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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Procédure
Procédure |
Documents disponibles dans cette catégorie (869)
Mémoire
Des collectivités distribuent dans l’YONNE de l’eau non conforme vis-à-vis des nitrates et des pesticides depuis plus de 10 ans. Quelques mises en demeure avaient déjà été prises dans l’YONNE, no[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IES15/0002
Mémoire
Christophe Capron , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , 61+XXIp. , 2015Plusieurs textes de loi récents reconnaissent le droit au consentement (lois des 2 janvier et 4 mars 2002, loi du 22 avril 2005, loi du 5 mars 2007). L’entrée en établissement d'hébergement pour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : DESSMS15/0009
Mémoire
Dans un contexte économique et social exigeant, le reclassement des personnels hospitaliers, au sens large du terme, est un enjeu fort de la politique sociale des établissements de santé. La pris[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0010
Mémoire
Le recrutement de médecins étrangers à l’hôpital public constitue un réel défi pour les manageurs hospitaliers car ces praticiens ne bénéficient pas de la reconnaissance de leurs diplômes en Fran[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0012
Ouvrage
L’auteur, spécialiste du contentieux de la tarification, présente les décisions de justice essentielles qui précisent les règles de la procédure budgétaire sur laquelle les établissements sociaux[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0017
Ouvrage
Vous éprouvez des difficultés pour financer vos activités? Vous n'avez pas de budget à investir dans la collecte et peu de moyens humains? Ce livre répond à toutes les questions que vous vous pos[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IR00/0026
Ouvrage
En 13 chapitres thématiques, toutes les dispositions autour des soins sans consentement en psychiatrie sont présentées. Les auteurs exposent la genèse et l'état actuel du droit, commentent la jur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0132
- Localisation : Rennes | Cote : HS10/0132
Ouvrage
Un guide sur le droit budgétaire et comptable du secteur social et médico-social, expliquant la jurisprudence à travers une quarantaine de décisions rendues par le juge tarifaire, des points de v[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0016
Mémoire
La survenue des événements indésirables est une question essentielle pour notre système de santé. En effet, ces derniers ont un impact important sur le fonctionnement et l’organisation des établi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAH15/0008
Ouvrage
Fruit du travail de la Direction des affaires juridiques du ministère chargé de l'Économie et des Finances, cet ouvrage est issu de sa double expérience de responsable des règles de la commande p[...]Article
La mise sous administration provisoire d'une structure sociale ou médico-sociale peut constituer un moment délicat pour les directeurs. Comment coopérer? Comment continuer à assurer la bonne marche au quotidien? L'article donne quelques conseils[...]Article
Le licenciement pour abandon de poste peut intervenir pour diverses raisons. C'est l'un des rares cas où l'agent titulaire pourra être licencié. Pour autant, il n'est pas clairement défini et seule l'analyse de la jurisprudence permet d'en cerne[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC qAR0x8C9. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre du projet de soins 2011-2015 du centre hospitalier universitaire (CHU) de Nancy (54), un groupe de cadres de santé et d'infirmières a été constitué pou[...]Article
Au cours de l’été 2013, des événements graves mettant en péril la sécurité des personnels et des patients se sont déroulés à l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM), conduisant le directeur général à interpeller les pouvoirs publics [...]Article
L'article souligne dix points importants de gestion qui accompagnent les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière.