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Article
[BDSP. Notice produite par IRDES kR0xq999. Diffusion soumise à autorisation].
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES FR0xpoqq. Diffusion soumise à autorisation]. Dans un contexte de crise économique, les indemnités journalières versées dans les arrêts de travail ont été sous les feux de l'actualité lors de la préparation de la [...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES CR0xnBB9. Diffusion soumise à autorisation]. Si les assurances sociales sont apparues comme liées au salaire et au risque, la Sécurité sociale a mis davantage l'accent sur le besoin et le revenu. Oeuvre de solida[...]
Article
La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2012 du 21 décembre 2011, qui a été publiée au Journal officiel du 22 décembre, s'inscrit dans un contexte de réduction des déficits publics. Le texte intègre à cet effet certaines des mes[...]
Rapport
Dans le cadre de la préparation de la Conférence nationale de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale des 10 et 11 décembre 2012, les sept groupes de travail mandatés par le Premier [...]
Rapport
Depuis quelques années, avec la création d'une Délégation nationale à la lutte contre la fraude, de Comités départementaux anti-fraude, ou la remise d'importants rapports publics sur la question,[...]
Ouvrage
L'Observatoire de la jeunesse et des politiques de jeunesse a retenu la problématique des inégalités entre jeunes comme thème de son premier rapport, réalisé à l'aide de contributions diversifiée[...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 98ER0xCF. Diffusion soumise à autorisation]. Après une définition des termes "conditions" et "conditionnalité", qui, juridiquement, ne relèvent pas du même champ, cet article aborde le concept de la contrepartie,[...]
Ouvrage
Les questions sanitaires et sociales passionnent autant la population que le législateur. Dans ce secteur, plus que dans tout autre, l'explosion normative et réglementaire a créé un enchevêtremen[...]
Rapport
Le ministère des affaires sociales et de la santé et le ministère des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion ont remis au Parlement un rapport sur l'évolution de la pauvreté en F[...]
Article
Etienne Caniard, Président de la Fédération nationale de la mutualité française, expose ses réflexions en matière d'évolution du système de protection sociale. Il évoque ce que pourrait être le rôle des mutuelles dans le développement, la gestio[...]
Article
[BDSP. Notice produite par IRDES pIHR0x8r. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit relatif à la fraude en matière sociale n'est pas un droit nouveau, mais il s'est considérablement développé depuis la loi du 13 août 2004 sur la réforme de l'[...]
Article
Dispositif d'accompagnement de fin de vie : allocation journalière et congé de solidarité familiale.
Suite à la parution du décret n° 2011-50 du 11 janvier 2011, les personnes (salarié, fonctionnaire, travailleur indépendant, chômeur indemnisé) qui prennent un congé de solidarité familiale pour accompagner à domicile un proche en phase avancée [...]
Ouvrage
Depuis la fin des trente glorieuses, la pauvreté s'accroît, la pauvreté des enfants, des familles monoparentales, des personnes âgées. Plus récemment, la pauvreté a pris un nouveau visage, celui [...]
Ouvrage
De plus en plus d'établissements et de services d'action sociale et médico-sociale sont confrontés à des publics hétérogènes. Face à cela, qu'en est-il des catégories utilisées dans le champ du t[...]
