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BDSP5 Thésaurus > Politique économique
Politique économiqueSynonyme(s)Politique économique de l'état |
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Rapport
Face à l’impératif écologique, le Gouvernement a saisi le CESE sur les moyens d’ « orienter la population et les acteurs économiques vers des modes de consommation et d’usage plus sobres, sur la [...]
Ouvrage
La Cour des comptes analyse les conditions d’accès aux soins palliatifs et l’organisation administrative et sanitaire de la fin de vie. Elle note que La France a progressé du point de vue de l’ac[...]
Article
Pionnier dans le domaine, le centre hospitalier de Niort a réalisé son troisième Agenda Développement durable, aujourd’hui Agenda 2030. Construit avec les professionnels de l’établissement lors d’ateliers riches en échanges, il s’articule autour[...]
Article
Jean-Paul Domergue ; Sébastien Tournaux ; Laure Camaji ; et al. ; Michel Borgetto, introd. |Ce numéro est constitué des articles suivants : - Chômage et emploi ; - Assurance chômage : un régime conventionnel à l'agonie ? ; - L'instrumentalisation du droit du chômage ; - Contractualisation et automatisation du droit du non-emploi : une [...]
Article
La question de l'assujettissement des personnes morales de droit public à la TVA, si elle ne soulève pas de difficultés en tant que telle, se heurte néanmoins à la multiplication d'exception et d'aménagement rendant parfois la lecture de la règl[...]
Article
Annoncé comme la prochaine étape du développement d'Internet, le métavers se présente comme un univers virtuel immersif et partagé, de plus en plus proche de la réalité. Le métavers pourrait ainsi avoir des applications dans la quasi-totalité de[...]
Article
Les chutes et les blessures liées aux chutes représentent un important problème de santé publique dans les pays industrialisés. Face à cet enjeu, a été lancé en France en 2022 un Plan national triennal visant à réduire de 20% l'incidence des chu[...]
Article
Le plan d’action pluriannuel relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes est obligatoire pour les établissements publics de santé qui ont obligation de le transmettre aux agences régionales de santé et de nommer un référent égalité. Pour [...]
Article
La logistique hospitalière comprend la maîtrise des flux à la fois physiques et d’information. Au sein de l’hôpital, elle est portée par les fonctions supports (achats/logistique, pharmacie, système d’information…) et par les équipes soignantes [...]
Article
Le plan visant à déployer le dossier usager informatisé (DUI) dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux entame sa seconde année de généralisation. Un compte à rebours et un défi ambitieux pour les pouvoirs publics comme pour [...]
Article
Lutte contre les maltraitances. 1 - Sur la piste des bonnes pratiques : Selon l’Organisation mondiale de la santé, environ une personne âgée de plus de 60 ans sur six a été victime d’une forme de maltraitance dans son environnement familier au c[...]
Article
Présenté comme novateur par les pouvoirs publics, le plan de transformation à l’œuvre dans les Esat inquiète le fondateur d’Andicat, Gérard Zribi. Malgré quelques éléments positifs, il déplore sa tendance bureaucratique, sa faiblesse juridique e[...]
Article
Suite aux accords du SEGUR de la santé du 13 juillet 2020, le dispositif dit de « forfaitisation des heures supplémentaires » a été créé par le décret n° 2021-1544 du 30 novembre 2021 relatif au temps de travail et à l'organisation du travail da[...]
Article
L’activité hospitalière est portée par trois types de structures (cliniques commerciales, fondations/associations à but non lucratif, établissements publics de santé). En matière de TVA, les règles tendent à être les mêmes quel que soit le type [...]
Article
Le projet Réseaux et partenariats hospitaliers (PRPH 3), financé par l’Agence française de développement et mis en oeuvre par la Fédération hospitalière de France, soutient le projet de coopération entre le CHU de Rennes et l’hôpital Redemption,[...]
