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Réduction temps travailSynonyme(s)Réduction du temps de travail RTT |
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Douze chapitres et trente-sept articles. La loi Aubry II ne se caractérise pas par sa sveltesse. Elle va parfois très loin dans le détail. La nouvelle rédaction de l'article L. 212-4 du Code du travail précise ainsi le statut des temps de pause,[...]Article
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La loi relative à la réduction négociée du temps de travail (loi n°2000-37 du 19 janvier 2000), dite loi Aubry II sur les 35 heures, a été publiée au journal officiel du 20 janvier 2000 amputée de ses dispositions annulées par le Conseil constit[...]Article
Validée en grande partie par le Conseil constitutionnel, la seconde loi sur la réduction du temps de travail confirme l'abaissement de la durée légale du travail à 35 heures par semaine.Article
Nous poursuivons ci-dessous la présentation des projets de décrets d'application de la loi sur les 35 heures soumis à consultation des partenaires sociaux (pour les décrets relatifs à la réforme du bulletin de paie et au contrôle des Urssaf de l[...]Article
Sylvain CUZENT ; Maurice DIEVAL ; Jean-Paul Laurent ; Charles PARNET ; Association nationale des communautés éducatives -ANCE |Dans MOUV'ANCE (90, 2000)L'Association nationale des communautés éducatives (ANCE) a enquêté auprès de ses établissements sur la mise en place et les conséquences de l'ARTT-réduction du temps de travail à 35 h. En se défendant de pouvoir extrapoler ces résultats, 80% de[...]Article
Daniel BAIONI ; René BANDELIER ; Patrice Barberousse ; Jean-Pierre BERNARD-HERVE ; Jean-Marc Bonmati ; Anne-Lise CAND ; G. DANDEL ; Annie DELBOUVE ; Christophe DI GRANDE ; Jean-Jacques ECKERT ; et al. ; Christian QUEYROUX ; Agnès SAVALE |Un des mérites du dispositif Aubry dans sa version légale du 13 juin 1998 et dans la version de l'avant-projet du 24 juin 1999, en navette entre les assemblées au moment où nous bouclons ce dossier, aura été d'engager un débat novateur sur la no[...]Article
Créé dans le cadre de l'épargne salariale, le Compte Epargne Temps (CET) a vu son utilisation s'accroître sensiblement avec les lois sur l'aménagement du temps de travail. Ce nouvel outil de gestion sociale est aujourd'hui présent dans la quasi [...]Article
Patrick PERRIER ; Roland Bec ; Franck BOURNOIS ; Jean-Luc CERDIN ; Anne Dupuy ; Georges EGG ; Laurence LAMBELET-ROSSI ; Sylvie ROUSSILLON ; Benoît THERY |Dans ce dossier les articles suivant sont développés : La socio-économie dans l'entreprise, le compte-épargne temps ou les limites de la 4è dimension, réussir l'expatriation, pour les RH aussi (la scène est devenue internationale), management de[...]Article
La garantie de ressources des travailleurs handicapés (GRTH) se compose d'un salaire versé par l'employeur et d'un complément de salaire, pris en charge par l'Etat ou l'AGEFIPH selon que la personne travaille en milieu ordinaire ou en milieu pro[...]Ouvrage
La fonction publique est aujourd'hui soumise à une pression extraordinairement forte, à la fois remise en cause dans ses missions, dans ses statuts particuliers, dans sa capacité à évoluer et dan[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NF10/0123
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Santé : L'un, l'hôpital de Firminy, a manifesté à grand bruit pour garder ses spécialités. L'autre la clinique de Trénel, a été récemment classée parmi les meilleurs établissements privés français. Leur objectif commun : conjuguer qualité de soi[...]Article
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La réduction du temps de travail à 35 heures hebdomadaires crée des contraintes insolubles dans certains établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées : les rigueurs budgétaires limitent les recrutements et la loi interdit [...]Mémoire
Estelle SICARD , Diplôme : Mémoire ENSP de Directeur d'Etablissement Social et Médico Social Public , 78p. , 2000La réduction du temps de travail constitue un des principaux défis à venir pour les établissements sociaux. Le CDEF de la Gironde, dans le cadre du protocole d'accord signé au conseil général, a [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX00/0069
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Flexibilité accrue contre le temps libéré. La problématique des négociations sur le temps de travail et son organisation n'est pas aussi simple. Aboutir à un accord "gagnant-gagnant", selon une formule désormais consacrée, nécessite d'envisager [...]Article
L'auteur rend compte des modalités d'application concrètes de la réduction du temps de travail et de ses effets pervers dans les secteurs associatifs médico-sociaux et de protection de l'enfance. Il fait un état des lieux des expériences vécues [...]Article
[BDSP. Notice produite par CTNERHI 8DkwDR0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur rend compte des modalités d'application concrètes de la réduction du temps de travail et de ses effets pervers dans les secteurs associatifs médico-sociaux [...]Article
La seconde loi sur la réduction du temps de travail, adoptée définitivement par l'Assemblée nationale le 15 décembre 1999 et déférée au Conseil constitutionnel, donne le cadre législatif applicable après l'entrée en vigueur de la nouvelle durée [...]Article
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Note DAS/DH du 11 octobre 1999 non publiée.Article
Le 7 décembre dernier, la seconde loi sur la réduction du temps de travail a été votée, en deuxième lecture, par l'Assemblée nationale. Certes, le Sénat a adopté une question préalable à propos de cette deuxième loi sur les 35 heures, mais en fo[...]Article
Paul-Henri ANTONMATTEI ; Gilles AUZERO ; Gérard Couturier ; Bruno DENKIEWICZ ; Jean-Jacques Dupeyroux ; Françoise FAVENNEC-HERY ; Dominique JOURDAN ; Christophe Radé ; Jean-Emmanuel RAY ; Pierre-Louis Remy |Projet de loi "relatif à la réduction négociée du temps de travail" adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 19 octobre 1999.Article
Il y a plus de cent ans qu'a été créée l'Inspection du travail pour garantir l'application du droit du travail. Aujourd'hui, c'est le droit lui-même qui semble perdre ses repères : il subit les assauts de la diversification des formes du travail[...]Article
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A un moment où se profile la perspective de la réduction du temps de travail de tout le personnel hospitalier, il peut être intéressant d'examiner la démarche qui a permis de mener à bien la réduction à 35 heures du temps de travail du personnel[...]Article
Depuis quelques années, la notion d'aménagement du temps de travail s'immisce doucement dans l'organisation hospitalière. Dans la perspective de l'hôpital du XXIè siècle, elle s'imposera comme un élément fédérateur capable de répondre aux aspira[...]Article
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Le centre René-Gauducheau a voulu s'inscrire très rapidement dans l'esprit de la loi Aubry sur la réduction du temps de travail en mettant en oeuvre une réflexion-concertation associant l'ensemble du personnel afin de préparer le mieux possible [...]Article
Jocelyn MORRISSON ; XXVIe journées nationales d'étude des infirmiers généraux. (1999/10; Toulouse) |Le cadre réglementaire régissant actuellement la durée de travail est inadapté, a conclu le rapport réalisé par Jacques Roché sur le temps de travail dans les trois fonctions publiques. la durée de travail hebdomadaire n'est plus qu'une notion t[...]Article
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IL aura fallu près de neuf mois de tergiversations ministérielles, de pression des signataires et quatre modifications successives de son contenu pour que l'avenant n° 99-01 du 2 février 1999 à la convention collective nationale du 31 octobre 19[...]Article
Martine Aubry, ministre de l'emploi, a présenté le 20/09/99,2 semaines avant le début du débat parlementaire sur le projet de loi relatif à la réduction négociée du temps de travail, un rapport sur les enseignements des accords sur les 35 heures[...]Article
Négociations interrompues, désunions syndicales, blocages et déblocages des signatures, coups de théâtre, inquiétudes du secteur sanitaire et social remontant jusqu'à l'Assemblée nationale : la question épineuse de l'aménagement du temps de trav[...]Article
A l'exception de la Mutualité sociale agricole, aucun régime de protection sociale obligatoire n'a encore signé d'accord sur la mise en place des 35 heures. Dans les mutuelles, le mouvement est en revanche lancé dans plus d'une centaine d'organismes.Article
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Au moment où s'ouvre le débat parlementaire sur le projet de seconde loi, gros plan sur ce que nous apprennent les 15 000 accords sur la réduction du temps de travail conclus dans le cadre de la loi Aubry. Si les créations d'emplois sont aujourd[...]Article
Jean PRIEUR ; Jean-Luc BURIDANS ; Jacques CASANOVA ; Laurent Choain ; Gérard DONNADIEU ; Charles GANCEL ; Déborah GOLUB ; K.I.M. GRIFFIN ; Alexandra Morel ; Jean-Michel NAUDON |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : L'Europe sociale ; Vivendi, une entreprise européenne ; Kempinski... "... ou pourquoi les entreprises investissent dans la formation des dirigeants" ; Management interculturel : l'ordre ciste[...]Article
Martine BUFFIER-MOREL ; Jacqueline Laufer ; Nathalie LINQUIER ; Michel Pepin, coor. ; Rachel SILVERA |Le mouvement de réduction du temps de travail amorcé avec la loi Aubry peut être l'occasion de progresser sur le terrain de l'égalité professionnelle. Parce qu'elles entraînent immanquablement des évolutions de l'organisation et peuvent être cré[...]Article
Depuis fort longtemps, le centre des jeunes dirigeants d'entreprise (CJD) constitue un vivier de réflexion et d'expérimentation visant à mieux concilier les performances de l'entreprise et le progrès social. Ainsi dans un document intitulé "Vers[...]Article
35 heures. Les lois Aubry sont l'occasion rêvée pour les inspecteurs du travail de renouer avec leur mission première : le contrôle. Mais la ministre, qui aimerait les voir se transformer en ambassadeurs de la RTT, ne l'entend pas de cette oreille.Article
Pour ceux, toujours nombreux, qui ne vivent pas encore au rythme des 35 heures... CEC Magazine a organisé une rencontre inter-CE autour de ce vaste chantier. Ont répondu aux questions que vous vous posez, des délégués syndicaux, signataires d'ac[...]Article
Les futures réformes, 35 heures certes, mais aussi couverture maladie universelle, font du retour de l'équilibre des comptes un pari toujours risqué quand on sait qu'un point de variation de masse salariale représente 9 milliards de francs et un[...]Article
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Martine Aubry dispose désormais des schémas régionaux d'organisation sanitaire, dits de seconde génération, qui brossent pour les cinq ans à venir les évolutions du paysage hospitalier dans les régions. Que va en retenir la ministre de l'Emploi [...]Article
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Le projet de la seconde loi sur la réduction du temps de travail confirme l'abaissement de la durée légale à trente-cinq heures par semaine et donne le cadre législatif qui sera alors applicable en matière de durée du travail.Article
Dans la foulée de la mise en oeuvre des 35 heures de nuit en 1994, le centre Hospitalier de Dieppe a révisé globalement ses modes d'organisation et engagé parallèlement un réflexion large sur l'utilisation du temps de travail. Le sujet étant sen[...]Article
En 1998, fonction publique mise à part, le nombre de jours de grève diminue par rapport à l'année précédente, pour atteindre 353 000, le plus bas niveau observé depuis plus de vingt ans. Cependant, comme le nombre de conflits dans la fonction pu[...]Article
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Deux ans, de l'élaboration à la mise en oeuvre : la démarche de ce cabinet médical illustre bien la complexité des processus de projet RTT. Mais aussi le bénéfice qu'en tirent les acteurs en termes d'apprentissages individuels et collectifs.Article
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En 1995, les cadres à temps complet travaillaient près de 46 heures par semaine, soit 5 heures de plus que les autres salariés à temps complet et cet écart s'est creusé depuis quinze ans. Occuper une fonction commerciale ou de direction accroît [...]Article
Le Gouvernement a transmis, le 09/07/99, au Conseil d'Etat, pour avis consultatif, le texte du projet de loi relatif à la réduction négociBee du temps de travail, tel que modifié par rapport à l'avant-projet initial dévoilé le 24/06/99. Le proje[...]Article
La conférence de la famille, le 7 juillet 1999, a été l'occasion pour le Gouvernement de poursuivre la politique familiale engagée en 1998.Article
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Les négociations sur l'ARTT dans le champ sanitaire, social et médico-social ont été menés au niveau de la branche (Unifed) et des principales conventions collectives et les accords signés donnent ainsi un cadre aux associations pour mettre en o[...]Article
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Ainsi que le prévoyait la première loi Aubry du 13/06/98, la ministre de l'emploi a rencontré l'ensemble des partenaires sociaux afin de recueillir leur avis en vue de l'élaboration de la seconde loi sur les 35 heures. Si la seconde loi doit en [...]Rapport
Rapport d'information sur l'application de la loi n°98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1036
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Le passage aux 35 heures impose aux entreprises un exercice difficile : elles doivent s'efforcer de diminuer le temps de travail effectif de leurs collaborateurs sans alourdir leurs coût de production. Mise en oeuvre de façon spectaculaire par l[...]Article
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Catherine MOREELS ; Alain COULON ; Anne-Marie Gallet ; Rémi INDART ; Alain Michel ; Corinne MICHEL ; Emmanuel PEIGNARD |ATT, RTT, 35 heures .... Autant de réformes qui stimulent ou inquiètent nombre de responsables hospitaliers. D.H. Magazine a confié à Catherine Moreels la réalisation de ce dossier qui a moins pour but de tout dire sur le sujet, ce serait aussi [...]Article
Que savons-nous du temps de travail ? Si la loi le définit comme le temps pendant lequel le salarié est à la disposition permanente de l'employeur sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles, l'observation attentive des mises en[...]Article
Un calendrier d'un minimum de deux ans est prévu pour la mise en oeuvre des 35 heures à l'hôpital. Il n'en faudra pas moins si l'on veut que la réduction du temps de travail se combine avec plus de qualité. L'aménagement de celui-ci en est l'ins[...]Article
Trouver sur le terrain les solutions qui ne peuvent être inventées au niveau national : c'est selon ce principe que Martine Aubry entend construire la seconde loi sur les 35 heures, à partir du bilan des accords d'entreprises et de branches qu'e[...]Article
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Créé il y a trente ans, le smic a mal vielli : il ne protège plus de la pauvreté et bride la création d'emplois. mais le réformer est socialement explosif, même pour un gouvernement de gauche, même en échange des 35 heures.Article
A l'heure où se négocient de nombreux accords de branche ou d'entreprise sur la réduction du temps de travail, que sait-on des rapports que les individus entretiennent avec le travail et avec ce que l'on appelle communément le hors-travail ? L'e[...]Article
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Avant de devenir celles du gouvernement, les plus grandes réformes sociales ont été portées par des experts évoluant dans l'ombre des ministres. D'où viennent-ils ? Comment inspirent-ils ces réformes ? Portraits des éminences grises qui conseill[...]Article
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Michel Didier ; Yvan Barel ; Vicente BLANCO ; Arthur CHABROL ; THIERRY CHAVEL ; Gérard DONNADIEU ; Janine FREICHE ; Dominique HADDAD ; Philippe Halimi ; Jean-Michel NAUDON ; Jacques SOULANEIX ; Pierre VACHET |Dix articles composent ce dossier sur les flexibilités et l'emploi. A propos du problème de l'emploi : comparaison france/pays-bas. Conflit des flexibilités. Flexibilité du travail ou flexibilité de l'emploi ? Cadres, tout change... et surtout v[...]Article
Des cadres intérimaires au malaise des cheminots, la réforme phare de l'actuel gouvernement sur les 35 heures pose la question des limites de notre société industrielle. Certains travaillent trop pour mieux vendre leurs compétences, sans avantag[...]Article
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Après le nouvel accord trouvé à la Féhap, la CGT et FO ont déposé une plainte devant le tribunal d'instance pour discrimination syndicale.Article
Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : I. Les accords de méthode. Ce qui a été négocié dans les entreprises : a) Choix des thèmes à négocier ; b) Désignation de l'expert ; c) Définition de la mission de l'expert ; d) Définition du[...]Article
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Présentation et texte de l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail dans la branche sanitaire, sociale et médico-sociale à but non lucratif.Article
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Conditions de travail. Stress, anxiété, trouble du sommeil... l'augmentation des cadences et l'intensification du travail, liées au passage à 35 heures, révèlent parfois des mauvaises surprises. Faute d'une remise à plat de l'organisation de l'e[...]Article
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Brigitte GRESY ; Michèle ARNAUDIES ; Martine BUFFIER-MOREL ; Anna-Marie COLMOU ; Christiane Dressen ; et al. ; Catherine LARET-BEDEL ; Henri Leridon ; Catherine LESTERPT ; Israël Nisand |Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Femmes, pour une réelle égalité des chances et des droits. La parité : de la démocratie paritaire à la parité, évolution des concepts. L'encadrement supérieur dans la fonction publique, vers [...]Article
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Le nombre d'infirmiers en activité est estimé à environ 350 000 en 1997. Près du quart d'entre eux travaillent à temps partiel. La moyenne d'âge a augmenté et atteint près de 40 ans en 1998. Les sorties d'activité sont compensées par les entrées[...]Article
Qualifications assez élevées, compétences pointues, parfois pénurie de main-d'oeuvre... L'intérim dans le secteur hospitalier conserve de forts particularismes par rapport aux autres secteurs. Les prestataires de services sur ce marché sont d'ai[...]Article
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Avec la mise en place des 35 heures, les entreprises sont amenées à aborder sur une grande échelle la question du temps de travail des cadres. C'est l'occasion pour elles de rechercher des solutions intelligentes d'organisation du temps du trava[...]