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Procédure |
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[BDSP. Notice produite par INIST CR0xO43t. Diffusion soumise à autorisation]. The introduction of procedures to guide medical practice is a growing phenomenon in the British National Health Service. It is thought to be a useful way of managing r[...]Article
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Voici les principales étapes de l'installation du suivi postprofessionnel des personnes ayant été exposées à des substances ou procédés cancérogènes. Interroger le passé, pour réanalyser le présent et préparer l'avenir, telle est une des mission[...]Article
Le volet logement de la loi relative à la lutte contre les exclusions constitue un des points forts du programme de prévention et de lutte contre les exclusions. Rien d'étonnant si l'on considère que le logement est l'élément essentiel de l'auto[...]Article
Voulue par Maryse Lebranchu secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, chargée de la consommation, la réforme issue de la loi du 29 juillet 1998 a permis de créer une procédure adaptée au traitement des cas de surendettement les pl[...]Article
L'activité de la Cour des comptes se limite souvent dans l'esprit du grand public à son rapport annuel, abondamment commenté par les médias. Or, c'est par des interventions variées que l'institution joue un rôle fondamental dans le contrôle de l[...]Article
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Michel Mazeau ; Guy BOY ; Alain Henry ; Michel LLORY ; Annick LLORY ; Angela MINZONI-DEROCHE ; Ignace MONKAM-DAVERAT |Sommaire : Procédures : recommandations minimales de réalisation et d'utilisation - Culture de sûreté et procédures de conduite accidentelle - Les procédures et le débat sur la sécurité - Documentation opérationnelle : du papier à l'électronique[...]Article
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L'expertise médicale représente une étape très importante dans la vie de la victime et de son entourage familial. Elle va aboutir à une évaluation quantitative mais aussi qualitative du dommage corporel en relation avec l'accident. Cette étape d[...]