Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
Documents disponibles dans cette catégorie (338)
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x8ikn4. Diffusion soumise à autorisation]. La Commission chargée, en vertu de l'article 4 de la loi n° 94-350 du 28 juin 1994, d'apprécier la compatibilité avec leurs fonctions précédentes, des activités priv[...]Article
Article
Article
Installée le 21 septembre 1995, la commission chargée, en vertu de l'article 4 de la loi n° 4.350 du 28 juin 1994 modifiée, d'apprécier la compatibilité avec leurs fonctions précédentes des activités privées que souhaitent exercer les agents de [...]Article
Même si elles s'inscrivent dans une longue tradition de contrôle des fonds publics - ne sont-elles les descendantes de la chambre des comptes dont Philippe le Long consacra l'autonomie, en 1320, dans son ordonnance de Viviers-en-brie ? - les cha[...]Ouvrage
Rapport d'activité du CREAI pour 1998, liste des enquêtes réalisées ou en cours.Article
Ouvrage
Rappel des missions du Conseil de l'Europe en matière de handicap ;présentation de la recommandation n° R (92) 6 relative à "une politique cohérente pour les personnes handicapées" ; Rappel des d[...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 52 p. , 1999Le rapport rend compte et apporte des données chiffrées précises concernant les ressources de l'AGEFIPH (1.830 MF en 1998), ses bénéficiaires et ses actions. Celles-ci sont multiples et concernen[...]Article
Ce "Documents Statistiques" présente des résultats au niveau national, par catégorie d'établissement pour les hôpitaux publics, par statut juridique et par mode de fixation des tarifs pour les établissements privés. Chaque partie regroupe un ou [...]Article
Le rapport d'activité de l'Agence du médicament confirme le rôle croissant de celle-ci (hausse des études de demandes d'AMM, renforcement de la pharmacovigilance et de l'évaluation pharmaco-économique). Sa transformation en Agence de sécurité sa[...]Article
Article
Article
Chaque année, les Comités de Lutte Contre les Infections Nosocomiales (CLIN) des établissements publics et Privés Participant au Service Public Hospitalier (PSPH) envoient un bilan standardisé d'activité à la "cellule des infections nosocomiales[...]Congrès
, 196p. , 1998Ouvrage
This reference book presents : 1) opinion pieces from hospital healthcare policymakers from across Europe ; 2) a guide to the institutions and organisations within the European Union and their im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1157
Article
Rapport
Ce rapport comprend 8 chapitres : histoire de l'OMS, évolution de la mortalité depuis 1955 et évolution des maladies, problèmes de santé par tranche d'âge depuis 50 ans, tendances économiques, dé[...]Article
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 zR0xMnGS. Diffusion soumise à autorisation]. Cinquante ans après sa création par l'ordonnance 45-993 du 17 mai 1945, la CNRACL est devenue l'un des principaux régimes spéciaux de sécurité sociale. Très exacteme[...]Ouvrage
Ce rapport énumère les actions à mener dans la perspective d'une intégration sociale complète des personnes handicapées. Il présente assez succintement la brochure sur le "programme type d'une po[...]Congrès
Article
Article
En 1994, 247.900 travailleurs handicapés étaient employés dans 85.023 entreprises assujetties à la loi (contre 254.500 en 1993). Ces bénéficiaires sont à 40% reconnus travailleurs handicapés par la COTOREP, proportion qui s'accroît. Le taux d'em[...]Ouvrage
Ce troisième rapport de la Cour des comptes sur la sécurité sociale présente : - le nouveau contexte juridique et comptable de la loi de financement ; les facteurs explicatifs de la situation fin[...]Article
Article
Article
René Lenoir, préf. ; Nicole Alix ; Bernard BAUDET ; Patrick Doutreligne ; Francine Fenet ; L. Mauduit |Ce numéro d'Union Sociale est consacré à l'action de l'UNIOPSS en 1995. Le lecteur prendra donc connaissance de l'article traditionnel rendant compte du rapport d'activité, que votre serviteur, se limitant aux aspects les plus marquants, a voulu[...]Article
Article
Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA qZ7rR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le CBO (Centraal Begeleidingorgaan voor de Intercollegiale Toetsing) est l'organisme néerlandais de développement des programmes d'assurance qualité. Son siège est à [...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA fGuR0xQy. Diffusion soumise à autorisation]. L'expérience que mène la Grande-Bretagne en matière d'assurance de la qualité est originale. En effet, ce pays a développé depuis de nombreuses années les audits médi[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORS-RA 8R0xSXjB. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente la RAND (Research ANd Development), organisme privé non lucratif dont le siège se situe à Santa Monica (Californie, Etats Unis). Organisme créé e[...]Rapport
Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 86 p. , 1995C'est la première fois depuis sa création que l'AGEFIPH dépasse en engagements financiers le montant des contributions collectées. En 1994, le financement des activités s'élève à 1.734 MF alors q[...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 53 p. , 1995Document très important qui décrit l'activité de l'AGEFIPH, fait le bilan et présente les perspectives d'avenir : - les ressources de l'AGEFIPH ; l'analyse de la demande ; - l'analyse des finance[...]Ouvrage
Ouvrage
Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées -COLITRAH (Paris, France) , 47 p. , 1995Le COLITRAH fait le point sur l'évolution de l'accessibilité des transports, et en particulier en Ile-de-France. Il propose les derniers textes législatifs sur l'accessibilité des transports et d[...]Ouvrage
Article
Cet article dégage l'essentiel du chapitre consacré aux handicapés par Jacques PELLETIER dans son rapport au Président de la République et au Parlement. Sont examinés le placement des personnes handicapées, les ressources des personnes handicapé[...]Article
Article
Rapport
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 14 p. , 1994Ce dossier comprend : le texte de la convention Etat/AGEFIPH relative aux EPSR et aux organismes d'insertion et de placement en milieu ordinaire de travail. Les résultats chiffrés et par catégori[...]Ouvrage
Rapport d'activité 1993 des CICAT. Il existe 21 CICAT en France. Ce sont des organismes qui apportent aides et conseils aux personnes handicapées dépendantes en matière de choix d'aides technique[...]Rapport
Ouvrage
Le présent rapport porte sur les activités du Comité de liaison pour le transport des personnes handicapées (COLITRAH) au cours de l'année 1993 ainsi que des premiers mois de 1994. Il évoque égal[...]Article
Article
Ouvrage
Ce troisième rapport annuel sur la protection sociale, l'état de santé et la consommation médicale des français révèle entre autres, que 11% des personnes assument la totalité du ticket modérateu[...]