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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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A. Pigeon ; E. Pelletier ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. (D.S.E.). Département Médicament et Dispositifs Médicaux. (D.M.D.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 70CAR0x1. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude GENERICAM présente les chiffres-clés des médicaments génériques remboursés par le régime général en 2000 et en 2001. Outre la présentation de tableaux relatif[...]Article
Ce numéro fait le point sur la réglementation du cumul emploi-retraite dans les différents régimes : régime général, régime complémentaire (ARRCO, AGIRC) et fonction publique. Cette réglementation risque d'évoluer, avec notamment, l'avant-projet[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES WaqLR0xw. Diffusion soumise à autorisation]. L'échantillon interrégimes de retraités (EIR) est l'outil de rapprochement, individu par individu, des informations provenant des différents régimes de retraite. Les [...]Article
L'auteur montre que la durée de cotisation n'a pas la même signification dans le régime général, les régimes complémentaires, le régime des fonctionnaires et les régimes spéciaux, et qu'un ajustemement paramétrique, tel que le passage de 37,5 à [...]Article
[BDSP. Notice produite par MRPS uafsAR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle (CMU), entrée en application depuis le 1er janvier 2000, a pour objectif d'assurer un réel accès aux soins aux personnes les plus dému[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES YR0x4r73. Diffusion soumise ... autorisation]. Un congé de paternité a été mis en place le 1er janvier 2002. Il est accordé aux pères qu'ils soient actifs ou ch"meurs, salariés ou indépendants, dans les quatre m[...]Article
Sommaire du dossier : - La place de la démographie dans la question des retraites. - La réforme des retraites en France : avantages et limites des ajustements possibles. - Retraites : une réforme à inventer. - Quelles réformes pour la retrai[...]Article
On connaît la difficulté des comparaisons internationales. Quand il ne les instrumentalise pas pour être conforté dans ses propres convictions, l'observateur finit généralement par conclure que les différences s'expliquent par l'idiosyncrasie de[...]Article
Le gouvernement Raffarin a offert un cadeau empoisonné aux plus pauvres. La loi de finances 2003 a supprimé la gratuité des soins pour les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat. La "responsabilité des patients" souhaitée par les parlementaires[...]Article
La loi tente, de contenir le déficit prévisionnel du régime général de la Sécurité sociale pour 2003 sous la barre des 4 milliards d'euros. Elle prévoit pour cela la hausse des droits de consommation sur les tabacs, la création d'une nouvelle re[...]Rapport
Ce rapport est tiré d'une mission d'étude conduite du 7 au 16 avril 2003 à Istanbul par Robert Holcman, directeur des ressources humaines, à l'hôpital Raymond Poincaré. Le rapport brosse tout d'a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2712
Ouvrage
Séparation et exclusion : les deux thématiques sont intimement associées, la première appelant souvent la seconde. Au cur de chacune, un lien menacé, malmené par l'histoire, et pourtant vital po[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC70/0050
Mémoire
Létude présentée porte sur la mise en uvre de la CMU en Loire-Atlantique à travers la mobilisation des acteurs de ce dispositif de protection sociale issu de la loi du 27 juillet 1999. Il sagi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF03/0017
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF 7DJR0xbC. Diffusion soumise à autorisation]. Les Etats membres de l'Union européenne assurent tous la couverture du risque vieillesse mais avec une pluralité de mécanismes d'assurance de niveaux différents. Les r[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF R0xq7UZW. Diffusion soumise à autorisation]. De par son histoire, la Mutualité sociale agricole (MSA), qui gère les régimes sociaux des non salariés et des salariés agricoles, est profondément ancrée dans le mond[...]