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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
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Rapport
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La politique d'évaluation des établissements de santé est aujourd'hui renforcée par la constitution des pôles d'activité médicale et la contractualisation interne et externe. Les activités pharmaceutiques ne sont pas intégrées dans le Programme [...]Article
Ces dernières années, nombre de textes de nature législative et réglementaire sont venues modifier, étoffer et modifier à nouveau les dispositions en matière de contrôle dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. En effet, le[...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, la première partie du ce rapport 2006 de la Cour des Comptes est consacrée aux observations des juridictions financières sur la gestion de [...]Article
Maurice BOLLARD ; Martine LANDANGER ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI Bourgogne (Dijon, France) |Le rapport d'activités de l'association présente les analyses et les positions développées par celle-ci dans le contexte des transformations législatives actuelles et de leur mise en oeuvre concrète.Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 235p. pdf , 2007Ce document est le deuxième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conna[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 304p. pdf , 2007Dans ce quatrième rapport annuel, la MIVILUDES a choisi d'aborder des sujets nouveaux, reflétant au près l'évolution du paysage sectaire ainsi que les capacités d'adaptation, au quotidien, des or[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 234p. pdf , 2007Ce cinquième rapport annuel de la MIVILUDES, créée en 2002, se décompose en cinq parties. Dans la première partie, la mission étudie la prévention et l'évaluation du risque sectaire : elle analys[...]Rapport
Ce rapport 2005 de l'institut de veille sanitaire présente tout d'abord la nouvelle stratégie de déploiement engagé par l'Institut en 2005, stratégie reposant sur cinq piliers : -le renforcement [...]Rapport
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 28 p. , 2007L'année 2006 constitue la première année d'application de la nouvelle loi sur le handicap. En 2006, plus de 231 000 aides et appuis de l'Agefiph ont bénéficié à des personnes handicapées, ce qui [...]Rapport
Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) (Saint-Denis La Plaine, FRA) , 56p. pdf , 2007Ce rapport fait l'état des missions confiées à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2006 : observation en population générale, observation des populations consommatrices de [...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Rapport
Ce rapport présente le bilan d'activité de la caisse et une réflexion prospective sur la construction d'un nouveau champ de protection sociale, ouvrant à toute personne l'accès à l'autonomie dans[...]