Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
Documents disponibles dans cette catégorie (625)
Mémoire
Description de la situation sanitaire des Roms/Tziganes étrangers séjournant en banlieue parisienne en 2000. Etat des lieux des acteurs locaux impliqués dans la prise en charge de la santé de cet[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH01/0046
Mémoire
François JOUAN , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 63p. , 2001L'observatoire National de la Pauvreté, après deux ans de lutte contre les exclusions, estime que la situation des jeunes s'est aggravée entre les années 1980 et 1990. Le retour à la croissance é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF01/0053
Ouvrage
Le budget social de la nation dépasse aujourd'hui par son montant le budget de l'Etat : remboursements des soins, allocations familiales, indemnisation des accidents du travail, avenir des retrai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0401
Rapport
Le rapport constate la poursuite, grâce à la conjoncture économique, de l'amélioration des comptes de la sécurité sociale en 2000. Mais la valeur du solde de ces comptes est obscurcie par l'absen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1676
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE s7kpR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Au 31/12/1999, environ 800 000 personnes âgées ont recours à l'allocation supplémentaire du minimum vieillesse. Un peu plus de la moitié des allocataires sont pris[...]Article
B. Boisguérin ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 2xoR0xS0. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle (CMU), mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à [...]Article
D. BALSAN ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 5iXaER0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude tente d'apprécier et d'analyser les disparités régionales en matière de dépenses de santé. Les limites importantes rencontrées en matière de disponibilité[...]Article
Chaque année à l'automne et au printemps suivant, la Commission des comptes de la Sécurité sociale publie un rapport présentant la situation financière des quatre branches du régime général. Elle présente également les comptes des autres régimes[...]Article
G. ABRAMOVICI ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES u5I1GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule fournit des informations sur les comptes de la protection sociale en France pour 1999. Les dépenses de protection sociale se sont accrues. Les prestation[...]Article
I. GIRARD ; J. MERLIERE ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xID3Xt. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle (CMU) vise à faire disparaître les inégalités face à la prévention et l'accès aux soins. Son instauration depuis le 1er janvier 2000[...]Article
Le classement mondial des systèmes nationaux de sécurité sociale est sans aucun doute une entreprise ambitieuse par son étendue puisqu'elle englobe non seulement l'ensemble des prestations mais l'administration et le financement de la sécurité s[...]Article
S'il est certes possible de concevoir les régimes de retraite à cotisation définie de telle manière que leurs effets sur la répartition des revenus soient neutres ou progressifs, un certain nombre de leurs caractéristiques courantes sont régress[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0xFVc77. Diffusion soumise à autorisation]. Les effectifs de bénéficiaires et les pensions moyennes versées par les différents régimes d'assurance vieillesse ne permettent pas de connaître le nombre de retraité[...]Article
Le système de santé portugais n'a cessé de se modifier depuis la révolution de 1974, qui a instauré un service national de santé universel et intégré garanti par la Constitution. En dépit d'une activité législative intense, les lois édictées n'o[...]Ouvrage
Ce rapport a été présenté, le 21 septembre 2000, à la Commission des comptes de la Sécurité sociale réunie sous la présidence de Madame Martine Aubry, ministre de l'Emploi et de la Solidarité. Il[...]Article
N. Coeffic ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES 79z9R0xJ. Diffusion soumise à autorisation]. L'étude des faibles retraites est effectuée à partir de l'échantillon inter-régimes des retraités. Des tableaux fournissent des informations sur les caractéristiques [...]Article
L. DE ROQUEFEUIL ; U. VENERE-GODARD ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES amR0x2Bl. Diffusion soumise à autorisation]. La Couverture Maladie Universelle, mise en place à compter du 1er janvier 2000 pour les personnes résidant en France Métropolitaine et dans les DOM, garantit à tous u[...]Article
D. BALSAN ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Cette étude tente d'apprécier et d'analyser les disparités régionales en matière de dépenses de santé. Les limites importantes rencontrées en matière de disponibilité statistique des données ont conduit à limiter l'exercice aux dépenses rembours[...]Article
Le présent rapport a pour but d'expliquer pourquoi et comment le système de sécurité sociale de la république de Corée s'est élargi dans le sillage de la crise financière. L'auteur du rapport présente en premier lieu les caractéristiques du syst[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES Ow9QR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document décrit les différentes méthodes qui ont été utilisées pour analyser, sous l'angle financier, la conjoncture des dépenses du régime général sur le début de[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES nR0xcae9. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cet article est d'analyser les interactions entre travail, salaire et protection sociale, de la déclaration de guerre à la création de la Sécurité socia[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES b860R0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Les artistes du spectacle bénéficient depuis la loi du 26 décembre 1969 d'une présomption légale de salariat qui leur assure l'application du droit du travail et du d[...]Article
C. BURRICAND ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES S2pkR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. A l'horizon 2020, selon le modèle de simulation "Destinie", la part des pensions de réversion dans l'ensemble des pensions versées devrait diminuer. La participation [...]Article
L'année 2000 est une année concernant l'avenir des retraites en France. Elle a vu la communication des orientations du gouvernement sur les retraites le 2/03 (Voir Questions de Sécurité Sociale n°557 avril 2000) et la réaffirmation, en France, d[...]Article
V. LE CORRE, coor. ; M. AVENEL ; B. Bachelard ; C. Bonnet ; E. BUSSIERE ; R. CEALIS ; J. DAMON ; A. FLIPO ; T. LE JEANNIC ; G. ROSAY ; N. ROTH ; A. SANTOLINI ; Y. YAKUBOVICH ; S. ZIBERMAN ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |Ce dossier a été réalisé dans le cadre d'un groupe de travail animé par la DREES et comprenant l'INSEE, la CNAF, la MSA, l'UNCCAS, la DARES, la DIF et la DPD du Ministère de l'Education Nationale. Ce groupe s'est réuni de janvier à mai 2000 et a[...]Article
Avec un léger excédent dès 1999 et une situation nettement plus bénéficiaire en 2000, les comptes du régime général s'améliorent plus tôt que prévu. Mais pas les relations entre Martine Aubry et la Cnamts qui a reçu une jolie volée de bois vert [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES ArR0xLWN. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente une analyse de la répartition par département et circonscription de caisses primaires d'assurance maladie au 31 décembre 1997 et 31 décembre 1998[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0075
Article
E. TOUSTOU ; I. GIRARD ; S. LE ROUZIC ; J. MERLIERE ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) (Paris, FRA) |[BDSP. Notice produite par CREDES rUR0x9Mb. Diffusion soumise à autorisation]. La Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (C.N.A.M.T.S.) publie des données statistiques retraçant l'évolution des dépenses de remboursemen[...]Article
Que cela soit en termes d'efficacité ou bien d'équité, les régimes publics de Sécurité sociale font l'objet de nombreux travaux et études. Comparer les différents régimes et les ordonner soulèvent différents problèmes. Plusieurs méthodes d'évalu[...]Article
Jean-Michel Charpin ; Jean-Pierre BALLINGAND ; Jérôme CAHUZAC ; Jean-Baptiste de Foucauld ; Dominique TADDEI ; René Teulade ; Alain Vasselle ; Cour des Comptes (Paris, FRA) |Nous trouverons dans ce document des articles sur : le rapport Charpin, le rapport Teulade, le rapport Taddei, la réforme Jospin, les fonds de réserve et capitalisation et l'épargne et retraite.Article
U. VENERE ; Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction des Statistiques et des Etudes. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES lv3hR0xe. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce document, l'auteur analyse, les effectifs d'assurés personnels gérés par le régime général avant la mise en place de la CMU ainsi que les différences régional[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JtaRkR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses sociales dans l'économie nationale en 1998, les comptes de la protection sociale 1995-1998, les prestations de protection s[...]Article
La plupart des pays industrialisés ont financé leurs prestations de santé par le biais d'une assurance. Il existe deux systèmes principaux : l'assurance maladie privée et l'assurance sociale publique pour la maladie. Les différences théoriques s[...]Article
Ces quarante dernières années, les travaux de recherche comparative, descriptive et analytique sur la sécurité sociale ont été de plus en plus nombreux. Toutefois, seul Kaim-Caudle a su relever le défi, à la fois épistémologique et méthodologiqu[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES wq94oR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Une étude a été réalisée par les médecins conseil de l'assurance maladie en 1998 dans le Nord-Pas de Calais pour vérifier si l'espérance de vie réputée courte (deux à[...]Article
Lors d'une réunion du Bureau de l'AISS à Stockholm en 1996, l'Association internationale de la sécurité sociale a lancé, sous la présidence de l'auteur, une initiative intitulée "Le débat sur la réforme de la sécurité sociale : à la recherche d'[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES KR0xZV0B. Diffusion soumise à autorisation]. Ce carnet statistique présente pour 1998 les principaux résultats du régime général en matière de dépenses de prestations. Ces résultats sont issus de la chaîne stati[...]Ouvrage
L'évolution de la protection sociale inquiète de plus en plus les pouvoirs publics. La question de ses ressources est capitale, compte tenu des déséquilibres présentés par certains régimes de Séc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3056
Article
Compte-rendu de l'audition de Fabrice COURAULT, responsable du service prévoyance de l'UNAPEI par la Commission des affaires sociales du Sénat qui a permis de faire un point sur ce dossier. Ensuite, cette même Commission a auditionné Claude FATH[...]Article
J. CHARLEMAGNE ; D. ARGIROPOULOS ; P. BEZUNARTEA ; F. BOUILLON ; Camille Duranteau ; T. ESTABEL ; et al. ; D. GRANIER TURPIN ; J.C. GUIRAUD ; K. KHAN ; A. KOVACS BOSCH ; F. LAMARA ; Y. LEGLISE ; M. LUSSAULT ; O. QUEROUIL ; S. RIDEZ ; V. SOARES |Les problèmes de santé affectent profondément les groupes tsiganes, en raison de leur mode de vie et de la précarité socioprofessionnelle de leur existence. Pathologies urbaines et sociales, stress du voyage, accidents corporels dus à l'habitat [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG Q8elR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Le nouveau régime de l'assurance vieillesse institué en 1993 a pour résultat une baisse sensible des pensions de retraite et par voie de conséquence une diminution de la[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG R0KOR0xP. Diffusion soumise à autorisation]. Pendant la plus grande partie du XXe siècle, les femmes seules étaient majoritairement des veuves. Depuis le 25 ans, les veuves sont, en pourcentage, devenues minoritair[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par FNG N8IR0x8d. Diffusion soumise à autorisation]. Les règles d'assurance maladie applicables aux immigrés retraités sont complexes. Elles varient selon la nationalité de l'intéressé - ressortissant ou non d'un Etat-memb[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG 5NR0xUf4. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit de la sécurité sociale est un droit social territorial, ce qui emporte un certain nombre de conséquences pour les migrants en termes de droits aux prestations d[...]Article
A l'occasion du colloque qu'organise le 19 novembre à Limoges, l'association Europa (Entretiens universitaires réguliers pour l'administration eu Europe) sur la retraite des agents publics en Europe, "La Gazette" a voulu faire un tour d'horizon [...]Article
A l'exception de la Mutualité sociale agricole, aucun régime de protection sociale obligatoire n'a encore signé d'accord sur la mise en place des 35 heures. Dans les mutuelles, le mouvement est en revanche lancé dans plus d'une centaine d'organismes.Article
G. ABRAMOVICI ; R. Mathieu ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES R0xDbo5F. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente la place des dépenses sociales dans l'économie nationale en 1998, les comptes de la protection sociale 1995-1998, les prestations de protection s[...]Article
Les organismes gérant un régime de sécurité sociale fondé sur le principe de solidarité nationale dans le cadre d'une affiliation obligatoire des intéressés et de leurs ayants droit énoncés à l'article L. 111-1 du code de la sécurité sociale n'e[...]