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Documents disponibles dans cette catégorie (36)
Ouvrage
Centre d'études techniques de Lyon -CETE, Pôle accessibilité (L'Isle d'Abeau, France) , 58 p. , 2009Cette étude exploratoire relative aux bandes de guidage a été réalisée par le pôle national "accessibilité" du CETE de Lyon. Elle vise à recenser les pratiques existantes en matière d'implantatio[...]Ouvrage
Ce guide juridique et pratique à l'usage des maires présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) et sug[...]Article
Depuis les années 2000, la Fédération des PACT a investi de façon systématique la problématique de l'habitat des personnes en situation de handicap et de dépendance en lançant un programme de partenariats avec les associations représentant les p[...]Article
Philippe CHAZAL ; Roselyne BORGHMANS, interv. ; Jean-Yves BOUVIER ; Philippe GERVOT ; Jean Rossignol ; Voir ensemble (Paris, France) |Depuis les années 90, les villes connaissent de grands aménagements qui visent à les rendre plus vivables, après des décennies d'expansion. Les deux chantiers emblématiques de cette vision sont les zones piétonnes et le tramway. Une manière de r[...]Rapport
Ce rapport revient tout d'abord sur le contexte international et notamment sur les droits des personnes handicapées et l'égalité des chances. Il aborde ensuite la situation française via les rapp[...]Ouvrage
Nouvelle composante du développement durable, l'accessibilité, à l'égal de la préservation de l'environnement ou de la politique du logement, inspire désormais, toutes les politiques publiques re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0507
Ouvrage
Placer l'usager, quel qu'il soit, au coeur des projets est une démarche indispensable pour assurer l'accessibilité des bâtiments. La mise en accessibilité est devenue un impératif de plus en plus[...]
- Localisation : Paris | Cote : CL20/0140
Congrès
La loi handicap du 11 février 2005 requiert que les collectivités mettent en oeuvre des dispositifs spécifiques de planification et de programmation à travers les diagnostics d'accessibilité du c[...]Congrès
Un accès sans obstacles et pour tous aux infrastructures et bâtiments publics constitue la pierre angulaire de l'inclusion sociale. Les Etats membres ont pris un ensemble de dispositions et d'eng[...]Article
Cet article de doctrine juridique présente les nouvelles exigences issues de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et de ses textes d'applicat[...]Ouvrage
Ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer, Délégation ministérielle à l'accessibilité (La Défense, France) , 112 p. , 2007L'activité 2006, en matière d'accessibilité, a principalement été centrée sur l'élaboration des textes d'application de la loi du 11 février 2005. La totalité des textes d'application de la loi c[...]Ouvrage
Plus qu'une réforme, la loi n°2005-102 du 11 février 2005 "pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées", ambitieuse et complexe, est por[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FJ10/0462
Ouvrage
Ministère des transports de l'équipement du tourisme et de la mer, Délégation ministérielle à l'accessibilité (La Défense, France) , 162 p. , 2006La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 marque un tournant significatif et fonde une nouvelle politique du handicap en prenant en compte l'intégralité des formes des déficiences. En matière d'acces[...]Ouvrage
Réalisée de septembre à octobre 2003, cette revue de littérature fait un tour d'horizon de l'utilisation et de l'expérience des transports des personnes handicapées dans la litterature anglaise. [...]Article
Catherine BACHELIER ; Christine DJEA ; Hasni JERIDI ; Luc NIGAY ; Ministère de l'équipement, des transports et du logement (Paris, France) |Ce document recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires qui s'appliquent en matière d'accessibilité dans les domaines de compétence du ministère de l'équipement, des transports et du logement. Cette brochure prend en compte les n[...]