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T2A
Commentaire :
#4-2006
Synonyme(s)Tarification à l'activitéVoir aussi |
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Ouvrage
Le modèle de financement par la tarification à l'activité mis en place ces dernières années a eu un impact retentissant sur la gestion des établissements de santé. Acteur de premier plan de cette[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0033
Article
L'auteur restitue les conclusions de chacun des deux rapports d'Inspection, l'un émis par l'Igas en mars 2012 "Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux", l'autre par l'IGF en avril 2012, "Evaluation de la tarifi[...]Article
A l'occasion de la réunion de la 5e journée régionale de la FHF-PACA le 23 novembre 2012 à Fuveau, les sénateurs Jacky Le Menn et Alain Milon ont présenté les grands axes de leur rapport d'information n° 703 sur la réforme de la tarification à l[...]Article
Tenir une comptabilité analytique est parfois une obligation, jamais une nécessité. La comptabilité analytique hospitalière (CAH) est souvent présentée comme primordiale pour articuler les deux réformes déterminantes que sont la gestion par pôle[...]Article
Depuis plus de vingt ans, lhôpital se transforme sous les effets combinés des restructurations, des regroupements, des accréditations, de linformatisation, de la tarification à lactivité (T2A) et des objectifs déquilibre financier. Si les ét[...]Article
Nicolas HAFFNER ; Pascal COUVERT ; et al. ; Patrick HENRI ; Catherine Ollivier ; Laurent Schwob ; Ronan Talec ; Sandra WISNIEWSKI |Alors que l'optimisation des organisations se poursuit pour améliorer le service rendu et réduire les coûts, la nécessité de donner du sens et de la cohérence à l'action se fait de plus en plus prégnante. Rester à l'équilibre, y revenir, se dése[...]Article
Christelle CATY-VILLA ; Hervé Bontemps ; Jean-François Botton ; Sandra Coursier ; Cécile NICOLAS-DENIZOU |Avec la mise en place de la tarification à l'activité dans les établissements de santé, le codage des séjours hospitaliers est un vrai enjeu. Le département d'information médicale (DIM) est souvent confronté à des informations médicales incomplè[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES sHR0xHA8. Diffusion soumise à autorisation]. La crise économique et financière qui sévit depuis 2008 est lourde de conséquences pour les hôpitaux. Financés majoritairement par l'assurance maladie publique, ils so[...]Ouvrage
Les contributions réunies dans cet ouvrage, à l'occasion du colloque organisé par la chaire Santé de Sciences Po et l'Institut Droit et santé de l'Université Paris Descartes en juin 2012, permett[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0479
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0480
Article
Les auteurs s'interrogent sur les raisons qui poussent les établissements de santé à s'engager dans des opérations de coopération, avec pour grille de lecture leur mode de financement. Alors que la T2A semble favoriser la coopération sur les fon[...]Article
Quelle appréciation globale porter sur la mise en oeuvre de la tarification à l'activité? Quelles incidences sur l'organisation et le fonctionnement des hôpitaux et sur leur situation financière? Quels sont les vertus et les limites de ce mode d[...]Article
Qualité, sécurité et attractivité sont des enjeux majeurs pour les établissements de santé confrontés à la concurrence, dans un contexte d'enveloppe fermée et de crédits consacrés à la santé limités. Ces objectifs s'inscrivent dans une démarche [...]Article
Alors que la Cour de cassation a régulièrement l'occasion de rendre une jurisprudence relativement constante sur le contentieux des indus consécutifs aux contrôles T2A, les tribunaux administratifs façonnent progressivement leur jurisprudence su[...]Rapport
Huit ans après l'introduction de la tarification à l'activité dans les établissements de santé comme mode de financement de la médecine, de la chirurgie et de l'obstétrique (MCO), la mission d'év[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xkCmDk. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité adresse aux établissements de santé une incitation puissante à rechercher la performance économique. Celle-ci est mesurée et sanctionnée. [...]Article
Francis Fellinger, ancien président de la Conférence nationale des présidents de commission médicale d'établissement, a co-piloté avec Frédéric Boiron, président de l'association des directeurs d'hôpital, la mission d'accompagnement de la réform[...]Article
Alors que l'hôpital public traverse une crise d'identité, Marisol Touraine dans son premier discours a pansé les plaies encore à vif des pesonnels. Mais au-delà des mots, persiste la question des moyens. les principaux points évoqués : la politi[...]Article
La recherche de l'efficience résultant de l'ONDAM impose une adaptation permanente et réactive des moyens à l'activité. Le guide de pilotage de l'ANAP préconise ces ajustements dans le but de préserver la qualité des soins et les conditions de t[...]Article
La "Mission hôpital public" aux termes de réunions régionales, formule des recommandations permettant d'ajuster, sans le bouleverser, l'édifice actuel d'organisation, de pilotage et de gouvernance des hôpitaux. Elle recommande de se fonder égale[...]Article
Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la diminution des effectifs ou les déficits budgétaires, les établissements continuent à naviguer à vue et avec les moyens du[...]Article
Les soins de suite et de réadaptation (SSR), entité administrative créé en 1991 recouvrant le secteur des soins post-aigus en France, forme une mosaïque d'activités de soins englobant des populations beaucoup plus vastes que dans la plupart des [...]Article
Après des années de traitement de choc et de réformes, l'hôpital public entre dans une nouvelle ère. Mais entre la T2A, la question des ressources humaines ou les déficits budgétaires, est-ce bien, après les soins intensifs, le temps du "care" p[...]Article
Les inégalités progressent partout et dans tous les domaines. En matière de santé, les mesures prises restreignent les possibilités d'accès aux soins. Ce numéro montre, au travers des observations et des pratiques des auteurs, l'état des lieux d[...]Article
Le contentieux des indus réclamés aux établissements de santé par les caisses d'assurance-maladie a fait l'objet, au cours des années 2010-2011, d'une jurisprudence foisonnante de la Cour de cassation. Sans prétendre à l'exhausitivité, la présen[...]Article
L'adoption de la tarification à l'activité en 2004 et sa rapide montée en charge ont révélé des situations de déséquilibre dans un certain nombre d'établissements hospitaliers dont l'efficience s'est avérée insuffisante et dont les résultats de [...]Article
En cinq ans, les réformes sont tombées sur l'hôpital comme à Stalingrad. Pour autant, les professionnels de santé ont-ils vu changer leur quotidien ? Et qu'attendent-ils de plus, en cette prériode électorale, du prochain président ? Reportage en[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xHsBJk. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité (T2A) est en vigueur maintenant pour les activités de médecine, chirurgie et obstétrique depuis 2004. Sa montée en charge a été progress[...]Article
Anne Laude ; Odile Brisquet ; Jean-Pierre Claveranne ; Robert Holcman ; François Marchand ; Michel Matysiak ; Guillaume Rousset |L'Association française de droit de la santé (AFDS) a organisé en octobre 2011 une journée d'étude sur les pouvoirs des agences régionales de santé (ARS). Après un rappel du contexte juridique et organisationnel mis en place en 2009 par la loi H[...]Mémoire
Les enjeux de codage sont considérables pour les établissements publics de santé, désormais majoritairement financés sur la base de leur activité. Face au constat du sous codage d'une partie de l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0011
Article
L'auteur de cet article analyse les crises de l'hôpital, actuelles et à venir. Leur cause essentielle proviendrait d'une paralysie institutionnelle, dont il retrace les origines pour lesquels il suggère d'éventuels remèdes.Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE I8AR0xlC. Diffusion soumise à autorisation]. L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a inscrit à son programme d'activité pour l'année 2011 l'évalu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HM80/0027
Rapport
Évaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé.
Ce rapport consacré à l'évaluation des effets de la tarification à l'activité (T2A) sur le management des établissements de santé a été inscrit au programme d'activité de l'Inspection générale de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0032
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE rqk9pR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce rapport, l'IGAS analyse les mécanismes de financement que constituent d'une part la tarification à l'acti[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK30/0031
Mémoire
Marion GOARIN BOUCHARD , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 80p. , 2012Ce mémoire présente la situation du Pôle Femme-Mère-Enfant du Mans face à la montée en charge institutionnelle de la T2A. En effet, cette dernière est à l'origine d'un très fort décalage entre le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0006
Mémoire
La Tarification à l'Activité (T2A) a été mise en place dans les Hôpitaux d'Instruction des Armées (HIA) le 1er janvier 2009. Ces derniers et plus précisément l'HIA Percy, ont dû très vite s'adapt[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA12/0009
Mémoire
Au 1er janvier 2013, un nouveau mode de facturation sera mis en uvre dans les établissements de santé : la facturation individuelle des établissements de santé (FIDES). Cette mesure va profondém[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AAHo/0001
Ouvrage
La Tarification à l'activité (T2A), liant le financement des établissements de santé à leur production de soins, est devenue le mode de paiement le plus répandu en Europe pour améliorer l'efficie[...]Rapport
Dans ce rapport, Gilles Saint-Paul présente ses réflexions sur lorganisation du système de santé français et propose des pistes de réforme avec le regard dun économiste extérieur au domaine de [...]Mémoire
Amélie MAZZEGA , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , 58p. , 2012Les affections du système nerveux, de type accident vasculaire cérébral et traumatisme crânien, sont traitées dans le cadre de filières soins structurées, dont la fluidité détermine la qualité de[...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP12/0009
Thèse
Laure Benjamin , Diplôme : Thèse du réseau doctoral en santé publique animé par l'EHESP , 283p. , 2012Depuis le début des années 2000, les traitements anticancéreux oraux (TAO) sont en développement croissant, notamment dans le cancer du sein. Ils permettent aux patients la prise de comprimés par[...]
- Localisation : Rennes | Cote : THESE12/0001
Article
A l'approche des élections présidentielles, la santé publique apparaît comme un thème de campagne et fait l'objet de plusieurs études. Ainsi, à l'automne 2011, parmi les ouvrages consacrés à ce sujet, on peut noter deux livres qui, s'ils sont fo[...]Article
Les concepts de qualité et de financement défendent des paradigmes très différents. Comment faire coïncider ces deux concepts a priori paradoxaux et permettre la naissance d'une véritable osmose ? L'auteur présente deux exemples de démarche déve[...]Article
La tarification à l'activité permet, en principe, de rémunérer davantage les établissements de court séjour qui ont plus de séjours ou des malades plus lourds. Mais volume et lourdeur ne sont pas nécessairement corrélés à qualité des soins ou de[...]Article
Lama EL SARRAJ ; Bernard ESPINASSE ; Sophie RODIER ; 17èmes journées d'études et de formation des techniques et de l'ingénierie hospitalières (12-14/10/2011; Bordeaux (FRA)) |Pour mettre en place la tarification à l'activité (T2A), les gestionnaires hospitaliers doivent pouvoir analyser selon différentes perspectives les données gérées par le Programme de médicalisation des systèmes d'information (PMSI) et les croise[...]Article
A l'hôpital, le contrôle de gestion a longtemps été utilisé comme outil de contrôle réglementaire au service de la tutelle ou comme outil au service des politiques de santé. Plus généralement, il a souffert d'un certain nombre d'écueils parmi le[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0xHE8H. Diffusion soumise à autorisation]. La tarification à l'activité (T2A) permet en théorie d'orienter l'activité des établissements de santé en agissant sur les tarifs. Par ce biais, le ministère en ch[...]Rapport
La réforme de la tarification à l'activité (T2A), introduite en 2004, avait pour objectif de moderniser le financement des établissements de santé en passant progressivement d'un mode de financem[...]Article
L'article propose un retour en arrière sur la crise économique qui a débuté en 2008. Sont évoqués le tremblement de terre au Japon et la hausse du prix du pétrole. Les conséquences, dont principalement la dette au regard des perspectives économi[...]Article
En France, le mode de financement des établissements dépend en grande partie du niveau des subventions, plus ou moins simple selon les secteurs. Le secteur de la santé est dominé par trois acteurs qui totalisent 2 800 établissements de santé : l[...]Article
Coût versus recettes des greffes du foie chez l'adulte : impact de la T2A dans un Centre spécialisé.
Z. BOUAZZA ; S. BOUAM ; J. FRENKIEL ; A. GIRAUDET |[BDSP. Notice produite par ORSRA CFF9GR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Peu d'études ont mesuré les niveaux de remboursement de la tarification à l'activité (T2A) comparativement aux coûts de production des GHM d'activités c[...]Article
Les auteurs présentent une feuille de route destinée aux hôpitaux de proximité, qui pourra les guider pour maintenir un équilibre budgétaire et financier durable dans la logique de la T2A et de l'EPRD.Article
Le 24 février dernier a été lancé par le ministère de la Santé l'Année des patients et de leurs droits. Dix ans bientôt que la loi Kouchner, relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, est entrée dans les établissements [...]Article
En France, depuis 2005, la réforme de la T2A a modifié le mode de financement des établissements de santé publics et privés. Ils sont désormais financés en fonction de la nature et du volume de leurs activités de soins. Les activités non product[...]Article
Bernard BANGA, réal. |Les chefs d'établissement et les directeurs des affaires financières disposent d'un outil de management hospitalier qui s'inscrit dans la nouvelle gouvernance hospitalière et répond au dispositif de contractualisation.Article
Depuis les années 1990, le décrochage de la France en matière de recherche clinique est avéré. Alors que l'excellence scientifique et la qualité du contexte réglementaire qui encadre les recherches menées par les équipes hospitalières et univers[...]Article
L'auteur reprend ici la communication qu'il a donnée aux journées d'études et de formation de l'ingénierie hospitalière le 7 octobre 2010, à Deauville : quels impacts de la loi Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) sur la mutualisation de[...]Article
Depuis la loi HPST, le pilotage des pôles d'activité est défini entre le chef de pôles et ses 'collaborateurs'. Le cadre soignant, qui avait une position d'assistant de pôle avant la loi, s'interroge depuis sur son positionnement et ses missions[...]Article
En 2010, un rapport de l'Inspection Générale des Affaires Sociales (IGAS) dressait un diagnostic sur la place et le fonctionnement de l'hospitalisation à domicile (HAD) dans l'offre de soins et présentait un ensemble de propositions afin de conf[...]Mémoire
L'amélioration de la facturation est l'une des 16 thématiques prioritaires de l'AP-HP. Le GH HUPE est particulièrement concerné : les performances qu'il produit en matière de facturation et de re[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0014
Article
La comptabilité analytique hospitalière actuelle présente plusieurs limites. Certaines sont d'ordre méthodologiques, d'autres tiennent à la multiplicité des outils : chacun répond à une problématique distincte, nécessite une méthode spécifique, [...]Mémoire
La T2A suppose l'association des médecins à la gestion. Pour que ce mode de financement participe à l'amélioration de la performance hospitalière, la qualité du dialogue de gestion entre la direc[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0003
Ouvrage
" Un médecin malade, et malade dans sa propre spécialité, c'est absurde, un peu ridicule, presque une insulte au savoir médical, quasiment un conflit d'intérêts " écrit Alain Deloche. Après avoir[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0010
Article
L'analyse des situations observées depuis cinq ans sur les contrôles externes T2A permet de dresser un premier bilan depuis la mise en place de ce dispositif. Ce bilan se révèle alarmant au vu de la multiplication des contentieux. Le mécontentem[...]Article
Alain VERGNENEGRE ; Denise ASTEX-BAILLET ; BENALI (Françoise) et al. ; Luc BODIN ; Marie BOMBAIL ; Pierre CANAL ; Frédéric DESPIAU ; Denis GIRAULT ; Marie-Christine GRENOUILLEAU ; Jérémy LECLERT ; Corinne LINDOULSI ; Fabien Martinez ; Brigitte Montagne ; Roland RYMER ; Claude SCAL |Jusqu'où peut aller la recherche de la performance ? La course à l'activité ne sera pas la réponse à l'objectif d'équilibre des comptes hospitaliers. Dans une enveloppe fermée, elle conduit à la baisse des tarifs, à la segmentation et à la multi[...]Article
La tarification à l'activité (T2A), qui a vu son développement renforcé par les plans Hôpital 2008-2008 et Hôpital 2008-2012, est la conséquence de l'utilisation d'un codage des séjours, par l'intermédiaire des groupes homogènes de malades (GHM)[...]Ouvrage
Le droit hospitalier est une matière de spécialité le plus souvent enseignée dans le cadre de la deuxième année des masters de droit et de sciences politiques consacrés aux questions de santé ain[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1909
Mémoire
L'étude du processus de réorganisation récemment engagé par la pharmacie de l'AP-HM sert de support à ce travail. Nous nous interrogeons sur le rôle de la pharmacie face aux enjeux de sécurisatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0009
Ouvrage
La gestion et le pilotage des pôles hospitaliers constituent un enjeu majeur pour les établissements de santé publics. La loi du 21 juillet 2009 confirme ainsi une gouvernance associant médecins,[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG10/0364
Ouvrage
Si l'hôpital est un lieu familier à tous, son fonctionnement, les règles qui gouvernent cette institution sont mal connus. C'est que l'hôpital a de multiples missions et de nombreux visages : cen[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2386
Ouvrage
Ce livre a pour point de départ un séminaire de réflexion du Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes réanimateurs élargi (SNPHAR-E) où médecins hospitaliers, économistes, soci[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0011
- Localisation : Rennes | Cote : HA30/0011
Ouvrage
Opérations inutiles, médecine à plusieurs vitesses, coûts prohibitifs et paradoxaux d'une gestion purement comptable, chirurgiens mieux formés à la peur du juge qu'à celle de mal faire : le systè[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0109
Ouvrage
L'ouvrage présente l'essentiel de la réglementation applicable dans les secteurs juridiques, administratifs et financiers de l'hôpital public. Cette édition intègre les nombreuses modifications r[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2387
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE lHrR0xCH. Diffusion soumise à autorisation]. La situation économique et financière des hôpitaux publics s'améliore en 2008. Le déficit global des hôpitaux publics se réduit, passant de 486 millions d'euros en[...]Ouvrage
Cet ouvrage permet d'appréhender toutes les dimensions et tous les enjeux de la santé publique en huit chapitres : 1-Champs, outils et méthodes en santé publique 2-Organisation du système de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0512
Rapport
Dans une première partie, la Cour des comptes analyse la situation des comptes sociaux : elle souligne l'ampleur sans précédent des déficits (29,8 milliards d'euros) et le poids croissant de la d[...]Ouvrage
Avec le débat sur l'allongement de la vie ou de l'avenir du système hospitalier, la question du soin est à la mode. A travers la problématique anglo-saxonne du care, philosophes, psychologues ou [...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL30/0452
Mémoire
Géraldine Roy , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2011Le statut des hôpitaux locaux leur a permis de bénéficier jusqu'à aujourd'hui du financement par dotation globale, alors que l'ensemble des centres hospitaliers sont organisés pour trouver l'équi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0012
Mémoire
Le présent mémoire s'efforce de distinguer les limites conceptuelles intrinsèques de la comptabilité analytique hospitalière (CAH) de ce qui relève des difficultés techniques liée à son déploieme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA11/0001
Article
Chargées du suivi social des patients et de leurs familles, les assistantes sociales hospitalières tanguent sous le poids des réformes successives de l'hôpital. A l'heure de la mise en place des agences régionales de santé, elles veillent à cons[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rlR0x8lC. Diffusion soumise à autorisation]. L'auteur aborde plusieurs sujets en rapport avec l'actualité de la santé en 2010 et les analyse : le système hospitalier à la croisée des réformes, l'évolution des a[...]Article
Alors que les conséquences financières du contrôle externe de la tarification suscitent des inquiétudes, sa mise en uvre fait l'objet de vives critiques de la part des établissements de santé : procédure menée à charge, absence de dialogue, con[...]Article
A.L. Soilly ; M.J. BISMUTH ; C. FERDYNUS ; J.B. Gouyon ; C. Peyron ; C. Quantin |[BDSP. Notice produite par ORSRA GR0xmjFo. Diffusion soumise à autorisation]. Le Programme de Médicalisation des Systèmes d'Information (PMSI) est aujourd'hui le référentiel national pour le financement des établissements hospitaliers en France,[...]Article
Le service d'ophtalmologie du CHU de Dijon s'est transformé en octobre 2007 en unité de chirurgie ambulatoire. Cette région rurale, caractérisée par un fort éloignement de certains patients, aurait pu être un frein au développement de l'activité[...]Article
Alors que le contrôle externe de la tarification prend une dimension financière réellement impactante, sa mise en uvre fait l'objet de vives critiques de la part des établissements de santé. Procédure menée à charge, absence de dialogue, contex[...]Article
Il s'agit ici d'analyser comment "Gestions hospitalières" a accompagné les mutations du système hospitalier ces cinquante dernières années, notamment en ce qui concerne la recherche de la productivité, la gestion médico-administrative, la compta[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES Ak7sR0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent rapport dresse, dans un premier temps, un diagnostic de l'état actuel de l'HAD en termes de positionnement[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0031
Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES DqR0xrFF. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les annexes du rapport Hospitalisation à domicile de l'Igas qui dresse un diagnostic de l'état ac[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HR30/0032
Article
Les perspectives des professionnels de l'information médicale sont considérées ici, selon trois dimensions : scientifique et universitaire, professionnelle, institutionnelle. La première partie de l'article parue dans le précédent numéro examina[...]Article
Conseillère maître à la Cour des comptes, Annie Podeur a été successivement inspectrice des affaires sanitaires et sociales, directrice de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bretagne, directrice de l'hospitalisation et de l'organisation [...]Article
Aujourd'hui conseiller maître à la Cour des comptes, Edouard Couty a été successivement - entre autres fonctions - directeur général du CHU de Strasbourg, directeur des hôpitaux puis directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC BR0xG8HB. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur la T2A aurait un impact sur les conditions de travail des personnels de santé et donc sur la qualité des soins. Le facteur économique étant parfois pl[...]Article
Interview du gériatre Christophe Trivalle qui dénonce le système actuel de la prise en charge de la dépendance des personnes âgées dans son ouvrage "Vieux et malade : la double peine!".Article
L'auteur dresse le bilan du Plan santé Outre-mer lancé en juillet 2009, autour de sept axes : formation, recherche, continuité territoriale, protection contre les risques naturels, équilibres financiers, coopération interrégionale et internation[...]Article
La Cour de cassation s'est prononcée pour la première fois entre mai et juillet 2010 sur une série d'affaires relatives à des contrôles effectués auprès d'établissements privés, mettant en cause la tarification d'actes nécessitant des prises en [...]Article
S'il n'est pas question de mettre en cause l'effet bénéfique du contrôle externe dans le repérage des codages indus, il importe de connaître les recours juridiques possibles, qu'il s'agisse de contester les décisions de répétition d'indu ou les [...]Article
Le premier volet de cette étude paru dans le numéro de juillet-août s'est attaché à démontrer que ce contentieux n'offrait aucune sécurité juridique et que les directions d'établissement et les médecins se devaient d'anticiper leurs pratiques af[...]Article
Depuis le passage à une T2A à 100 %, les acteurs hospitaliers s'interrogent sur le sens de cette réforme tant elle paraît, pour ses détracteurs, antinomique des valeurs du service public et source de rupture dans l'égalité des soins. Fermetures[...]Article
Face à la complexité des outils médico-économqiues et l'incertitude des résultats qu'ils présentent (incertitudes statistique et comptable, faiblesse des liens entre résultats et organisation...), il convient d'adopter une philosophie d'usage à [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 8oR0x7Do. Diffusion soumise à autorisation]. Si une activité hospitalière doit être évidemment mesurable, sa réduction à sa dimension comptable a pour conséquence l'exclusion de personnes jugées non rentables e[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 7ACR0xp8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail de recherche part d'une expérience infirmière en service de médecine. Le constat stipule que les différentes réformes hospitalières et particulièrement la[...]