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Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
Documents disponibles dans cette catégorie (338)
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 175p. pdf , 2006La partie "Analyses" du rapport aborde quatre points qui paraissent pour la mission particulièrement préoccupants ces derniers temps et qui appellent une vigilance accrue. Le premier point concer[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 101p. pdf , 2006Le fonds CMU est un établissement public administratif de l'Etat créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie et assure, depuis janvie[...]Rapport
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 33 p. , 2006En 2005, près de 230 000 actions pour favoriser l'emploi des personnes handicapées ont été engagées, soit un niveau comparable à celui de l'année 2004. Dans un paysage en pleine évolution, ayant [...]Rapport
Ce rapport d'activité de l'OFDT, le dixième, fait le point sur le travail et le fonctionnement de cette institution créée en 1993. Il examine tout d'abord les systèmes d'observation existants et [...]Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]Rapport
Depuis la loi du 11 février 2005, la CNSA doit présenter chaque année un rapport au Parlement et au Gouvernement. En octobre 2006, la Caisse a remis son premier rapport annuel. Celui-ci rend comp[...]Rapport
Le Conseil national consultatif aux personnes handicapées, placé auprès du ministre en charge de la politique du handicap, est consulté sur tous les projets de décrets et d'arrêtés pris en applic[...]Rapport
Observatoire régional formation insertion professionnelle des travailleurs handicapés - OREFIPH (Strasbourg, France) , 92 p. , 2006Le rapport annuel de l'OREFIPH Alsace (Observatoire régional de la formation et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés) est un outil régional d'aide à la décision qui présente[...]Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 présente, dans une première partie, le nouveau contexte dans lequel évolue l'Institut de veille sanitaire, contexte créé par la loi relative à la politique de santé publiqu[...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (94 p.) pdf , 08/2005Le présent document est le sixième rapport d'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, agence créée par la loi du 1er juillet 1998 afin de renforcer la veille et la sécur[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 82p. pdf , 2005Le fonds CMU est un établissement public administratif créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie. Ce rapport d'activité 2004 fait l[...]Rapport
Ce 9ème rapport annuel de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur comporte cinq grandes parties. La première dresse un bilan du 3ème mandat[...]Article
La transplantation d'organes représente le seul espoir de vie pour de nombreux malades atteints d'insuffisance rénale ou cardiaque. Malheureusement, faute de donneurs, près de 250 patients meurent chaque année en France en attendant une greffe. [...]Article
Le Collège de l'accréditation de l'Anaes, composé de trente membres, des personnalités reconnues pour leurs compétences dans le domaine de la qualité, accrédite les établissements de santé et valide les rapports issus des procédures d'accréditat[...]Rapport
, 55p. pdf 06/2004Ce premier rapport de gestion de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) porte sur l'année 2003 et a pour objectif de rendre des comptes sur la gestion du se[...]Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, Assemblée générale du CREAI [Bourgogne] du 14 juin 2004
Pierre Bodineau ; Maurice BOLLARD ; François FAUCHEUX ; CREAI Bourgogne (Dijon, France) ; CREAI Bourgogne, Assemblée générale, Dijon , 2004Le rapport d'activité du CREAI présente d'abord dans l'introduction, rédigée par Françoios FAUCHEUX, Directeur du CREAI, les positions et analyses du CREAI dans le contexte des évolutions en cours. Les activités sont détaillées ensuite au regard[...]Rapport
L'agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) est une autorité sanitaire déléguée créée en 1999, chargée d'assurer la protection de la santé publique pour l'ensemble de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1115
Rapport
Conformément à l'obligation internationale, le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité publie son rapport 2002 sur l'inspection du travail en France. Ce rapport comprend n[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 90p. , 2004Les idées forces de la promotion de la santé telles qu'instruites dans la charte d'Ottawa ne s'illustrent aujourd'hui que de façon contrastée au sein des établissements. Fondée sur un corpus de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0033
Article
L'ADAPT, association de gestion d'établissements, devient progressivement une association militante. Le rapport 2003 présente les actions de l'association dans le secteur enfants, secteur médecine physique et réadaptation, le secteur formation, [...]Rapport
En 2004, le CES a adopté 27 avis et études, dont 4 sur saisine gouvernementale. Il a notamment répondu, dans des délais très brefs, à la demande du Gouvernement sur l'avant-projet de loi de progr[...]Article
La procédure de financement d'un établissement et d'un service social ou médico-social repose sur les phases suivantes : l'élaboration d'un budget prévisionnel ; la fixation du tarif ou budget exécutoire ; la mise en oeuvre ou l'exécution du tar[...]Article
Le rapport annuel d'activité du Collège de l'accréditation, disponible intégralement sur le site de l'ANAES, comporte un bilan de son activité, les résultats des dossiers instruits et une appréciation de la qualité et de la sécurité des soins à [...]Bulletin : Article
Bulletin d'informations - CREAI Bourgogne, Assemblée générale du CREAI Bourgogne - 16 juin 2003 : rapport moral 2002/2003, rapport d'activité du CREAI 2002/2003
Dans son rapport d'activité 2002-2003, le CREAI de Bourgogne présente : son action pour l'accès à la formation professionnelle en alternance des jeunes handicapés de moins de 26 ans en collaboration avec l'AGEFIPH et le Conseil régional de Bourg[...]Rapport
Le Conseil supérieur d'hygiène publique de France, instance consultative à caractère scientifique et technique placée auprès du Ministre chargé de la santé, et compétente dans le domaine de la sa[...]Rapport
Les résultats scientifiques présentés dans ce rapport de manière synthétique montrent la diversité des sujets et la nécessité impérative de poursuivre la construction et l'adaptation des systèmes[...]Article
Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Le directeur seul ou tous les acteurs planchent sur cet écrit. Celui-ci est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC iBD5R0xF. Diffusion soumise à autorisation]. L'élaboration du rapport annuel d'activité du service des soins est un travail de longue haleine qui ne peut s'improviser et qui nécessite le respect d'une méthodolo[...]Article
Philippe VELUT, préf. ; L'ADAPT |L'activité de L'ADAPT se concentre dans deux secteurs : la formation professionnelle et la rééducation fonctionnelle. Le secteur du travail protégé est en récession. 9.427 personnes, enfants et adultes, ont été reçues en 2001 en formations et so[...]Article
Gaby THOLLET ; Guy Benloulou, interv. ; Bernard HECKEL ; Katia Rouff, interv. |Chaque année des travailleurs sociaux rédigent un bilan de l'année écoulée. Il est souvent important pour la poursuite de l'action éducative mais également déterminant pour les finances à venir. Une démarche d'écriture qui ne laisse indifférents[...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 33 p. , 2002L'AGEFIPH a pour mission de favoriser l'accès à l'emploi et le maintien au travail des personnes handicapées dans des entreprises. Pour ce faire elle mobilise des moyens financiers et humains en [...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 34 p. , 2002En dépit d'une croissance ralentie, l'AGEFIPH a maintenu en 2002 un niveau d'activité élevé avec près de 205 000 interventions bénéficiant aux personnes handicapées, soit une augmentation de près[...]Rapport
Crée en 2000 par le Ministre de l'éducation nationale, le Haut Conseil a pour mission de faire l'état de l'évaluation de l'école. Il participe au renforcement d'un pôle d'évaluation du système éd[...]Chapitre
Rapport moral du Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations de Bourgogne.Article
[BDSP. Notice produite par MRPS QvF60R0x. Diffusion soumise à autorisation]. La particularité de la Commission de la Sécurité des Consommateurs tient à la fois aux missions qui lui ont été confiées par le législateur, à son organisation et à ses[...]Article
La première partie du rapport comporte onze suggestions de réformes destinées à mettre fin à des imperfections législatives ou réglementaires. Parmi celles-ci, la Cour de cassation propose l'instauration d'un double degré de juridiction en matiè[...]Article
Au cours de ces dernières années, les discours sont redevenus source d'intérêts en sciences de gestion. Si le bilan social a permis d'élaborer de nombreux critères appréciés dans des perspectives d'audit, le discours des présidents, publié à tra[...]Article
Ce numéro comprend : - le rapport moral 2000-2001 par Pierre BODINEAU, Président du CREAI ; - le rapport d'activité du CREAI 2000-2001 par François FAUCHEUX, Directeur du CREAI.Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 34 p. , 2001L'AGEFIPH a pour mission de favoriser l'accès à l'emploi et le maintien au travail des personnes handicapées dans des entreprises. Pour ce faire elle mobilise des moyens humains et financiers en [...]Article
Rapport
Ce rapport annuel s'articule autour de 5 grands axes : Alerte et réponse aux menaces et urgences de santé publique ; Surveillance et observation de l'état de santé des français ; Actions européen[...]Article
L'Agence française de sécurité alimentaire des aliments a été mise en place au cours de l'année 1999. Elle a édité son premier rapport d'activités relatif à cette première année de fonctionnement de l'Agence, les activités de l'Agence en 1999 et[...]Article
C.H. BESSEYRE DES HORTS ; F. BOURNOIS ; Christian Defélix ; T. JACQUOT ; J. JAUSSAUD ; S. POINT ; J. PRINGLE ; D. RETOUR ; J. SCHAAPER ; D. SHEPHERD ; Z.Y. ZHANG ; 11ème Congrès de l'AGRH (Association Francophone de Gestion des Ressources Humaines). (16-17/11/2000; Paris) |La mondialisation est apparue au cours de la décennie écoulée comme un des facteurs importants de transformation des économies. Ce phénomène a réactivé la question de la convergence ou de la divergence des évolutions des modes de fonctionnement [...]Article
L'année 1999 a été marquée, en matière de prestations, par le retour à l'universalité des allocations familiales, la généralisation du versement des prestations familiales pour l'ensemble des enfants de 19 à 20 ans, l'élargissement du bénéfice d[...]Article
M. CHANTELOUP ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |L'enquête annuelle auprès des SAMU et des SMUR couvre l'ensemble des SAMU et SMUR de France métropolitaine et les départements d'outre-mer. Elle a pour objectif de décrire les ressources et de fournir les éléments permettant l'analyse des moyens[...]Article
Le rapport d'activité du CREAI Bourgogne est composé de deux parties : - la première partie, rédigée par François FAUCHEUX, directeur du CREAI, présente les positions et analyses du CREAI, ainsi que les activités de l'année dans le contexte légi[...]Ouvrage
Le CREAI Languedoc-Roussillon a vécu en 1999 à la fois une mutation de son équipe technique, un très gros effort de participation aux chantiers de l'ANCREAI et le fort développement de certains a[...]Article
Ce cinquième rapport issu de la Banque de données statistiques et financières (BDSF) s'appuie sur les données de gestion de l'exercice 1998 fournies par 152 établissements sanitaires.