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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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[BDSP. Notice produite par FNG Q8elR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau régime de l'assurance vieillesse institué en 1993 a pour résultat une baisse sensible des pensions de retraite et par voie de conséquence une diminution de la[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0KOR0xP. Diffusion soumise à autorisation]. Pendant la plus grande partie du XXe siècle, les femmes seules étaient majoritairement des veuves. Depuis le 25 ans, les veuves sont, en pourcentage, devenues minoritair[...]Article
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A l'occasion du colloque qu'organise le 19 novembre à Limoges, l'association Europa (Entretiens universitaires réguliers pour l'administration eu Europe) sur la retraite des agents publics en Europe, "La Gazette" a voulu faire un tour d'horizon [...]Article
G. ABRAMOVICI ; R. Mathieu ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xDbo5F. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses sociales dans l'économie nationale en 1998, les comptes de la protection sociale 1995-1998, les prestations de protection s[...]Article
Les organismes gérant un régime de sécurité sociale fondé sur le principe de solidarité nationale dans le cadre d'une affiliation obligatoire des intéressés et de leurs ayants droit énoncés à l'article L. 111-1 du code de la sécurité sociale n'e[...]Article
Cet étude porte sur l'Assurance Personnelle gérée par le Régime Général. La période observée s'étend du 31 décembre 1995 au 31 décembre 1998. Les informations des statistiques du dénombrement des assurés sociaux personnels, qui distinguent les a[...]Article
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La commission des comptes de la sécurité sociale s'est réunie finalement le 31 mai dernier pour mettre fin aux rumeurs prétextant que Martine Aubry cherchait à gagner du temps pour tenter de présenter les comptes les moins déficitaires. A l'impo[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 8FX7R0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule donne la structure des dépenses de remboursement pour le régime général en France en 1997 : facteurs d'évolution des prestations, évolution des prestatio[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wxtlR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition de la population gérée par les divers régimes de Sécurité sociale, ventilée par département, par circonscription de[...]Article
Depuis la loi du 18 janvier 1994, tous les détenus sont automatiquement affiliés, dès leur incarcération, au régime général de l'assurance maladie. Ce texte avait pour objectif d'assurer aux personnes détenues une qualité et une continuité des s[...]Article
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En 97, le Régime Général de l'Assurance Maladie a versé 532,4 milliards de francs au titre de l'ensemble des risques dont il assure la couverture ; le rythme de d'accroissement des dépenses par rapport à l'année précédente s'établit à+1,9%. En c[...]Article