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Rapport
Ce guide a été élaboré à l'attention des directions des centres hospitaliers et universitaires (CHU) et des universités afin de : -Rappeler la réglementation relative à la procédure disciplinaire[...]
Thèse
L’implémentation des mesures qualité dans la pratique des professionnels constitue un enjeu essentiel de management des organisations de santé. Des recherches identifient des freins et des facili[...]
Mémoire
L’accès à l’eau potable est d’une importance considérable pour la santé et le bien-être de la population. En fonction de l’usage auquel elle se destine, l’eau peut présenter un risque plus ou moi[...]
Article
Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]
Ouvrage
Sans bouleverser fondamentalement le droit des marchés publics, le Code de la commande publique (2019) poursuit l'effort d'émancipation des contraintes procédurales qui ont longtemps caractérisé [...]
Ouvrage
En 8 chapitres, l'ouvrage décrypte le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de leurs marchés. La conn[...]
Ouvrage
Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ? Comment fonctionne le système de reconnaissance en droit français ? Comment se positionner en tant qu’employeur dans la gestion administrative du dossie[...]Article
Les médecins ayant obtenus leur diplôme hors de l'Union européenne vont bénéficier d'une sécurisation de leur exercice au sein des hôpitaux français. Cela passera par une procédure de régularisation des praticiens en poste, une nouvelle procédur[...]Article
La réforme du contentieux de la sécurité sociale en vigueur depuis le 1er janvier 2019 a permis de simplifier la saisine de la justice, en confiant aux pôles sociaux les litiges naguère soumis à plusieurs juridictions. Subsistent pourtant, entre[...]Mémoire
Aqua-SISE est le projet de refonte des actuels outils de gestion et de pilotage du contrôle sanitaire des eaux, utilisés par les équipes « Eaux » des Agences régionales de santé et de la Directio[...]
Ouvrage
Cet ouvrage propose 68 outils essentiels autour de 9 objectifs : -Réaliser un diagnostic qualité –Mettre en œuvre le PDCA (Plan-Do-Check-Act) -Construire le système documentaire -Etre conforme à [...]Article
Institué par la loi du 5 mars 2007, le droit au logement opposable permet à des personnes mal logées d’être reconnues prioritaires dans l’attribution d’un logement social. Présentation et bilan du dispositif.[R.A.]
Ouvrage
En 9 chapitres, l'ouvrage décrypte le droit des marchés publics en développant l'ensemble des obligations qui pèsent sur les collectivités publiques lors de la passation de leurs marchés. La conn[...]Article
En 2021, les évaluations interne et externe des ESSMS devront être effectuées selon une procédure unique élaborée par la HAS, sur la base d'un référentiel unique servant de guide national. Outre la "fusion" des évaluations externe et interne en [...]Article
Un décret et 2 circulaires sont venus en 2019 réformer la procédure d’instruction des déclarations d’accidents du travail et de maladies professionnelles (MP) du régime général. Ce texte se propose d’effectuer un focus sur l’avis du médecin du t[...]
