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Procédure |
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Article
Francois Lemaire ; Stéphane Brissy ; Ingrid CALLIES ; Olivier Chassany ; Amélie CHIOCCARELLO ; Jacques DEMOTES-MAINARD ; Marc Dupont ; Elisabeth FRIJA-ORVOËN ; Florence GHRENASSIA ; Camille Kouchner ; Philippe LECHAT |Interventions du colloque : Faut-il réviser à nouveau la législation sur la recherche biomédicale ? ; Droit communautaire : vers une évolution de la directive n°2001/20/CE ? ; Les définitions des catégories de recherches sur la personne et leurs[...]Article
C'est au travers des démarches de l'accréditation et de la certification de la Haute Autorité de santé et de l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) qu'est née l'idée d'analyser le processus de la communication du dossier patient, d'u[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xFApqD. Diffusion soumise à autorisation]. Le Groupe Hygiène Endoscopie (GHE) du Clin sur le groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière a créé une unité centrale de traitement pour des endoscopes. Cet article rappo[...]Article
Ce nouveau dispositif graduel d'accompagnement social et budgétaire des personnes en grande difficulté sociale est en vigueur depuis le 1er janvier 2009. Il s'ouvre par la mise en place, sous l'égide des conseils généraux, d'un contrat d'accompa[...]Article
Le centre hospitalier de Guéret dispose d'un service qualité/gestion des risques dont une des missions est le recueil, l'enregistrement et l'analyse des signalements d'évènements indésirables jusqu'à l'obtention d'une "cartographie" qui doit per[...]Article
La certification et les dispositions associées (EPP, accréditation des équipes ) ont été introduites afin d'améliorer à la fois la qualité des soins et le fonctionnement des établissements au bénéfice de malades. Des trésors d'amélioration d'org[...]Article
Johan AUDOUY ; Yann AGUILA, dir. ; WARENE BERTI ; Andy CONTESSO ; Poppée DE NERCY ; Laure DUFOUR ; Corentin GOUPILLIER ; Fanny GUIMON-QUATREVENT ; François-Guy Trébulle, dir. |L'année 2009 qui démarre nous offre l'occasion d'enrichir de nouveau la revue "Droit de l'environnement" avec la création d'une nouvelle rubrique : la Synthèse annuelle. Chaque mois, un éminent spécialiste ou un collectif présentera ainsi la syn[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ID9R0xJp. Diffusion soumise à autorisation]. Les plaies chroniques constituent un problème majeur de santé auquel les infirmières sont quotidiennement confrontées. Cependant, un manque de consensus persiste au [...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS GR0xs9op. Diffusion soumise à autorisation].Article
La fin de l'année 2008 a été marquée par une nouvelle réforme du code des marchés publics. Poursuite de la dématérialisation, clarification de certaines dispositions, mesures destinées à participer à la relance de l'économie , le panorama des pr[...]Article
Un centre hospitalier a-t-il intérêt à externaliser ou à internaliser son service de stérilisation ? Une étude a été menée pour évaluer le coût par cycle de stérilisation et le coût par type de conditionnement afin de comparer l'activité interne[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8R0xmG88. Diffusion soumise à autorisation]. La fin d'année 2008 a été marquée par la dramatique affaire survenue à l'hôpital Saint-Vincent-de-Paul à Paris : le décès d'un jeune enfant à la suite de l'administr[...]Article
Apparu il y a plus de quarante ans chez Toyota, le Lean Management se développe de plus en plus dans les services et depuis peu à l'hôpital. Quel bon mode d'emploi en tirer ou n'est ce qu'une mode de plus pour donner l'illusion de la nouveauté ?Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ER0x8Hqt. Diffusion soumise à autorisation]. La manipulation de produits chimiques à l'hôpital concerne de nombreux secteurs. Cela nécessite de repérer leur localisation et de veiller à l'information des person[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0x9t8E7. Diffusion soumise à autorisation]. Intervenant notamment dans le circuit d'achat et d'approvisionnement des dispositifs médicaux stériles, le pharmacien d'un établissement de santé établit des critère[...]Article
Ce cinquième article revient sur la "démarche qualité" actuelle et la compare à un système qui à fait ses preuves depuis 500 millions d'années : la vie. Que ce soit dans l'organisation sociale des bactéries et leurs extraordinaires capacités ada[...]Article
Les biens et les éléments du train de vie des bénéficiaires de prestations sociales sont désormais évalués lorsqu'il apparaît une disproportion entre les ressources qu'ils déclarent et leur train de vie. Une mesure qui s'inscrit dans le cadre du[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES HoR0xJrq. Diffusion soumise à autorisation]. La réparation des accidents médicaux a un coût. Ce coût est le produit de la mise en oeuvre d'un processus d'indemnisation qui n'est pas, contrairement aux apparences,[...]Ouvrage
L'évaluation en santé doit permettre d'affecter les ressources disponibles aux programmes les plus pertinents du point de vue médico-économique. Loin d'opposer médecins hospitaliers et économiste[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT10/0301
Ouvrage
La lecture des ouvrages sur la qualité est souvent ardue pour un acteur de terrain. Le langage utilisé, la technicité des méthodes présentées, leur aspect théorique sont autant de freins. Le manu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2732
Mémoire
Cur de la réforme du financement des établissements de santé, la mise en place de la T2A a induit la mise en place d'un contrôle spécifique réalisé par l'Assurance Maladie portant sur les déclar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0013
Article
Lori-D BASH ; Brad-C ASTOR ; CORESH (Josef) : USA. Department of Biostatistics. The Johns Hopkins Bloomberg School of Public Health. Baltimore. MD. ; FULOP (Tibor) : USA. University of Mississippi Medical Center. Jackson. MS. ; Anna KOTTGEN ; PAREKH (Rulan-S) : USA. Department of Pediatrics. School of Medicine. The Johns Hopkins University. Baltimore. MD. ; . YAPING WANG ; Welch Center for Prevention Epidemiology and Clinical Research. Johns Hopkins University. Baltimore. MD. USA |[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS 9p9R0xqm. Diffusion soumise à autorisation]. Deaths of participants and losses to follow-up pose challenges for defining outcomes in epidemiologic studies. The authors compared several definitions of inciden[...]Article
Jean-Noël Cabanis ; Yvon Berland ; Yann Bourgueil ; Michèle BRESSAND ; Sandrine Chambaretaud ; Laurent Degos ; Mireille Elbaum ; Claude MAFFIOLI ; Bernard NALET ; Lise Rochaix |Au sommaire du dossier : Des enjeux complexes, des questions très contemporaines ; Les expérimentations de coopération des professions de santé ; Les passerelles entre les métiers ; Pourquoi réglementer des actes de coopération existants ? ; Com[...]Article
L'objectif de cette étude était de quantifier et de qualifier les erreurs d'identités dans un local d'archives vivantes. Les dossiers uniques sont classés par des index d'identifications dans des caves où leur appartenance est fonction du statut[...]Ouvrage
Les établissements sociaux et médico-sociaux doivent mettre en oeuvre l'évaluation interne de la qualité de leurs pratiques en référence à l'article 22 de la loi du 2 janvier 2002 et à partir des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4670
Mémoire
Noémie SERGENT , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2009L'EHPAD de La Bouëxière a souhaité garantir la sécurité des aliments servis aux résidents et s'est ainsi engagé dans l'élaboration de son PMS en 2008. Cet outil complexe, et obligatoire depuis 20[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0079
Mémoire
L'hospitalisation sans consentement fait aujourd'hui débat aux plans éthique et sécuritaire. Pourtant, ces modalités d'hospitalisation de malades atteints de troubles mentaux, régies par la loi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE09/0043
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS ttJGR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Chronic kidney disease affects an estimated 31 million Americans and potentially poses a significant global health and socioeconomic crisis. Chronic kidney diseas[...]Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS R0xI9ssG. Diffusion soumise à autorisation]. Four covariate selection approaches were compared : a directed acyclic graph (DAG) full model and 3 DAG and change-in-estimate combined procedures. Twenty-five sc[...]Article
La dématérialisation de l'achat public a été officialisée par l'article 56 du décret n°2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics. Dans le domaine de l'achat public, l'utilisation de moyens électroniques doit améliorer l'efficaci[...]Ouvrage
Cet ouvrage constitue une synthèse des recommandations de bonnes pratiques professionnelles, aux niveaux juridique, financier et budgétaire, qui permettent d'assurer, devant la complexité des tâc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY51/0003
Mémoire
De 1999 à 2009, l'hôpital Saint-Antoine a travaillé sur le projet de construction d'un nouveau bâtiment destiné à regrouper les activités d'urgence, de réanimation et une policlinique médicale. O[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA09/0017
Article
La réforme de l'Etat traverse les époques comme une vis sans fin. Si elle est incessante, l'idée même de réforme a-t-elle encore un sens ? Ne sert-elle pas à masquer des évolutions de fond comme la montée des préoccupations financières, le besoi[...]Article
La création des agences régionales de santé est une opportunité pour développer une approche globale de la santé, indispensable pour réduire les inégalités de santé. Mais le poids des enjeux dans le champ des soins et du médico-social risque d'o[...]Article
Par cet arrêt, la cour administrative d'appel de Marseille apporte des précisions sur le formalisme nécessaire aux décisions de placement et de maintien en hospitalisation d'office et sur celui s'appliquant aux certificats médicaux dans le cadre[...]Article
Eric Besson s'est vu confier par le Premier ministre une "mission d'évaluation et de propositions sur la validation des acquis de l'expérience (VAE) et sur sa mise en uvre dans la perspective notamment d'une meilleure sécurisation des parcours [...]Article
La T2A repose sur des données d'activité déclarées et transmises par les établissements de santé. Si les modalités de production et de transmission de l'information font l'objet d'un cahier des charges précis, il n'en reste pas moins que la T2A [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BsR0xpCG. Diffusion soumise à autorisation]. Pendant l'hiver 2006, le service des maladies infectieuses du Pr Dupon, au CHU de Bordeaux, a été impliqué dans la prise en charge de la grippe aviaire. Il est le se[...]Article
La loi du 28 juillet 2008 a modifié l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004 relative aux contrats de partenariat. Si de nombreux éléments nouveaux améliorent et sécurisent le dispositif, le cadre juridique modifié demeure toujours en décalage a[...]Article
Octobre 2007-octobre 2008 : au cours des 12 derniers mois, c'est par centaines que se comptent les arrêts rendus par la Cour de cassation sur des licenciements pour motif personnel. Ce Théma jurisprudence regroupe les arrêts qui sont les plus si[...]Article
[BDSP. Notice produite par CRIPS 9rR0xFq9. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur effectue un point sur les communications et les débats de la 17ème Conférence internationale sur le sida (Mexico, 3 au 8 août 2008) consacrés au problème de l[...]Article
Nil SYMCHOWICZ ; François BERGERE ; Michael BURNETT ; et al. ; Marine GUGUEN ; Philippe Hansen ; Marcos JURUENA ; Céline OGEE ; Laurent Vidal |Ce numéro spécial est consacré à la loi du 28 juillet 2008 sur le contrat de partenariat public privé (PPP). Cette étude critique, en donne les avantages et les inconvénients, la déception de certains professionnels qui lui reprochent son manque[...]Article
L'achat des médicaments dans les établissements publics de santé est soumis aux dispositions du code des marchés publics parmi lesquelles le principe de mise en concurrence dans le cadre de procédures d'appels d'offres. Depuis août 2006, ce code[...]Article
La blanchisserie centrale du centre hospitalier universitaire de Nice assume la collecte, le traitement et la livraison du linge du CHU et a obtenu la certification qualité ISO 9001 en novembre 2000 pour l'ensemble de sa prestation. En 2007, ell[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC E98p9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. C'est dans un environnement en profonde mutation avec des tensions manifestes que la qualité a fait progressivement et durablement son entrée dans les établissements[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE EBtnlR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La lutte contre l'habitat insalubre se traduit par des mesures de police administrative individuelles qui ne peuvent toutefois pas aller jusqu'à la réfection ou la[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC I8njR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. L'article L. 331-5 du Code de l'action sociale permet au préfet d'ordonner la fermeture d'une maison de retraite en cas de carence organisationnelle. (2008 Elsevier [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rnrrR0xG. Diffusion soumise à autorisation]. Affirmer que la recherche biomédicale est un enjeu déterminant de notre ère et que les bases de données informatiques en sont l'outil indispensable relève aujourd'hu[...]Rapport
Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins (DHOS) (Paris, FRA) , 64p. pdf , 25/06/2008Le Ministère de l'intérieur et le Ministère de la santé ont confié en 2007 à un comité quadripartite réunissant leurs administrations respectives, les représentants des sapeurs-pompiers et des ur[...]Article
Ce numéro publie la partie du rapport consacrée à la jurisprudence sociale. Un premier point présente les arrêts les plus significatifs rendus en 2007 par la Cour de Cassation dans le domaine du droit du travail autour de sept grandes rubriques [...]