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Rapport
Comme chaque année et conformément à ses missions, le Conseil a assuré, en 2018, un suivi du respect des obligations des chaînes en matière d’accessibilité des programmes télévisés aux personnes [...]Rapport
Créée en 1975, l’allocation aux adultes handicapés (AAH) est une allocation destinée à assurer un minimum de ressources aux personnes en situation de handicap qui ne disposent pas de revenus d’ac[...]Rapport
Dans le cadre de ses compétences légales de contrôle des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité publique, l’IGAS a contrôlé en 2019 le « compte d’emploi des ressou[...]Rapport
En 2016, à la suite de la promulgation de la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement et après une phase de préfiguration, les conférences des financeurs de la prévention de la[...]Rapport
A la demande de la ministre des solidarités et de la santé et du secrétaire d’Etat à la protection de l’enfance, l’IGAS a été chargée de piloter la démarche de consensus relative aux intervention[...]Rapport
Les situations de handicap entraînent des coûts supplémentaires pour les ménages concernés. Les coûts sanitaires - soins médicaux et une partie des aides techniques - représentent l'un des princi[...]Rapport
Les enfants et les jeunes de toute l’Europe grandissent dans un monde numérique. On estime qu’un usager d’internet sur trois dans le monde a moins de 18 ans. Le Conseil de l’Europe a reconnu l’im[...]Rapport
Au travers cette étude visant à observer et analyser à la question de l’accessibilité - au sens large du terme - de l’offre de répit, et à mieux connaître son impact sur la vie des aidants de per[...]Rapport
La Rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées, Catalina Devandas-Aguilar, a effectué une visite en France du 3 au 13 octobre 2017. Dans son rapport sur cette visite, la Rapport[...]Ouvrage
Cet ouvrage est un guide pratique permettant de mieux rédiger lettres, e-mails, comptes rendus, rapports, notes d'analyse, notes de synthèse... Loin de donner des définitions abstraites, il accom[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QB40/0015
Rapport
Après avoir rencontré le cabinet de la ministre de la santé et de la solidarité, la direction de la sécurité sociale, la direction des retraites et de la solidarité à la CDC et la direction de la[...]Rapport
Le présent rapport porte sur les moyens d'améliorer la qualité des modes d'accueil de la petite enfance, ici définie comme qualité affective, éducative et sociale. Il s'adresse à toutes les parti[...]Rapport
Pour ce faire, il faut "simplifier ce qui est simple", moyennant une procédure accélérée de renouvellement des droits et leur ouverture "automatique" des droits. Il convient par ailleurs de "déga[...]Ouvrage
La reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) figure actuellement dans de nombreux concours des fonctions publiques. Cet ouvrage revient sur les attentes du jury, expose la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PA20/0052
Rapport
Le rapport d’activité comprend 5 parties. - Présentation de la Fondation, son rôle, ses partenaires, son rapport financier ainsi que les projets financés.