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Ouvrage
En 1989, la communauté internationale adoptait la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant. Ratifié par 191 Etats, cet instrument international majeur en matière de droits de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0400
Article
Jean-Michel Belorgey ; Hervé ATAMANIUK ; Catherine BACHELLIER ; Marie-Thérèse CHEROUTRE ; Jean-François CHOSSON ; et al. ; Anne-Marie FRANCCHI ; Micheline GALABERT-AUGE ; Albert JENGER ; François RIBAULT ; Joseph ROVAN ; Louis VAILLANT |Le champ d'action ouvert aux associations ne se borne plus aux limites territoriales des espaces de la vie quotidienne et des nations. Il faut apprendre à développer des espaces de solidarité qui débordent les frontières naguères. Apprendre à êt[...]Article
A. VOISIN ; G. BOGARD ; J. BONAMY ; et al. ; Y. MANENTI |Ouvert au début des années quatre-vingt-dix, le chantier "qualité de la formation" a d'abord fait place aux solutions et aux pratiques "institutionnelles" (normalisation, certification, qualification...), puis a cherché, tout en assumant l'hérit[...]Ouvrage
Ce guide fait partie de la collection des "brochures de synthèse du Club des organismes de recherche associés (Clora), réseau qui regroupe aujourd'hui 39 organismes membres. Ce guide vise à dress[...]Article
Deux grandes juridictions internationales, protégeant chacune le respect des droits et règles de droit nées ou dérivées des traités qui les fondent, se partagent la scène Européenne. La première de ces cas grandes juridictions est la Cour de Jus[...]Article
Les systèmes sociaux des six pays fondateurs de la Communauté économique européenne étaient marqués par la diversité, fruit de l'histoire et d'un développement économique inégal. Le Traité de Rome en tirait les conséquences. Puisque droit du tra[...]Article
La libre circulation des personnes, les questions de visas, d'asile et d'immigration font l'objet, depuis de nombreuses années, de travaux menés par les Etats membres de l'Union européenne. Il convient donc, de rappeler l'historique de ces trava[...]Article
Dans ce chapitre les sujets suivants sont développés : La santé publique et l'Union européenne ; Sécurité sanitaire des aliments ; Médicaments et réglementation européenne.Article
La monnaie unique européenne, l'euro, est officiellement née le 1er janvier 1999. Si les nouvelles pièces et les nouveaux billets n'apparaCitront qu'au début 2002, onze des quinze Etats membres de l'Union européenne partagent déjà leur souverain[...]Rapport
Quinze ans après son ébauche, quatre ans après sa mise en route effective, la coopération Schengen - l'Europe de la libre circulation des citoyens, de l'organisation de leurs libertés et de leur [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1029
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Le Traité de Rome, institué il y a près de 40 ans, a formulé dans ses articles 30 à 34 CEE le principe général de la libre circulation des personnes, des biens et des services à l'intérieur de la CEE. L'article 36 a précisé les conditions d'appl[...]Ouvrage
Parue en 1987, la première édition de cette brochure proposait pour soulager les douleurs des cancéreux, une méthode basée sur l'utilisation de quelques médicaments relativement bon marché, notam[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR82/0117