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Rapport
Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (OFDT) (Saint-Denis La Plaine, FRA) , 56p. pdf , 2007Ce rapport fait l'état des missions confiées à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies en 2006 : observation en population générale, observation des populations consommatrices de [...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Rapport
Ce rapport présente le bilan d'activité de la caisse et une réflexion prospective sur la construction d'un nouveau champ de protection sociale, ouvrant à toute personne l'accès à l'autonomie dans[...]Rapport
Dans ce rapport, le Parlement européen attire l'attention de la Commission européenne et des Etats membres sur la situation des femmes handicapées et leur demande de promouvoir des programmes des[...]Ouvrage
Le réseau gérontologique tel que soutenu par la Fédération est un réseau de santé Personnes âgées sanitaire, social et médico-social destiné à favoriser le maintien à domicile de personnes âgées [...]Rapport
Ce rapport préconise 4 axes de travail et 28 mesures pour réduire le nombre de jeunes sortant du système scolaire sans diplôme ou qualification. A la mesure n° 4, il souligne les difficultés spéc[...]Ouvrage
Malgré une succession de rapports, de recommandations, de circulaires et de lois depuis plus de 10 ans, le défaut de prise en charge de l'autisme demeure considérable, et la situation de la plupa[...]Ouvrage
La commande ministérielle adressée au groupe de travail dirigé par Christian Chassériaud portait sur deux points essentiels : mener une réflexion sur le positionnement et la représentation du tra[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2118
- Localisation : Rennes | Cote : IG00/0277
Rapport
Il est aujourd'hui avéré qu'une plus grande part des foyers français et européens aura besoin de produits et services basés sur les technologies de l'information et de communication (TIC) spécifi[...]Rapport
Ce rapport présente de manière synthétique les activités de l'Association des femmes handicapées en Australie pendant les douze derniers mois dans les domaines suivants : - politiques sociales et[...]Rapport
Cette dix-neuvième édition du rapport de la DPM (Direction de la population et des migrations) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Au-delà de l'analyse des flux d'entrée sur le [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0240
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0251
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 6BaR0xZX. Diffusion soumise à autorisation]. Au sommaire de ce rapport du sénat sur la lutte contre les infections nosocomiales : Épidémiologie des infections nosocomiales ; les coûts induits par les infections[...]Article
Le second trimestre 2006 a été riche en réglementation : décrets budgétaires des 7 avril, 23 et 31 mai 2006, circulaire du 18 mai 2006 relative à la pluri annualité budgétaire et aux groupements de coopération sociale et médico-sociale. L'articl[...]Article
Présentation des seize propositions du rapport de Francis Giraud relatif aux missions des centres hospitaliers et universitaires. Ces propositions prévoient notamment : d'inscrire dans les textes les caractéristiques des missions spécifiques des[...]Article
Dans la perspective de la révision de la loi de bioéthique n° 2004-800 du 6 août 2004, un rapport parlementaire "Cellules souches et choix éthiques" établi par Pierre-Louis FAGNIEZ a été publié le 26 juillet 2006. Ce rapport se compose de trois [...]Rapport
Les centres de soins infirmiers (CSI) sont des structures de proximité dispensant des soins, en centre et à domicile. Ce rapport constate qu'il existe une méconnaissance globale de l'activité de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB63/0005
Article
Dans son rapport sur la Sécurité sociale en 2005, la Cour des comptes déplore l'opportunité gâchée de réformer les modalités d'acquisition des droits à retraite dans les régimes spéciaux, à l'occasion de leur adossement au régime général. Sur le[...]Article
Cet article présente les dix propositions d'action du rapport Vallancien relatif à l'évaluation de la sécurité, de la qualité et de la continuité des soins chirurgicaux dans les petits hôpitaux publics en France, rapport rendu public en avril 2006.Article
J. LARMARANGE ; XVIe Conférence internationale sur le sida : passons aux actes. (13-18/08/2006; Toronto. CAN) |[BDSP. Notice produite par CRIPS qZCY7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur effectue un point sur l'épidémie VIH chez les homosexuels, au Nord comme au Sud. Il interroge le paradigme LGBT (Lesbienne Gay Bi Trans) et son inadéquation à[...]Article
B. Spire ; A.D. BOUHNIK ; XVIe Conférence internationale sur le sida : passons aux actes. (13-18/08/2006; Toronto. CAN) |[BDSP. Notice produite par CRIPS R0xtQG6R. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article s'articule en trois parties. La première s'intéresse à la prévalence VIH chez les homosexuels en Asie. La deuxième détaille des actes de prévention en dire[...]Rapport
Le Premier Ministre, Dominique de Villepin, a annoncé le 12 mai 2006, devant le Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE), sa décision d'ouvrir aux[...]Article
Attendue depuis longtemps, une réforme du service public de l'emploi (SPE) a été initiée dans le cadre du plan de cohésion sociale (PCS) adopté en janvier 2005. Plusieurs rapports à caractère politico-administratif ont précédé l'adoption de la r[...]Rapport
L'association Sida Info Service gère depuis 1990 le numéro vert SIS ainsi que 10 autres lignes téléphoniques en relation avec l'infection par le VIH ou d'autres pathologies, ainsi que des lignes [...]
- Localisation : Rennes | Cote : IS00/0081
Rapport
A l'occasion de l'installation de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA), le 2 mai 2005, le Premier ministre a chargé les magistrats de la Cour des comptes d'évaluer les condit[...]Article
La Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) a présenté son premier rapport annuel qui couvre la période du 8 mars 2005 au 28 février 2006. Ce rapport est construit à partir des cas concrets de discrimination q[...]Rapport
Ce sixième rapport d'activité de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comporte deux parties. La première retrace les diverses act[...]Article
L'hôpital public emploie près de 860 000 personnes, médecins et hospitaliers. Les dépenses de personnels représentent plus des deux tiers des charges d'exploitation des hôpitaux et plus du quart des charges de l'assurance maladie. La gestion de[...]Article
L'administration ad hoc est une mesure judiciaire visant à permettre la présentation en justice d'un enfant mineur, par un tiers, dans une instance où il est en conflit d'intérêts avec ses représentants légaux. Il s'agit d'une mesure : spéciale [...]Ouvrage
Claudine Brissonnet , 05/2006Ecrire dans le domaine social ne s'improvise pas, et ce, d'autant plus que le rapport va servir de support à une prise de décision majeure pour une personne ou une famille. Dans ce cas, la questi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0003
Rapport
Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité. (H.A.L.D.E.). Paris. FRA , 104p. pdf , 04/2006La Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité est une autorité administrative indépendante créée par la loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004, compétente pour connaître d[...]Ouvrage
Notes d'information, rapports, projets individuels, évaluations... nombreux sont les écrits que les travailleurs sociaux sont amenés à rédiger. Ces écrits vont, le plus souvent, fournir les éléme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2797
Ouvrage
Par saisine du 2 août 2005 le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ont demandé à l'inspection générale d[...]Article
Une enquête récente de l'Inserm, qui semble devenir le socle de la future loi sur la prévention de la délinquance que prépare le ministre de l'intérieur, met en lumière les prédictions de conduites délinquantielles chez les petits enfants. Ce ty[...]Article
Le présent rapport est le douzième depuis la création de la Mission. Ce rapport d'activité est établi par le chef de la Mission. Tous les ans sont exposés les résultats obtenus, les difficultés rencontrées au cours des enquêtes et les points sur[...]Article
Un retour en force des vieilles querelles tel est le constat qui prédomine à l'examen des relations actuelles entre les hôpitaux publics et les cliniques privées. Du moins entre leurs représentants respectifs Depuis plusieurs années, les pouvo[...]Article
Le présent rapport poursuit trois objectifs. Le premier consiste à examiner les grands problèmes que la posent la définition de la pauvreté des enfants. Les choix qui doivent être fait sont explicites, et les six principes devant servir de guide[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la Direction de la population et des migrations (DPM) sinscrit dans la continuité des rapports précédents. Lanalyse ne se limite pas à la mesure préc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0236
Ouvrage
Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Bureau Régional de l'Europe (Copenhague, DNK) , 70p. , 2006Le présent rapport décrit les travaux accomplis par le Bureau régional de l'OMS pour l'Europe en 2004-2005 avec quelque 550 membres du personnel de base et un budget de 159 893 937 USD. Il s'arti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB50/0102
Article
Emmanuel Constans, préf. ; Armand MELLA, préf. ; L'ADAPT (Pantin, France) |Ce rapport d'activité annuel de L'ADAPT présente les activités de l'association, les données générales de ses établissements par département.Ouvrage
Ce rapport présente le mode de fonctionnement et l'action de l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques), organisme public fondé en 1990. Il est chargé d'étudier les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA00/0371
Rapport
La CNSA ne fonctionne que depuis un peu plus d'un an. Le rapport de la Cour des comptes se limite à trois observations relatives à la mise en place de la Caisse, à l'affectation de ses ressources[...]Ouvrage
Le rapport public annuel est marqué cette année par plusieurs nouveautés inspirées du souci de la Cour d'informer sur l'ensemble de son activité et sur ses résultats. Le rapport rend ainsi compte[...]Ouvrage
La première partie de ce guide est consacrée à la rédaction d'articles de recherche en promotion de la santé. Elle ne s'adresse pas exclusivement aux chercheurs mais voudrait inciter et aider les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1343
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0005
Rapport
En juin 2005, la Commission européenne a présenté sa nouvelle stratégie cadre pour la non-discrimination. Celle-ci s'inscrit dans le contexte des efforts concertés qui vise à promouvoir l'égalité[...]Rapport
, 199p. pdf 2006Ce document est le sixième rapport d'activité du Conseil national du sida, organisme créé en 1989 dans le but de donner un avis sur l'ensemble des problèmes posés à la société par le sida et de f[...]Rapport
Le contrôle de la mise en oeuvre du dispositif de lutte contre la maltraitance dans les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) a été inscrit au programme annuel de travail de l'IGAS pour[...]Rapport
Le présent rapport de la Cour des comptes traite dans une première partie du développement des missions de l'assurance chômage : transfert de l'inscription des demandeurs d'emploi, mise en uvre [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1679
Rapport
Le groupe de travail présidé par Yvan Lachaud privilégie l'insertion professionnelle des jeunes handicapés en milieu ordinaire de travail, et ce, même s'il n'écarte pas la question de l'insertion[...]Rapport
Par lettre du 22 juillet 2005, le ministre de la santé et des solidarités a demandé à la chef du service de l'Inspection générale des affaires sociales de diligenter une mission d'appui sur la co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0724
Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 175p. pdf , 2006La partie "Analyses" du rapport aborde quatre points qui paraissent pour la mission particulièrement préoccupants ces derniers temps et qui appellent une vigilance accrue. Le premier point concer[...]Ouvrage
Kay TISDALL , 2006Ce rapport traite en deux volumes l'impact du contexte social sur le bien-être et la vie des enfants handicapés dans sept pays de l'Union Européenne. Ce premier volume identifie les facteurs envi[...]Rapport
La lettre de mission des inspections générales pour l'année 2005-2006 prévoit que le suivi permanent de la politique éducative qu'elles assurent porte prioritairement, pour l'enseignement supérie[...]Article
La loi du 5 juillet 1985 a grandement favorisé le sort des victimes, en affirmant que le recours exercé par les organismes tiers payeurs avait un caractère subrogatoire et en excluant par là même toute action directe. Toutefois, les imprécisions[...]Rapport
Le Tome I de ce rapport présente la synthèse de l'étude sur la recherche publique en sciences humaines et sociales (SHS). Dans cette étude, les SHS sont abordées dans leur globalité et au travers[...]Rapport
Le Tome II de ce rapport analyse sous forme détaillée les objectifs et les procédures de l'évaluation de la recherche en sciences humaines et sociales dans les établissements publics de recherche[...]Rapport
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA , 101p. pdf , 2006Le fonds CMU est un établissement public administratif de l'Etat créé par la loi du 27 juillet 1999 qui finance le volet complémentaire de la couverture assurance maladie et assure, depuis janvie[...]Rapport
Les professionnels de l'intervention sociale aident les personnes à agir sur elles-mêmes et leur environnement pour que leurs conditions sociales, matérielles et relationnelles s'améliorent. Les [...]Rapport
Ce rapport d'activité de l'OFDT, le dixième, fait le point sur le travail et le fonctionnement de cette institution créée en 1993. Il examine tout d'abord les systèmes d'observation existants et [...]Rapport
Dans un premier temps, ce 10ème rapport annuel de l'Observatoire présente les statistiques 2004/2005 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseig[...]Rapport
Depuis la loi du 11 février 2005, la CNSA doit présenter chaque année un rapport au Parlement et au Gouvernement. En octobre 2006, la Caisse a remis son premier rapport annuel. Celui-ci rend comp[...]Rapport
Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité -HALDE (Paris, France) , 184 p. , 2006En 2007, 6 222 réclamations ont été enregistrées, ce qui représente une augmentation de 53 % par rapport à 2006. Le nombre moyen mensuel de réclamations déposées est passé de 141 en 2005 à 518 en[...]Rapport
Ce rapport présente un bilan de la mise en application de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Un peu [...]Rapport
Le médiateur de l'Education nationale remet chaque année au ministre chargé de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur un rapport dans lequel il formule les propositions qui lui para[...]Rapport
La mission avait pour objectif de dresser l'état des lieux de la gestion de l'AAH par les COTOREP, d'établir un diagnostic et des recommandations sur la gestion de l'allocation dans le cadre du n[...]Rapport
Sans compter les tutelles aux prestations sociales adultes, plus de 700 000 personnes, soit plus de 1 % de la population française, se trouvent actuellement sous un régime de protection juridique[...]Rapport
Comment mieux accompagner les élèves handicapés dans leur scolarité ? Quels sont les moyens de rendre plus attractif le métier d'auxiliaire de vie scolaire, dont le rôle est d'accompagner ces élè[...]Ouvrage
On a récemment pris conscience de la fréquence jusqu'alors largement sous-estimée des événements indésirables liés aux soins, plus simplement dits erreurs ou accidents médicaux. L'Académie nation[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0005
Rapport
Ce suivi longitudinal d'enfants sourds pré-linguaux implantés confié au CTNERHI par la Direction Générale de l'Action Sociale (DGAS) a eu pour objectifs d'apprécier : - le développement et l'enri[...]Rapport
Le télétravail, rendu possible par l'émergence et la généralisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication (TIC) ainsi que la baisse continue des coûts, répond désorma[...]Article
Le groupe de travail Pôles du Commissariat général au Plan a rendu public un rapport intitulé : "Pour une régionalisation du système de santé en 2025 - offre, régulation et acteurs : essai de prospective". Son chef de projet, Benoît Péricard, ré[...]Article
L'auteur, éducateur spécialisé en ITEP, apporte son point de vue à propos du rapport de l'Inserm sur les troubles du comportement.Ouvrage
Une vaste étude portant sur les conséquences du vieillissement sur l'évolution des activités de production, de commerce et de services dans les territoires a été lancée en 2004 dans le cadre du p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4096
Article
Le principe de l'inscription de tout enfant différent à l'école de son quartier constitue une véritable révolution. Quelles seront les relations entre le monde scolaire et les institutions médico-sociales ? Extraits du rapport du député UMP de S[...]Article
Témoin de la montée de ce nouveau thème dans les préoccupations, le Conseil d'Etat s'est penché en 2005 sur la société du risque. Les auteurs s'inquiètent ici de la conception sous-jacente du rôle de l'Etat qui transparaît dans ce rapport, l'Eta[...]Article
La Cour des comptes plaide en faveur d'une refonte de la politique de prise en charge des personnes âgées dépendantes.Les professionnels restent toutefois prudents pour l'avenir.Article
La loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a posé le principe d'une obligation de qualification des dirigeants d'établissements et de services, renvoyant à un décret le soin de fixer le niveau de celle-ci. Afin de défin[...]Article
Une série de rapports vient relancer le débat sur la réforme de la protection de l'enfance. Philippe Nogrix, sénateur (UDF) d'Ille-et-Vilaine, commente les propositions de l'Observatoire national de l'enfance en danger qu'il préside. dans la per[...]Rapport
Conformément aux missions que lui a confiées la loi du 12 juillet 1999, la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes présente aujourd'hui son cinq[...]Rapport
Ce rapport annuel 2004 présente, dans une première partie, le nouveau contexte dans lequel évolue l'Institut de veille sanitaire, contexte créé par la loi relative à la politique de santé publiqu[...]Article
Quatre rapports sur la protection de l'enfance sortent en même temps. Leurs travaux convergent vers la refonte d'une législation vieille de cinquante ans. Etude critique suivie d'un entretien avec Alain Grevot, directeur d'un service de protecti[...]Article
Bernard Wallon ; Alain AYONG LE KAMA ; Jean-François CLAUDE ; Jean-Baptiste COMBY ; Patrice DE LA BROISE ; François FATOUX ; Antoine GOXE ; Cécile Jolly ; Fabienne PIERRE ; Carole TRIVI |Le premier article de dossier, invite l'Etat à devenir un véritable chef d'orchestre (A. Ayong le Kama) tandis que le second propose qu'il montre la voie de la consommation et de l'investissement responsable (C. Jolly). Pas de développement dur[...]Article
Coordonner la prise en charge administrative et l'intervention judiciaire, décloisonner les interventions pour garantir une prise en charge et un suivi cohérents de l'enfant, définir la notion de secret partagé, faire du conseil général le chef [...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) (Maisons-Alfort, FRA) , (94 p.) pdf , 08/2005Le présent document est le sixième rapport d'activité de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, agence créée par la loi du 1er juillet 1998 afin de renforcer la veille et la sécur[...]Ouvrage
Noël DIRICQ , 06/2005La sous déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles occasionne une charge indue pour lassurance maladie. Son ampleur est cependant difficile à mesurer. Larticle L.176-[...]Article
La Banque mondiale a publié en 2005 un rapport sur les résultats des réformes structurelles des systèmes de pensions en Amérique latine. Revenant sur les hypothèses retenues et les recommandations formulées dans le rapport de 2004 de la banque, [...]Rapport
Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. (A.F.S.S.A.P.S.). Saint-Denis. FRA , 1p. , 28/02/2005L'afssaps fait le point sur l'encéphalopathie spongiforme bovine, la maladie de Creutzfeldt-Jakob, et les produits de santé. On retrouve donc sur cette page les rapports de l'afssaps, deux fiches[...]Rapport
La Cour des Comptes adresse au Président de la République et présente au Parlement, conformément à l'article L. 136-1 du code des juridictions financières, un rapport annuel connu sous l'appellat[...]Article
Ayant fait de la reprise économique et de l'emploi ses objectifs prioritaires, le gouvernement français, par la voix de son ministre de l'Economie de l'époque, Nicolas Sarkozy, a chargé Michel Camdessus (ancien directeur du Fonds monétaire inter[...]Rapport
Des Enquêtes Nationales Périnatales sont réalisées à intervalle régulier pour suivre l'évolution des principaux indicateurs de santé et de pratiques médicales, aider à l'évaluation et à la décisi[...]Rapport
La loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales décentralise, au profit de la région, un des rares pans de la formation professionnelle qui était resté jusqu'i[...]Article
Le 17 mai 2004, le ministre d'Etat, ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie a demandé à Michel Camdessus, ancien directeur général du Fonds monétaire international, gouverneur honoraire de la Banque de France, de réunir autour de [...]Ouvrage
Les bénéfices que l'on tire de la recherche dépendent en premier lieu de l'accès aux résultats de cette recherche. Les technologies et les réseaux informatiques offrent les solutions matérielles [...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB43/0001
Article
Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Le Parlement et la Sécurité sociale : l'évolution des compétences ; Regard sur le rapport de la Cour des comptes au Parlement consacré à la Sécurité sociale ; Interview : le rôle de l'IGAS da[...]Rapport
C'est à la suite du rapport 2004 de l'Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS) qui constatait des différences de densité des professions de santé entre les territo[...]Article
BUFFIN (Frédéric) introd. ; Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Yves BUR ; Claude Évin ; Rémi Pellet ; Xavier Prétot ; Jean-Louis Rey |Dans ce dossier les sujets développés sont : Le Parlement et la Sécurité sociale : l'évolution des compétences ; Regard sur le rapport de la Cour des comptes au Parlement consacré à la Sécurité sociale ; Interview : le rôle de l'IGAS dans la mis[...]Ouvrage
Diane VEILLETTE , 2005L'Office a réalisé l'état de la situation de la langue des signes québécoise (LSQ) au moyen d'une revue documentaire et d'entrevues des principaux intervenants impliqués. Dans son rapport, l'Offi[...]Rapport
Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé (CCNE) (Paris, FRA) , 252p. , 2005Ce rapport 2002 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est composé de deux parties. La première partie présente les travaux du comité, notamment les a[...]Rapport
Cette nouvelle édition du rapport annuel de la direction de la population et des migrations (DMP) s'inscrit dans la continuité des rapports précédents, rédigés par André Lebon. Cette continuité s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FG00/0232
Ouvrage
Les logements foyers accueillent [en 2005] 150 000 personnes et le nombre de personnes dont l'état de fragilité justifierait une accueil de ce genre va s'accroitre de façon significative. Quel es[...]Rapport
Le programme de recherche Environnement & Santé (PRES) a été lancé par le Ministère en charge de l'environnement en 1996 dans le but de stimuler la production de connaissances utiles à l'identifi[...]