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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
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Article
Jean-Pierre Leclerc, introd. |Au sommaire du rapport : Les chiffres clés de l'année 2007 - 1) Questions de droit abordées en 2007. 2) Coopérer avec les administrations pour améliorer l'accès aux documents administratifs. 3) L'activité de la CADA en chiffres. - Annexes : comp[...]Rapport
Les Cire ont fortement contribué au renforcement de la veille. Elles interviennent dans la plupart des situations d'urgence sanitaire ou événements exceptionnels et occupent une place centrale en[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 188p. pdf , 05/2008Ce document est le troisième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xsH7sr. Diffusion soumise à autorisation]. Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Soins de Suite ou de Réadaptation (SSR) [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xD8CJE. Diffusion soumise à autorisation]. Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Médecine dans 57 hôpitaux locaux en Fran[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xfgzTo. Diffusion soumise à autorisation]. Le premier rapport d'activité du Comité d'évaluation de la tarification à l'activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l'activité de [...]Rapport
, 44p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP qqR0xI8A. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 22p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP mtopoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 28p. 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8HR0xlGn. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Rapport
Ce document fournit la synthèse des données d'activités transmises par les MDPH et du rapport annuel sur le fonctionnement de ces structures pour l'année 2007. Il est composé de quatre chapitres [...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]Mémoire
Les directeurs de soins, directeurs dinstituts de formation sont confrontés à un contexte en pleine mouvance : des exigences de soins, de professionnels, de formations totalement différents de c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG08/0061
Chapitre
Le 20 février 2008, Jean-Paul DELEVOYE a remis son rapport annuel qui dresse non simplement le bilan d'une année d'instruction, mais fait état des avancées obtenues dans les réformes que le Média[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
Point d'étape après 3 années d'activité, le rapport présente l'ensemble des actions menées en 2008 et met en perspective le chemin parcouru depuis la création de la CNSA. Dans la continuité des o[...]Rapport
L'Inspection générale de l'éducation nationale établit chaque année, depuis la parution de la loi du 11 février 2005 un rapport de suivi permettant aux ministres de disposer d'éléments qualitatif[...]Rapport
Instituée par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants, autorité indépendante au service des droits de l'enfant, présente ici son rapport d'activité 2007. Après un rappel des missions de l[...]Article
Philippe Séguin ; Nicole de Montricher ; Florence Descamps ; Danièle Lamarque ; Vincent LENA ; Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU |Le 60ème anniversaire du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics a été l'occasion de réunir différents travaux d'universitaires et de représentants de juridictions financières qui rendent compte de l'histoire, du rôle e[...]Rapport
Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Médecine dans 55 hôpitaux locaux en France, en 2006, à partir du Programme de Médicalisation des systèmes d'Information[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0903
Rapport
Les différents chapitres de ce rapport présentent les événements et les travaux marquants de l'année 2006 dans le domaine de la veille sanitaire. Le premier chapitre fait le point sur le déroulem[...]Rapport
Article
Article
La politique d'évaluation des établissements de santé est aujourd'hui renforcée par la constitution des pôles d'activité médicale et la contractualisation interne et externe. Les activités pharmaceutiques ne sont pas intégrées dans le Programme [...]Article
Ces dernières années, nombre de textes de nature législative et réglementaire sont venues modifier, étoffer et modifier à nouveau les dispositions en matière de contrôle dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. En effet, le[...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, la première partie du ce rapport 2006 de la Cour des Comptes est consacrée aux observations des juridictions financières sur la gestion de [...]Article
Maurice BOLLARD ; Martine LANDANGER ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI Bourgogne (Dijon, France) |Le rapport d'activités de l'association présente les analyses et les positions développées par celle-ci dans le contexte des transformations législatives actuelles et de leur mise en oeuvre concrète.Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 235p. pdf , 2007Ce document est le deuxième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conna[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 304p. pdf , 2007Dans ce quatrième rapport annuel, la MIVILUDES a choisi d'aborder des sujets nouveaux, reflétant au près l'évolution du paysage sectaire ainsi que les capacités d'adaptation, au quotidien, des or[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 234p. pdf , 2007Ce cinquième rapport annuel de la MIVILUDES, créée en 2002, se décompose en cinq parties. Dans la première partie, la mission étudie la prévention et l'évaluation du risque sectaire : elle analys[...]Rapport
Ce rapport 2005 de l'institut de veille sanitaire présente tout d'abord la nouvelle stratégie de déploiement engagé par l'Institut en 2005, stratégie reposant sur cinq piliers : -le renforcement [...]Rapport
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 28 p. , 2007L'année 2006 constitue la première année d'application de la nouvelle loi sur le handicap. En 2006, plus de 231 000 aides et appuis de l'Agefiph ont bénéficié à des personnes handicapées, ce qui [...]Rapport
Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) (Saint-Denis La Plaine, FRA) , 56p. pdf , 2007Ce rapport fait l'état des missions confiées à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2006 : observation en population générale, observation des populations consommatrices de [...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Rapport
Ce rapport présente le bilan d'activité de la caisse et une réflexion prospective sur la construction d'un nouveau champ de protection sociale, ouvrant à toute personne l'accès à l'autonomie dans[...]Ouvrage
Le réseau gérontologique tel que soutenu par la Fédération est un réseau de santé Personnes âgées sanitaire, social et médico-social destiné à favoriser le maintien à domicile de personnes âgées [...]Rapport
Ce rapport présente de manière synthétique les activités de l'Association des femmes handicapées en Australie pendant les douze derniers mois dans les domaines suivants : - politiques sociales et[...]Article
Le second trimestre 2006 a été riche en réglementation : décrets budgétaires des 7 avril, 23 et 31 mai 2006, circulaire du 18 mai 2006 relative à la pluri annualité budgétaire et aux groupements de coopération sociale et médico-sociale. L'articl[...]Article
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) a présenté son premier rapport annuel qui couvre la période du 8 mars 2005 au 28 février 2006. Ce rapport est construit à partir des cas concrets de discrimination q[...]Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Article
L'administration ad hoc est une mesure judiciaire visant à permettre la présentation en justice d'un enfant mineur, par un tiers, dans une instance où il est en conflit d'intérêts avec ses représentants légaux. Il s'agit d'une mesure : spéciale [...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 70p. , 2006Le présent rapport décrit les travaux accomplis par le Bureau régional de l'OMS pour l'Europe en 2004-2005 avec quelque 550 membres du personnel de base et un budget de 159 893 937 USD. Il s'arti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0102
Article
Emmanuel Constans, préf. ; Armand MELLA, préf. ; L'ADAPT (Pantin, France) |Ce rapport d'activité annuel de L'ADAPT présente les activités de l'association, les données générales de ses établissements par département.Ouvrage
Ce rapport présente le mode de fonctionnement et l'action de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques), organisme public fondé en 1990. Il est chargé d'étudier les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0371
Rapport
La publication de ce rapport d'activité est pour le Conseil de l'Europe l'occasion de se tourner vers l'avenir en exploitant la déclaration politique et le plan d'action adoptés lors du 3ème Somm[...]Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
Rapport
En juin 2005, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie cadre pour la non-discrimination. Celle-ci s'inscrit dans le contexte des efforts concertés qui vise à promouvoir l'égalité[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]