ pour l'évolution de son niveau de qualité pourrait percevoir jusqu'à 500 000 euros à ce seul titre.[...]Article
Ce numéro de est composé de différentes contributions illustrant les évolutions du Housing First, de son point d’émergence nord-américain à son introduction en Europe et en France. Le coordonnateur de ce numéro, responsable scientifique du volet[...]Article
Le dispositif expérimental de coopération entre médecins généralistes et infirmières, Action de santé libérale en équipe (Asalée), a plusieurs objectifs : améliorer la qualité de prise en charge des patients souffr[...]Article
Accordée par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), la reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH) permet à son bénéficiaire d'accéder à de nombreuses mesures destinées à favoriser son inse[...]Article
Au-delà des dispositifs comptables largement maîtrisés, les directeurs des affaires financières (DAF) ont dû faire évoluer leurs compétences et leurs relations de travail. La formation des DAF leur a permis d’intégrer très rapidement les mécanis[...]Rapport
Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en février 2018 par le Premier Ministre et la ministre des Solidarités et de la Santé. Il [...]Rapport
Commission conjointe du Haut conseil de la famille et de l’âge (HCFEA) et du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), La «Commission pour la lutte contre la maltraitance et[...]Article
Le logement, l’architecture, l’habitat et plus largement l’aménagement urbain peuvent être de précieux outils au service de l’action sociale et de l’insertion. Comme en témoignent les expériences présentées dans ce dossier : -relogement dans la [...]Article
Les évolutions techniques et digitales peuvent amener l’employeur à revoir l’organisation du travail et à proposer des modifications de tâches et d’attributions aux salariés. Simple changement des conditions de travail ou modification du contrat[...]Ouvrage
Alors que le droit social est sans doute la discipline la plus fluctuante du droit, cette matière s’avère riche d’enseignements sur le monde professionnel. Cet ouvrage, à jour des réformes législ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA43/0047
Ouvrage
Cet ouvrage développe les principales dispositions législatives, réglementaires et décisions jurisprudentielles ayant trait à la carrière du fonctionnaire hospitalier, mais aussi aux contractuels[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3940
Ouvrage
Le territoire s’est progressivement imposé comme une composante importante du système de santé français. Territoire, terme réapproprié par les politiques publiques de santé, il se révèle cependan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0341
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0341
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0341
Ouvrage
« Nous avons l’honneur de vous signifier votre admission au sein de l’établissement. » Cette phrase, adressée chaque année à de nombreux adultes en situation de handicap, marque le début d’une au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ11/0177
Rapport
Plus de 15 ans après la loi du 4 mars 2002, dite « loi Kouchner », qui a consacré l’expression démocratie sanitaire dans le système de santé français, l’ambition de cette étude a été d’apporter d[...]Ouvrage
En France, près de 11 millions de personnes prennent chaque jour soin d’un proche âgé, malade ou handicapé. Qui sont ces « aidants » ? Peut-être vous, votre conjoint, l’un de vos parents, l’un d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FS00/0036
Rapport
Conformément à la lettre de mission du 19 juin2019, ce rapport a pour objet d’évaluer les dispositifs de l’aide médicale d’État (AME) et des soins urgents et vitaux afin d’envisager une possible [...]Mémoire
Les évolutions des politiques publiques ont conduit à redéfinir la place des personnes en situation de handicap au sein de la société, notamment en favorisant leur inclusion sociale et profession[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CAFDES19/0002
Mémoire
Les approches participatives : perspective des promoteurs de santé sur les facteurs de mise en œuvre
Les approches participatives sont régulièrement préconisées comme stratégie pour promouvoir la santé des populations, et en premier lieu par la Charte d’Ottawa et l’Organisation Mondiale de la Sa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PSP19/0007
Rapport
Rien ne prépare à la maladie ou au handicap d’un enfant. Avec l’annonce du diagnostic vient la perte des repères, tout s’écroule, l’enfant qui était attendu n’est pas tout à fait celui que les pa[...]Mémoire
Les hôpitaux publics, en particuliers non universitaires, font face à d’importantes difficultés de recrutement médical. La fidélisation des internes est un levier important de recrutement. Il s’a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : DH19/0012
Ouvrage
À l’heure où l’emploi pour tous n’est plus la règle et que les budgets sociaux se restreignent, les établissements et services d’aide par le travail (ESAT) relèvent un défi humain, social et écon[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4720
Rapport
Les travaux du Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge et le Haut Conseil de la santé publique soulignent que les politiques publiques de l’enfance s’appuient sur des connaissances q[...]Rapport
Le nombre de plus en plus important de dispositifs médicaux innovants et connectés destinés aux patients en auto-traitement à domicile, pose la question de leur gestion après utilisation. Cette q[...]Rapport
Le nombre de consultations en ligne, notamment sur les enjeux va croissant : consultation de l’Institut national du cancer sur le dépistage des cancers du sein, consultation sur la stratégie nati[...]Mémoire
La fluidité du parcours du patient et l’absence de ruptures dans les prises en charge constituent un enjeu majeur pour les établissements de santé. Inspirée d’un modèle anglosaxon, la fonction de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP19/0006
Mémoire
Il n’est pas toujours aisé d’identifier l’origine du processus de fragilisation des personnes vulnérables, mais force est de constater que les problèmes de logement et de santé s’alimentent mutue[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES19/0007
Rapport
Dans le cadre de son programme d’activité 2019, l’IGAS a réalisé un bilan d’étape des groupements hospitaliers de territoire (GHT), trois ans après leur mise en place. La mission a procédé par en[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HD00/0059
Ouvrage
Tout responsable d’entreprise a besoin de modèles et d’outils pour analyser, organiser, mettre en œuvre le changement au sein de la structure dont il a la charge. Cet ouvrage propose 57 outils op[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0720
Ouvrage
En réponse aux exigences d'innovation et aux évolutions sociétales, l'innovation managériale propose de repenser les pratiques de management en développant l'autonomie, l'engagement et la respons[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0685
Rapport
La reconnaissance des acquis de l’expérience (RAE) pour les personnes en situation de handicap est une pratique innovante qui au niveau international se situe au carrefour des évolutions de la fo[...]Ouvrage
La priorité accordée aujourd'hui au climat par les États, les ONG, les médias, est-elle justifiée ? Sa place dans les politiques environnementales n'est-elle pas excessive ? Soulever cette simple[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0060
Ouvrage
Proche de la notion de participation, la co-construction renvoie à une question concrète: comment des acteurs ayant des intérêts ou des points de vue différents peuvent-ils élaborer un projet par[...]
- Localisation : Paris | Cote : NB00/0678
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0678
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0678
Ouvrage
Les structures médico-sociales sont de plus en plus souvent confrontées aux accès de violence des enfants, des adolescents et des adultes accueillis. Cette réalité n’est pas nouvelle, mais elle s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY80/0019
Ouvrage
Le numérique a pénétré tous les domaines de la vie, qu’elle soit privée, publique, personnelle ou professionnelle. Des centaines de millions de personnes utilisent chaque jour les réseaux sociaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE10/0013
- Localisation : Rennes | Cote : QE10/0013
Article
Les conditions de travail des personnels du secteur hospitalier sont l'objet d'une attention croissante des pouvoirs publics et des chercheurs. L'étude de leur évolution fait apparaître un léger recul de l'exposition à certaines formes de pénibi[...]Ouvrage
Les secteurs de l'action sociale et médico-sociale sont passés en deux décennies du "tout institutionnel" à un recentrage sur la personne, son parcours et son environnement. Aider une personne à [...]
- Localisation : Paris | Cote : HY80/0020
Mémoire
Objective: For many patients, an acute hospital stay is followed by being transferred to a rehabilitation hospital. For the healthcare system, the flow of patient transfers represent an important[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH19/0007
Ouvrage
À l’heure où une partie de la population ne se reconnaît plus dans le modèle de démocratie représentative tel qu’il a été construit à partir de la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1532
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1532
Ouvrage
Cet ouvrage reprend les actes d’un colloque qui s’est tenu à l'Université de Montréal le 23 août 2019. Les contributions se penchent sur le parcours des personnes en situation de handicap à trave[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1533
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1533
Rapport
Les enfants et les jeunes de toute l’Europe grandissent dans un monde numérique. On estime qu’un usager d’internet sur trois dans le monde a moins de 18 ans. Le Conseil de l’Europe a reconnu l’im[...]Article
A la tête d'organisations de plus en plus volumineuses, positionnés sur des fonctions stratégiques plutôt qu'opérationnelles, les directeurs généraux incarnent la transformation du secteur social et médico-social vers un modèle plus entrepreneur[...]Mémoire
La loi relative à l'Adaptation de la Société au Vieillissement a instauré un droit au répit pour les proches aidants de personnes âgées de plus de 60 ans en situation de dépendance. Les aidants d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : EHPAD19/0001
Ouvrage
Association nationale des instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (AIRE) (FRA) , 335p. , 2019« Les ITEP fonctionnant en Dispositif intégré (DITEP) sont nés de la parution du décret du 24 avril 2017, faisant suite à l’article 91 de la loi de Santé de 2016. Ils constituent un dépassement d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/1534
Ouvrage
En droit du travail, la prévention est désormais un concept important et revêt aujourd'hui une ampleur sans précédent. Elle représente un nouveau paradigme, apte à fonder les évolutions récentes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN30/0268