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Rapport activitéSynonyme(s)Rapport d'activité Rapport moral |
Documents disponibles dans cette catégorie (338)
Ouvrage
Les rapports jouent un rôle stratégique dans l’organisation des idées, facilitant ainsi la prise de décision dans le cadre des entreprises et administrations. Savoir rédiger des documents convain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0018
Ouvrage
Tout au long de l’année 2020, marquée par un contexte inédit d’état d’urgence sanitaire, le Défenseur des droits s’est attaché à maintenir la continuité de ses activités, en particulier d’accueil[...]Ouvrage
Pourquoi parler de la qualité, de la stabilité et de la continuité? Pour comprendre l’état de développement des enfants à la maternelle, il faut examiner ce qui a marqué leur vie, de la grossesse[...]Rapport
Dans son rapport d'activité 2020, la plateforme nationale pour la recherche sur la fin de vie revient sur son bilan de l'année passée. Lancée fin 2018, la plateforme a notamment tissé des liens a[...]Rapport
Dans le rapport d’activité de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie -CNSA "trois chantiers prioritaires" en 2021, la mise en route de la feuille de route "MDPH 2022", la déclinaison [...]Rapport
Pour accompagner ses bénéficiaires dans le contexte mouvementé et difficile de la pandémie de Covid-19 et du confinement, l’Agefiph s’est rapidement mobilisée pour proposer des solutions adaptées[...]Article
Ce rapport d'activité 2019 est structuré en trois parties : - Une rétrospective des faits marquants de l'année, sous la forme d'un bilan des axes de travail du rapport d'orientation que le CREAI s'était fixé pour l'année ; - Une présentation par[...]Rapport
Les réformes engagées par le gouvernement modifieront, sans doute en profondeur et durablement, le contenu des politiques de l’autonomie et les modalités de leur conduite. Le travail préparatoire[...]Rapport
Près de 28 millions d’euros ont été versés à des programmes ou à des projets handicap, principalement les groupes de protection sociale. Habitat, emploi, santé, avancée en âge : tous les thèmes s[...]Rapport
En 2019, la Fondation Maladies Rares a confirmé son rôle d’acteur central dans le domaine de la recherche et des maladies rares. En huit ans, ce sont 380 projets qui ont été financés dans le cadr[...]Rapport
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques -Drees publie son rapport d’activité 2019 présentant les principaux faits marquants, analyses et chiffres clés de l’a[...]Rapport
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, FRA) , 38p. , 2020Pour la 1ère fois, le rapport national du FIPHFP intègre un cahier central avec des informations et données chiffrées régionales. Interviews, témoignages, zoom rappellent l’engagement de tous les[...]Rapport
Le rapport d’activité 2019 de la HAS témoigne des actions mises en œuvre l’an dernier, au plan national et international, pour favoriser l’accès aux produits de santé innovants, pour élaborer des[...]Rapport
Ce sixième rapport annuel d’activité de 2019 rend compte, montre comment cette institution peut redresser les inégalités, rendre effectifs les droits, prévenir d’autres violations et proposer de [...]Article
Ce rapport d'activité 2018 est structuré en trois parties : - Une rétrospective des faits marquants de l'année, sous la forme d'un bilan des axes de travail du rapport d'orientation que le CREAI s'était fixé pour l'année ; - Une présentation par[...]Rapport
En 2016, à la suite de la promulgation de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement et après une phase de préfiguration, les conférences des financeurs de la prévention de la[...]Rapport
Le rapport d’activité comprend 5 parties. - Présentation de la Fondation, son rôle, ses partenaires, son rapport financier ainsi que les projets financés.Rapport
Parmi les 5 631 saisines reçues l'an dernier, avec 23 % des demandes, le handicap reste pour la seconde année largement en tête des critères invoqués, devant l’origine (14,7 %) et l’état de santé[...]Article
Ce rapport d'activité 2017 est structuré en trois parties : - Une rétrospective des faits marquants de l'année, sous la forme d'un bilan des axes de travail du rapport d'orientation que le CREAI s'était fixé pour l'année ; - Une présentation par[...]Ouvrage
Le bilan de l’activité des groupes d’entraide mutuelle (GEM) en 2017 s’inscrit dans un contexte de déploiement des mesures nouvelles annoncées dans le volet "handicap psychique" de la stratégie q[...]Rapport
Les centres de référence maladies rares - CRMR - sont des structures de recours reconnues pour leur expertise dans la prise en charge des personnes malades et leur engagement dans la recherche et[...]Article
Fondé en 2013, l’Observatoire de la laïcité a rendu le 4 avril 2017 au président de la République son quatrième rapport annuel. Retour sur les principales observations de l'Observatoire et extraits du rapport relatifs à l'état des lieux de la la[...]Article
On trouvera dans ce bulletin le rapport moral du Président, le rapport d'activité 2016, les instances du CREAI et le rapport d'orientation 2017.Rapport
Avec 147 000 mesures sur les 460 000 exercées par des professionnels, le réseau des UDAF constitue le premier réseau associatif de services mandataires judiciaires à la protection des majeurs en [...]Rapport
On trouvera dans ce rapport, un descriptif des principales missions de la Fondation et des résultats qu’elle a obtenus, les projets soutenus en 2016, son rapport financier et les perspectives de [...]Rapport
Fonds d'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, FRA) , 30p. , 2017L'année 2016 a surtout confirmé la mobilisation des employeurs des trois fonctions publiques en matière d'agents en situation de handicap avec un taux d'emploi légal de 5,32 % représentant plus d[...]Rapport
Les CAMSP réalisent annuellement un rapport d’activité, qu’ils communiquent aux ARS. En 2013, la CNSA a constaté que plusieurs ARS avaient entamé des travaux pour réaliser des modèles de rapports[...]Rapport
En 2016, les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) confirment leur engagement à répondre au double enjeu de la qualité de service et de l’optimisation des organisations dans un[...]Rapport
En 2016, les MDPH continuent de faire face à une augmentation de leur activité (plus de demandes, plus de décisions), sans augmenter le taux de recours et en contenant les délais de traitement. P[...]Article
Les équipes mobiles de gériatrie (EMG) sont des maillons aujourd'hui indispensables de la filière de prise en charge des personnes âgées hospitalisées. Dès leur création, les EMG ont eu vocation à transmettre une culture gériatrique, en conseill[...]Article
Numéro consacré au Rapport d'activité 2015 du CREAI Bourgogne-Franche-Comté ainsi qu'au rapport moral du Président, aux instances des CREAI et au Rapport d'orientations 2016.Article
Dans ce rapport annuel 2015 on trouvera notamment les missions de l'association ainsi que l'organisation territoriale à la réforme régional , la parole des directeurs territoriaux et les 11 territoires de LADAPT. Il se terme avec le rapport mora[...]Rapport
Analyse des rapports d'activité médicale 2014 des médecins coordonnateurs des EHPAD de Midi-Pyrénées
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xpr7qq. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport d'activité médicale en Ehpad, harmonisé depuis 2005, à l'initiative des médecins coordonnateurs du Tarn a[...]Ouvrage
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 36p. , 2016/06Les équipes mobiles de gériatrie sont l’un des «maillons» constitutifs de la filière de soins gériatriques, telle que la définit la circulaire du 28 mars 2007. Dans le cadre de l’expérimentation [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4649
- Localisation : Rennes | Cote : FD30/0043
Article
2014 a marqué les 85 ans de l'association. Ce rapport 2014 retrace le bilan de toutes ces années. La loi sur le reclassement des travailleurs handicapés en 1957, la création de la Semaine pour l’emploi des personnes handicapées dès 1997, la cons[...]Brochure
La Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) présente son rapport au titre de l'année 2014 : Bilan d'activité, budget, gouvernance... Comme chaque année, il comprend également un cha[...]Rapport
Analyse des rapports d'activité médicale 2013 des médecins coordonnateurs des EHPAD de Midi-Pyrénées
[BDSP. Notice produite par ORSMIP CjR0xn8m. Diffusion soumise à autorisation]. Cette synthèse annuelle réalisée à partir d'un rapport d'activité harmonisé rempli par 96% des Ehpad de la région pe[...]Mémoire
Passer de cadre supérieur de santé à directeur des soins, c’est un peu passer de la mise en œuvre de projets, à une position stratégique pour influencer à la fois l’orientation des projets et la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DS15/0006
Ouvrage
L'année 2014 a été marquée par la fin du premier mandat de Contrôleur général des lieux de privation de liberté et sa succession par Adeline Hazan, nommée par décret du 17 juillet 2014. Une loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0132
Brochure
La synthèse 2013 met en exergue les principales caractéristiques du contexte dans lequel s’inscrivent les MDPH : la progression continue de l’activité, qui s’amplifie par rapport à l’année 2012 ;[...]Rapport
Pour la neuvième année consécutive, la synthèse des rapports d’activité des MDPH permet de prendre la mesure du chemin parcouru depuis leur création et de leur rôle central dans l’accès aux droit[...]Article
3,217 milliards d'euros de dépenses ont été comptabilisés au titre du Fir 2013 contre 1,32 milliard en 2012. L'élargissement du périmètre a surtout concerné la mission 2 du Fir (amélioration de la qualité et de la coordination des soins) qui a i[...]Ouvrage
Depuis 2008, la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) et la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), en partenariat avec la Direction de la recherche, des études, de l’é[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xoHkIo. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2013 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xmDEoD. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2013 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP lqnkJR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis 2005, un rapport d'activité médicale standardisé est utilisé par les médecins coordonnateurs des Ehpad de tro[...]Brochure
La CNSA, via les agences régionales de santé, a financé le fonctionnement de 373 GEM en 2012 pour un montant total de 27 millions d’euros, une somme équivalente à celle consacrée en 2011. Parmi l[...]Ouvrage
Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, établit le sixième rapport annuel de l’institution. En introduction, il dresse une liste de 20 recommandations émises pré[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0122
Article
L’exemple de l’activité d’obstétrique et de néonatologie du Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF) : Le pole FME du CHSF a mis en place un pilotage prospectif de son activité qui lui a permis de jouer pleinement son rôle de maternité de type [...]Brochure
Registre des handicaps de l'enfant et observatoire périnatal -RHEOP (Grenoble, France) , 42p. , 2014Depuis sa création, le RHEOP publie annuellement un rapport d’activité reprenant les objectifs généraux, la méthodologie et les résultats principaux concernant la prévalence et les caractéristiqu[...]Rapport
Corps de contrôle interministériel du secteur social, l’IGAS contrôle, audite ou évalue des structures et des politiques, conseille les pouvoirs publics et apporte son concours à des projets. El[...]Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 74p. , 2014L'organisation mondiale de la santé (OMS), créée en 1948, est une institution spécialisée des Nations Unies à qui incombe, sur le plan internationale, la responsabilité principale en matière de q[...]
- Localisation : Rennes | Cote : JF20/0027
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC EnsR0xnG. Diffusion soumise à autorisation]. Le programme de médicalisation des systèmes d'information et la tarification à l'activité enrichissent les rapports d'activités d'indicateurs médico-économiques qui [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC tAR0xE89. Diffusion soumise à autorisation]. Entre la psychiatrie et les soins généraux, les espaces de rencontre existent aujourd'hui. Réunies au sein d'un même établissement, les deux disciplines collaborent [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qR0x8k8A. Diffusion soumise à autorisation]. Comme tout outil, le rapport d'activités n'a pas en soi une finalité unique. Le rédacteur en définira les objectifs par le choix des éléments recensés. Nombre de don[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC AFqDR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Le rapport annuel d'activités des services de soins est rédigé par la direction des soins, à partir des rapports élaborés au sein des pôles. S'appuyant sur l'analyse[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA oR0xAonA. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2012 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA s9A9JR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2012 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Ce rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales 2012 est consacré à l'hôpital. Dans une première partie, le parti a été pris de focaliser l'analyse sur une dizaine de questions d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4740
- Localisation : Rennes | Cote : HA00/0485
Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA B9R0xAs8. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2012 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Ouvrage
Cette synthèse des rapports d’activité des MDPH fait écho aux différents chantiers menés au niveau national en matière d’emploi, de scolarisation, d’orientation en établissements et services ou e[...]Rapport
Ce 17ème rapport annuel contient des dossiers concernant les exercices d'évacuation incendie, l'utilisation des produits chimiques ou la sécurité des élèves en stage en entreprise, dans une optiq[...]Ouvrage
Le rapport 2012 rend compte de la façon dont la Caisse gère les crédits qui lui sont confiés, au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap. Il présente le bilan d'act[...]Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 86 p. , 2013Ce rapport d'activité revient sur les actions menées en 2012. Il est marqué par une volonté de transparence sur ses modalités et ses moyens d'intervention et sur la nécessité d'une évaluation rig[...]Rapport
Ce rapport d'activité 2012 se présente en 8 cahiers. - Le sort des étrangers retenus ou maintenus sur le sol français. ; - L'enfermement des enfants. ; - Vieillesse, invalidité et handicap en pri[...]Rapport
Après cette première année complète de fonctionnement, en matière de protection des droits et libertés, l'institution a reçu plus de 100 000 demandes d'interventions ou de conseils adressés par d[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8E99R0x. Diffusion soumise à autorisation].Rapport
Plus de 98% des personnes reçues dans les centres de Médecins du monde vivent sous le seuil de pauvreté. A l'occasion du 17 octobre, journée internationale du refus de la misère, Médecins du Mond[...]Rapport
Ce quatrième rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté traite des établissements pénitentiaires, mais aussi des établissements accueillant des malades psychiques, des locaux[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8s8R0x7o. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2011 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA nR0xpDF9. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2011 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP s9R0xkIr. Diffusion soumise à autorisation]. Depuis quelques années, un rapport d'activité médicale harmonisé est utilisé par les médecins coordonnateurs des Ehp[...]Ouvrage
Les Groupes d'Entraide Mutuelle (GEM) sont des structures de prévention et de compensation de la restriction de la participation à la vie sociale introduits par la loi "handicap" du 11 février 20[...]Rapport
La Conférence nationale de santé (CNS) s'est réunie pour la 2ème fois de sa mandature le 16 décembre 2011, en Assemblée plénière au cours de laquelle elle a adopté : l'avis portant sur les élémen[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA DD8R0xlo. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2011 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Pour la sixième année consécutive, la CNSA publie la synthèse des rapports d'activité 2011 des MDPH. 86 rapports ont nourri cet exercice. Un cadre commun de rédaction des rapports a été élaboré a[...]Ouvrage
Ce rapport fournit pour la première fois aux établissements d'enseignement un guide sur les espaces d'attente sécurisés (EAS) pour tenir compte de l'incapacité des personnes en situation de handi[...]Ouvrage
De nombreuses actions en faveur de l'accessibilité sont menées partout en France. Elus et acteurs économiques se mobilisent avec les associations de personnes handicapées. Pour établir une premiè[...]Rapport
Créée par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2007, l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) est née de l[...]Rapport
Moins de deux ans après leur création, le rapport d'activité des ARS pour 2011 témoigne des modalités de pilotage du système de santé désormais, et des réalisations concrètes dans les différents [...]Rapport
Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) (Paris, FRA) , 62 p. , 2012Ce rapport traduit une montée en puissance significative de l'action de l'ANAP. Il est marqué par une volonté de transparence sur ses modalités et ses moyens d'intervention et sur la nécessité d'[...]Rapport
Dans son rapport intitulé "Avenir de l'assurance maladie : les options du HCAAM" de mars 2012, le Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie a entendu formuler un avis global sur l'ensembl[...]Rapport
La loi du 30 septembre 1986 prévoit que le CSA remet chaque année au Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) un rapport sur les mesures prises en faveur de l'accessibilité [...]Rapport
Le suivi de l'activité des établissements ayant une activité d'accueil de jour et d'hébergement temporaire est effectué depuis 2008 au travers une enquête annuelle, conçue par la CNSA et la DGCS [...]Rapport
La maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées progressent avec l'âge : à partir de 85 ans, une femme sur 4 et un homme sur 5 sont touchés. Plus de 800 000 personnes seraient touchées par la [...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par OBRESA mnq8R0xk. Diffusion soumise à autorisation]. L'observatoire régional de santé de Bretagne présente, dans une plaquette synthétique unique, l'ensemble de ses trav[...]Rapport
Numéro d'urgence accessible 24h/24 et gratuit, le 115 est la ligne téléphonique d'accueil et d'aide aux personnes sans-abri et en grande difficulté. La FNARS publie son rapport annuel de l'obser[...]Rapport
D'après le baromètre annuel de laccès aux soins en France de Médecins du monde, un enouvelle étape a été franchie en 2010/2011 dans le rejet des plus vulnérables hors du système solidaire daccè[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA kmloR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2010 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA qol97R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2010 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 9jR0xnnJ. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2010 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, présente le troisième rapport annuel de linstitution. Il retrace dans un premier chapitre une synthèse de toutes les rec[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 290p., 291p. pdf , 06/2011La Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires présente son rapport dactivité au titre de lannée 2010. Comme chaque année, la mission a retenu, pour son dos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0176
Rapport
Créée en 1973, lInstitution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales, pour amélio[...]Article
Ce bulletin rend compte de l'assemblée générale du CREAI de Bourgogne qui s'est tenu le 23 mai 2011. On y trouve le rapport moral du président, le rapport d'activité 2010 et les projets et perspectives pour l'année 2011.Rapport
Le rapport d'activités 2010 du Domaine Services de réadaptation de Handicap International vise à : - actualiser la connaissance du Domaine Services de Réadaptation et ses actions en support aux p[...]Rapport
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) , 99 p. , 2011L'année 2011 a ouvert une période d'intensification des actions du FIPHFP auprès des employeurs publics. Depuis la Conférence nationale du handicap de juin 2011, le FIPHFP est particulièrement mo[...]Rapport
Ce rapport annuel synthétise les informations disponibles sur les personnes en situation de handicap et leur insertion professionnelle en région Rhône-Alpes. Il s'articule autour de cinq chapitre[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 2011Autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) est compétente pour connaît[...]Ouvrage
Pour la cinquième fois, conformément à sa mission, la CNSA a analysé les rapports d'activité 2010 des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) dont elle publie la synthèse. Ces ra[...]Rapport
Créée par le Collectif Interassociatif Sur la Santé (CISS), Santé Info Droits est un service d'informations juridiques et sociales constituée d'une plateforme téléphonique et d'un service de répo[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0191
- Localisation : Rennes | Cote : LF00/0193
Rapport
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité -HALDE (Paris, France) , 89 p. , 201112 467 réclamations enregistrées en 2010 ; plus de 40 000 réclamations sur 6 ans depuis la création de la HALDE, avec un rythme d'augmentation annuelle de près de 20% depuis 3 ans. La répartition[...]Rapport
Outre un rappel sur les modes de gouvernance au sein de la CNSA et une présentation de l'exécution et des caractéristiques du budget 2010, le rapport d'activité comporte un chapitre de recommanda[...]Rapport
Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle. Paris. FRA , 255p. pdf , 2011Installé en février 2010, l'Observatoire a pour mission d'évaluer l'accessibilité et la convenance d'usage des espaces publics, des bâtiments, des moyens de transports et des nouvelles technologi[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP IR0xmor8. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP I8rCR0xI. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA m9BoR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2009 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
, 197p. 07/2010[BDSP. Notice produite par IRDES R0x9prC8. Diffusion soumise à autorisation]. Après s'être penchée sur les politiques sociales décentralisées en 2008, l'IGAS aborde les domaines de l'hébergement [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA nr8R0xB9. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2009 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 336p. pdf , 04/2010Dans la première partie de ce rapport, la mission présente les contours du futur " Programme européen d'études sur les dérives sectaires et leurs dangers pour les droits fondamentaux " puis elle [...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 80p. pdf , 03/2010Ce document est le cinquième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Article
Rapports d'activité, évaluations, synthèses, transmissions, signalements, demandes de subvention . L'écrit est de plus en plus présent dans le quotidien des professionnels du social et de la santé, toutefois, il ne reflète que rarement la réalit[...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9lR0xnk9. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]Ouvrage
[BDSP. Notice produite par ORSMIP 7G9R0xkA. Diffusion soumise à autorisation]. En 2009, il existe en France 130 CAARUD. Ces établissements médico-sociaux assurent l'accueil et l'accompagnement à [...]Article
Centre régional d'études et d'actions en faveur des personnes handicapées et inadaptées Champagne Ardenne -CREAHI ; Centre de ressources autisme Champagne Ardenne -CRA |Guide 2009-1010 des Centres de ressources sur l'autisme et de lieux d'accueil se trouvant en France et en Champagne-Ardenne. Il présente également le centre de documentation du CRA avec ses nouvelles acquisitions, sa vidéothéque et ses périodiqu[...]Rapport
http://www.lgdj.fr/documents/226722/controleur-general-lieux-privation-liberte pour le 1er rapport 2009 sur l'année 2008. Le rapport 2010 sur l'année 2009 n'est pas publié ?Rien sur le site lui-[...]Ouvrage
"Il faudrait rédiger un projet pour votre activité, Véronique", "Tu peux faire un compte rendu de la visite de Sébastien à sa mère"? "Faites une évaluation de l'autonomie de ce jeune". Dès mes pr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0009
Rapport
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique : rapport d'activité 2008
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) , 31 p. , 2010Le présent rapport retrace les actions conduites sous l'impulsion du Comité national du FIPHFP pour donner au fonds les moyens de devenir l'acteur majeur de la politique publique d'insertion prof[...]Ouvrage
La Haute autorité de aanté publie son rapport annuel d'activité 2010. Au sommaire : Présentation de la HAS ; Faits marquants : journal de l'année 2010, échanges, réalisations ; Activité de la HAS[...]Ouvrage
Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
Chaque année, le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) présente son analyse de la situation des personnes en situation de handicap et de l'état d'avancement de la mise en[...]Rapport
Créée en 2007, l'ANESM a pour mission d'habiliter les organismes chargés de l'évaluation externe et d'assurer le suivi de l'évaluation interne et externe réalisées au sein des établissements et s[...]Rapport
Fin mars 2010, les membres du Conseil de la CNSA se sont prononcés sur le budget exécuté 2009 de la Caisse, comme sur le rapport d'activité 2009 et son chapitre de préconisations. Ils ont égaleme[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 105p. pdf , 2010Avec 4 173 817 bénéficiaires1 au 31 décembre 2009, les effectifs de la CMU-C sont légèrement inférieurs à ceux de 2008. La crise économique amorcée fin 2008 ne produit pas encore ses effets, mais[...]Rapport
Dans ce rapport, l'ONFRIH présente les travaux réalisés en 2009 concernant la recherche en sciences de l'ingénieur et l'innovation, la formation des professionnels (poursuite des travaux 2008) et[...]Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 12 p. , 2010Depuis les 5 dernières années, trois faits majeurs ont marqué les orientations stratégiques de l'AGEFIPH : les dispositions introduites par la loi handicap du 11 février 2005 ; l'évolution des ch[...]Rapport
Fonds d'assurance formation de la branche sanitaire, sociale et médico-sociale, privée à but non lucratif -UNIFAF (Levallois-Perret, France) , 15 p. + 11 p. , 2010En 2009, UNIFAF enregistre 386 000 départs en formation, dont près de la moitié concerne des formations diplômantes, contre 320 000 l'année précédente. L'année 2009 se caractérise également par l[...]Rapport
Dans une première partie, ce rapport retrace les différentes activités conduites en 2009 par la délégation : avis sur le projet de loi réformant la retraite des mères de familles, déplacements à [...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles ou collectives, f[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xsonGH. Diffusion soumise à autorisation]. L'un des objectifs de ce travail est de comparer la situation des établissements et les caractéristiques des populat[...]Article
Ce fascicule présente les principaux points du rapport annuel 2008 de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde), rapport remis au Président de la République le 13 mai 2009. Dans ce rapport, la Halde présente[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 7GR0xmH8. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de la mise en oeuvre du second programme nutrition santé (PNNS2) le comité technique régional a souhai[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA rkHR0xoG. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA 8nCR0xAl. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xq8E9q. Diffusion soumise à autorisation]. Synthèse de l'activité 2008 à partir du Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) présentant les[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 92p. pdf , 05/2009Ce document est le quatrième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
Institué par la loi du 30 octobre 2007, le contrôleur général des lieux de privation de liberté a pour mission de veiller aux droits fondamentaux des personnes privées de liberté. Ce rapport prés[...]Rapport
Observatoire national de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignement. Paris. FRA , 108p. pdf , 04/2009Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
L'autorité de sûreté nucléaire (ASN) est une autorité administrative indépendante créée par la loi Transparence et Sécurité en matière Nucléaire (TSN) du 13 juin 2006. Sa mission est d'assurer, a[...]Rapport
Ministère de l'écologie de l'énergie du développement durable et de l'aménagement du territoire. Paris. FRA , 74p. pdf , 02/2009Afin de lutter contre la pollution au chlordécone, produit antiparasitaire longtemps utilisé en Martinique et en Guadeloupe pour lutter contre le charançon du bananier, un plan d'action 2008-2010[...]Rapport
Ministère du Travail des Relations sociales de la Famille de la Solidarité et de la Ville. Paris. FRA , 396p. pdf , 2009Ce rapport présente le système français de prévention des risques professionnels et établit un bilan des actions nationales conduites en 2008 notamment avec la mise en oeuvre des plans gouverneme[...]Rapport
Ce volume 1 est consacré au bilan de l'activité consultative et juridictionnelle de l'ensemble de la juridiction administrative : Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administ[...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques ou morales pour amélior[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 200p. , 2009Consacrée au risque sectaire, la première partie du rapport s'ouvre sur une évocation des nouveaux risques de dérive sectaire dans le secteur de l'emploi et de la formation professionnelle puis r[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 89p. pdf , 2009Etablissement public national à caractère administratif, le Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie (CMU) présente son rapport pour l'a[...]Rapport
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 24 p. , 2009Malgré le contexte de la crise économique, l'année 2008 a été une bonne anée pour l'emploi des personnes handicapées avec une progression de 3% et 13% de formations professionnelles de plus. L'an[...]Rapport
Le CSA a présenté au CNCPH, son rapport annuel qui fait état des décisions prises par le Conseil au cours des années 2007 et 2008 en faveur de l'accessibilité des programmes télévisés aux personn[...]Rapport
Institué par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants est une autorité indépendante qui a trois missions essentielles : recevoir et traiter des réclamations individuelles, faire des propos[...]Rapport
L'Observatoire de l'accès aux soins a été créé par la Mission France de Médecins du Monde en 2000 pour témoigner des difficultés d'accès aux soins des personnes en situation de précarité. C'est u[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FH00/0404
Article
Jean-Pierre Leclerc, introd. |Au sommaire du rapport : Les chiffres clés de l'année 2007 - 1) Questions de droit abordées en 2007. 2) Coopérer avec les administrations pour améliorer l'accès aux documents administratifs. 3) L'activité de la CADA en chiffres. - Annexes : comp[...]Rapport
Les Cire ont fortement contribué au renforcement de la veille. Elles interviennent dans la plupart des situations d'urgence sanitaire ou événements exceptionnels et occupent une place centrale en[...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 188p. pdf , 05/2008Ce document est le troisième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conn[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xsH7sr. Diffusion soumise à autorisation]. Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Soins de Suite ou de Réadaptation (SSR) [...]Rapport
[BDSP. Notice produite par OBRESA R0xD8CJE. Diffusion soumise à autorisation]. Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Médecine dans 57 hôpitaux locaux en Fran[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xfgzTo. Diffusion soumise à autorisation]. Le premier rapport d'activité du Comité d'évaluation de la tarification à l'activité (T2A) retrace les grandes phases qui ont marqué la réflexion et l'activité de [...]Rapport
, 44p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP qqR0xI8A. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 22p. pdf 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP mtopoR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
, 28p. 2008[BDSP. Notice produite par ORSMIP 8HR0xlGn. Diffusion soumise à autorisation]. Cette analyse est réalisée à partir des données produites par le réseau : grille d'autoévaluation ; rapport et donné[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 411p. pdf , 2008Créé par décret du 23 février 1983, le CCNE a pour mission de donner son avis sur les problèmes moraux qui sont soulevés par la recherche dans les domaines de la biologie, de la médecine et de la[...]Rapport
Ce document fournit la synthèse des données d'activités transmises par les MDPH et du rapport annuel sur le fonctionnement de ces structures pour l'année 2007. Il est composé de quatre chapitres [...]Rapport
Créée en 1973, l'Institution du Médiateur de la République est une autorité indépendante qui met gracieusement ses compétences au service des citoyens, personnes physiques et morales, pour amélio[...]Mémoire
Les directeurs de soins, directeurs dinstituts de formation sont confrontés à un contexte en pleine mouvance : des exigences de soins, de professionnels, de formations totalement différents de c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OG08/0061
Chapitre
Le 20 février 2008, Jean-Paul DELEVOYE a remis son rapport annuel qui dresse non simplement le bilan d'une année d'instruction, mais fait état des avancées obtenues dans les réformes que le Média[...]Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Rapport
Point d'étape après 3 années d'activité, le rapport présente l'ensemble des actions menées en 2008 et met en perspective le chemin parcouru depuis la création de la CNSA. Dans la continuité des o[...]Rapport
L'Inspection générale de l'éducation nationale établit chaque année, depuis la parution de la loi du 11 février 2005 un rapport de suivi permettant aux ministres de disposer d'éléments qualitatif[...]Rapport
Instituée par la loi du 6 mars 2000, le défenseur des enfants, autorité indépendante au service des droits de l'enfant, présente ici son rapport d'activité 2007. Après un rappel des missions de l[...]Article
Philippe Séguin ; Nicole de Montricher ; Florence Descamps ; Danièle Lamarque ; Vincent LENA ; Jeanne SIWEK-POUYDESSEAU |Le 60ème anniversaire du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics a été l'occasion de réunir différents travaux d'universitaires et de représentants de juridictions financières qui rendent compte de l'histoire, du rôle e[...]Rapport
Rapport de synthèse annuel présentant les données relatives à l'activité de Médecine dans 55 hôpitaux locaux en France, en 2006, à partir du Programme de Médicalisation des systèmes d'Information[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0903
Rapport
Les différents chapitres de ce rapport présentent les événements et les travaux marquants de l'année 2006 dans le domaine de la veille sanitaire. Le premier chapitre fait le point sur le déroulem[...]Rapport
Article
Article
La politique d'évaluation des établissements de santé est aujourd'hui renforcée par la constitution des pôles d'activité médicale et la contractualisation interne et externe. Les activités pharmaceutiques ne sont pas intégrées dans le Programme [...]Article
Ces dernières années, nombre de textes de nature législative et réglementaire sont venues modifier, étoffer et modifier à nouveau les dispositions en matière de contrôle dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. En effet, le[...]Rapport
Ce rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première partie rend compte de l'étude spécifique [...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, la première partie du ce rapport 2006 de la Cour des Comptes est consacrée aux observations des juridictions financières sur la gestion de [...]Article
Maurice BOLLARD ; Martine LANDANGER ; Centre régional d'études et d'actions sur les handicaps et les inadaptations -CREAI Bourgogne (Dijon, France) |Le rapport d'activités de l'association présente les analyses et les positions développées par celle-ci dans le contexte des transformations législatives actuelles et de leur mise en oeuvre concrète.Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 235p. pdf , 2007Ce document est le deuxième rapport de la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité, autorité créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 et compétente pour conna[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 304p. pdf , 2007Dans ce quatrième rapport annuel, la MIVILUDES a choisi d'aborder des sujets nouveaux, reflétant au près l'évolution du paysage sectaire ainsi que les capacités d'adaptation, au quotidien, des or[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 234p. pdf , 2007Ce cinquième rapport annuel de la MIVILUDES, créée en 2002, se décompose en cinq parties. Dans la première partie, la mission étudie la prévention et l'évaluation du risque sectaire : elle analys[...]Rapport
Ce rapport 2005 de l'institut de veille sanitaire présente tout d'abord la nouvelle stratégie de déploiement engagé par l'Institut en 2005, stratégie reposant sur cinq piliers : -le renforcement [...]Rapport
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 28 p. , 2007L'année 2006 constitue la première année d'application de la nouvelle loi sur le handicap. En 2006, plus de 231 000 aides et appuis de l'Agefiph ont bénéficié à des personnes handicapées, ce qui [...]Rapport
Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) (Saint-Denis La Plaine, FRA) , 56p. pdf , 2007Ce rapport fait l'état des missions confiées à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2006 : observation en population générale, observation des populations consommatrices de [...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Rapport
Ce rapport présente le bilan d'activité de la caisse et une réflexion prospective sur la construction d'un nouveau champ de protection sociale, ouvrant à toute personne l'accès à l'autonomie dans[...]Ouvrage
Le réseau gérontologique tel que soutenu par la Fédération est un réseau de santé Personnes âgées sanitaire, social et médico-social destiné à favoriser le maintien à domicile de personnes âgées [...]Rapport
Ce rapport présente de manière synthétique les activités de l'Association des femmes handicapées en Australie pendant les douze derniers mois dans les domaines suivants : - politiques sociales et[...]Article
Le second trimestre 2006 a été riche en réglementation : décrets budgétaires des 7 avril, 23 et 31 mai 2006, circulaire du 18 mai 2006 relative à la pluri annualité budgétaire et aux groupements de coopération sociale et médico-sociale. L'articl[...]Article
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) a présenté son premier rapport annuel qui couvre la période du 8 mars 2005 au 28 février 2006. Ce rapport est construit à partir des cas concrets de discrimination q[...]Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Article
L'administration ad hoc est une mesure judiciaire visant à permettre la présentation en justice d'un enfant mineur, par un tiers, dans une instance où il est en conflit d'intérêts avec ses représentants légaux. Il s'agit d'une mesure : spéciale [...]Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 70p. , 2006Le présent rapport décrit les travaux accomplis par le Bureau régional de l'OMS pour l'Europe en 2004-2005 avec quelque 550 membres du personnel de base et un budget de 159 893 937 USD. Il s'arti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0102
Article
Emmanuel Constans, préf. ; Armand MELLA, préf. ; L'ADAPT (Pantin, France) |Ce rapport d'activité annuel de L'ADAPT présente les activités de l'association, les données générales de ses établissements par département.Ouvrage
Ce rapport présente le mode de fonctionnement et l'action de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques), organisme public fondé en 1990. Il est chargé d'étudier les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0371
Rapport
La publication de ce rapport d'activité est pour le Conseil de l'Europe l'occasion de se tourner vers l'avenir en exploitant la déclaration politique et le plan d'action adoptés lors du 3ème Somm[...]Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
Rapport
En juin 2005, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie cadre pour la non-discrimination. Celle-ci s'inscrit dans le contexte des efforts concertés qui vise à promouvoir l'égalité[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]