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Principe précaution
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Principe de précaution |
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[BDSP. Notice produite par ORSRA ssER0xs9. Diffusion soumise à autorisation]. Le médecin doit connaître les risques toxiques des nanotechnologies pour protéger les travailleurs des secteurs concernés. Mais les études de toxicité sont contradicto[...]Article
Une récente jurisprudence vise à appliquer le principe de précaution à linstallation dantennes-relais au motif du « trouble anormal du voisinage » quelles occasionnent. Une telle interprétation du principe de précaution semble toutefois criti[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC FnImR0xp. Diffusion soumise à autorisation]. Le principe de précaution est devenu en très peu de temps un concept clé dans les champs politique et juridique, dès lors qu'il est question de risques. Dans un cont[...]Article
Dans les années 1990 en France, à la suite de l'affaire du "sang contaminé", une série de scandales semble pointer de "nouveaux risques sanitaires" pour lesquels des décideurs politiques devraient désormais être jugés comme politiquement mais au[...]Article
Cet article a pour objet de faire le point sur la place accordée à ce que la jurisprudence nomme données acquises de la science, données aux quelles le médecin doit se conformzer afin de soigner son patient, et le positionnement de ces données a[...]Article
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Les nanotechnologies se caractérisent par l'emploi de particules extrêmement fines (entre 1 et 100 nanomètres) : c'est à la fois leur taille, leur surface (augmentation du nombre d'atomes en surface des particules insolubles) et leur nature (div[...]Article
La mondialisation des échanges nécessite une concertation de tous les pays afin de déterminer des règles de transparence et d'utilisation des nanoproduits. Des réglementations existent, elles doivent être adaptées au cas des nanomatériaux. La pr[...]Article
Le principe de précaution inscrit dans la Constitution impose aux pouvoirs publics de prendre des mesures pour anticiper la survenue de risques. Comment peut-on faire dans un contexte d'échanges mondialisés ? Selon l'auteur, l'absence de régleme[...]Article
L'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques travaille depuis plusieurs années sur la gestion des risques et les questions éthiques liées au développement des nanotechnologies. Quels sont les défis à relever ? De[...]Article
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Claude LAMBRE ; Jean-Claude André ; Daniel Bloch ; Marcel Goldberg ; Francelyne Marano ; Jean-Luc PUJOL ; Eric Thybaud |Si les nanotechnologies peuvent être une réponse aux problèmes environnementaux et et sanitaires du XXI e siècle, on connaît mal les conséquences possibles. Les efforts de recherche sur les risques doivent être proportionnés à ceux réalisés sur [...]Article
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La multiplication et l'aggravation des menaces qui pèsent sur notre environnement ont conduit au développement, sous l'influence du droit international et du droit communautaire, d'un droit de l'[...]
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Rappel de 600 patients au CHU Rangueil de Toulouse, lorsque la société Brainlab, qui commercialise les appareils de radiothérapie dite "stéréotaxique" détecte une erreur de calibration de l'appareil. 145 patients ont été exposés à des surdoses e[...]