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BDSP5 Thésaurus > Information & communication [NI] > Information > Type document > Rapport > Rapport activité
Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
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Jean-Pierre Leclerc, introd. |Au sommaire du rapport : Les chiffres clés de l'année 2007 - 1) Questions de droit abordées en 2007. 2) Coopérer avec les administrations pour améliorer l'accès aux documents administratifs. 3) L'activité de la CADA en chiffres. - Annexes : comp[...]Rapport
Les Cire ont fortement contribué au renforcement de la veille. Elles interviennent dans la plupart des situations d'urgence sanitaire ou événements exceptionnels et occupent une place centrale en[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 188p. pdf , 05/2008Ce document est le troisième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xsH7sr. Diffusion soumise à autorisation]. Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Soins de Suite ou de Réadaptation (SSR) [...]Rapport
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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xfgzTo. Diffusion soumise à autorisation]. Le premier rapport d'activité du Comité d'évaluation de la tarification à l'activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l'activité de [...]Rapport
, 44p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP qqR0xI8A. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 22p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP mtopoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 28p. 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8HR0xlGn. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Rapport
Ce document fournit la synthèse des données d'activités transmises par les MDPH et du rapport annuel sur le fonctionnement de ces structures pour l'année 2007. Il est composé de quatre chapitres [...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]Mémoire
Les directeurs de soins, directeurs dinstituts de formation sont confrontés à un contexte en pleine mouvance : des exigences de soins, de professionnels, de formations totalement différents de c[...]
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Chapitre
Le 20 février 2008, Jean-Paul DELEVOYE a remis son rapport annuel qui dresse non simplement le bilan d'une année d'instruction, mais fait état des avancées obtenues dans les réformes que le Média[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]