Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Secteur économique > Secteur secondaire > Travaux publics
Travaux publics
Commentaire :
#3-2001.
|
Documents disponibles dans cette catégorie (40)
Ajouter le résultat à ma sélection Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
Le 5 mai 1923, Léon Duguit, doyen de la faculté de Bordeaux, membre de la commission administrative des Hospices civils de Bordeaux, déclarait au congrès de la Fédération hospitalière du Sud-Ouest : "(...) Les hôpitaux doivent remplir leur missi[...]Article
J.F. BOULAT ; J.P. Baud ; C. CROUZET ; Réunion des Sociétés de médecine du travail de Paris et de l'Ile-de-France. (11/12/2002) |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9tLjwR0x. Diffusion soumise à autorisation].Article
Les Sociétés d'économie mixte ont toujours eu tendance à considérer que les conventions publiques d'aménagement, telles qu'elles sont réglementées en France, ne relèvent pas du code des marchés publics. Or voilà que la Cour de justice des commun[...]Article
D. TENNSTEDT ; Y. DEJOBERT ; et al. ; J.M. LACHAPELLE ; P. Thomas |Les dermatoses professionnelles sont un objet très fréquent de consultation, tant en médecine générale qu'en dermatologie. Les affections les plus fréquemment rencontrées sont liées à l'environnement. Dans ce cadre, les dermatites d'irritation e[...]Article
L'efficacité des programmes d'emploi dans la lutte contre la pauvreté : résultats en Afrique du Sud.
Les programmes ciblés de travaux publics ont pour but de construire des infrastructures en payant des salaires qui ne dépassent pas ceux du marché. Ces programmes sont-ils plus efficaces pour réduire la pauvreté et créer des emplois que ceux qui[...]Article
L'allégement du formalisme concurrentiel dans le cadre du nouveau Code des marchés publics ne doit pas faire croire aux maîtres d'ouvrage publics qu'ils sont exonérés du respect des grands principes de la commmande publique. Gérard Pancrazi, che[...]Article
Depuis le 15 septembre 1999, le taux réduit de TVA est applicable aux travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement et d'entretien des locaux à usage d'habitation achevés depuis plus de deux ans. Deux évolutions récentes sont apparues[...]Article
Les modifications apportées par le décret du 13 septembre 2001 au dispositif réglementaire mis en place en 1996 pour protéger les occupants des bâtiments et les travailleurs contre les risques liés à l'amiante, renforcent non seulement les mesur[...]Article
Le Code des marchés publics définit des procédures, pas des contenus : ainsi, sait-on ce qu'est un marché, qu'il soit de travail, de fournitures ou de service... sans savoir ce qu'il faut entendre par travail, fourniture ou service. Etudes des i[...]Mémoire
Mathilde CRESSENS , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 7p.Le développement durable est le nouveau paradigme du XXIème siècle, et un projet architectural d'établissement pour personnes âgées se doit de se revendiquer durable. Or, on observe que seuls les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0019