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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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[BDSP. Notice produite par CREDES QeFR0xW0. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1997 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
L'allocation de remplacement pour l'emploi, l'allocation chômeurs âgés et l'allocation spécifique d'attente s'adressent aux personnes de moins de soixante ans dans l'attente de la liquidation de leur retraite.Article
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Ouvrage
Ce rapport a été présenté à la Commission des comptes de la Sécurité sociale, réunie le 22 septembre 1998 sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il [...]Article
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[BDSP. Notice produite par CREDES yOHR0xvC. Diffusion soumise à autorisation]. La participation électorale a fait récemment l'objet d'études novatrices de l'INSEE. Ces temps-ci l'importance prise par l'abstention d'une part, par les votes hostil[...]Article
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Rapport
Chaque année, la cour des comptes établit un rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale. Ce rapport présente, en outre, une analyse de l'ensemble des comptes des org[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1674
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[BDSP. Notice produite par CREDES Jit98R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Présentation de la ventilation par la région ou Caisse Primaire d'Assurance Maladie des prestations servies en France en 1996 par le Régime Général de l'Assurance Mal[...]Article
Ghyslaine BREBION ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Service des Statistiques des Etudes et des Systèmes d'Information. (S.E.S.I.). Paris. FRA |1°) Présentation de l'enquête : Si un seul régime subsiste en matière de protection sociale, le système de versement met en jeu de nombreux organismes. Les allocataires sont toutefois concentrés dans quelques-uns d'entre eux. En interrogeant don[...]