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L'étude de la responsabilité montre l'importance du travail de chaque salarié, mais elle réhabilite également le travail du cadre, ses missions, ses pouvoirs. Il est important de rappeler que ce sont les responsabilités du cadre qui légitiment l[...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES R0x5Iolw. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse comment ont évolué les systèmes de régulation et de management des problèmes d'insolvabilité des assureurs dans le domaine de la santé. Ces systèm[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les difficultés des relations entre justice et psychiatrie et propose des réflexions éthiques et des ouvertures dans les débats actuels concernant : la tutelle à la personne [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4389
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Nathalie RIOMET ; UNAPEI. La responsabilité des associations et l'exercice du mandat tutélaire. Journée nationale des associations tutélaires.. (01/03/1997) |Le nouveau code pénal de 1994 a abandonné le critère de démence pour lui substituer celui de trouble psychique ou neuro-psychique. Mais la cause d'irresponsabilité n'est pas intrinsèquement modifiée.Article
Des malformations foetales non diagnostiquées durant la grossesse incitent souvent les parents à engager une action en responsabilité à l'encontre du praticien. L'appréciation de la faute, du préjudice et du lien de causalité est malaisée. Des d[...]Article
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2316
Mémoire
Cette recherche analyse l'évolution des régimes de responsabilité civile et pénale concernant le secteur social et médico-social. Elle tente de déterminer les modes de désignation des responsable[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0433
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La responsabilité de l'hôpital public en raison de l'activité opératoire est souvent engagée à la suite d'accidents survenus au cours de l'anesthésie. C'est en effet cette spécialité médicale qui est l'une des principales cause de contentieux. ([...]Article
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La responsabilité est une notion qui connaît actuellement une crise sociologique et juridique de grande ampleur. Alors que les centres de décisions apparaissent en constante dilution dans notre s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1204