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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xJ8C9. Diffusion soumise à autorisation]. En septembre 2014, l'IGAS a été chargée de désigner un pilote pour un plan d'action de promotion des médicaments [...]Ouvrage
Cet ouvrage vise en priorité deux objectifs : -présenter un "digest" des éléments normatifs qu'un responsable d'établissement doit connaître afin de répondre aux attentes des administrations de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4687
Rapport
Le Président de la République a présenté le 29 novembre 2016 le plan d’action « Bien-être et santé des jeunes ». Construit à partir des préconisations de la mission d’appui constituée du Profes[...]Rapport
La Cour des comptes a conduit une évaluation des politiques de lutte contre les consommations nocives d’alcool visant à analyser les évolutions de la consommation et l’état des connaissances scie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL30/0281
Article
Sécurité alimentaire et nutrition sont devenues des préoccupations sanitaires de premier plan. Les affections d'origine alimentaire sont à l'origine, chaque année, de nombreuses pathologies, parfois graves, voire mortelles, et font l'objet d'une[...]Rapport
Le HCSP propose de mettre en place une stratégie nationale de santé sexuelle, afin d’assurer un état de bien-être physique, émotionnel, mental et social lié à la sexualité de la naissance à la vi[...]Article
D. Granger ; M. Chambolle ; V. Dufour ; et al. |Bordeaux Métropole et le LyRE/Suez environnement ont mis en place, pour une durée de 6 ans, le « plan micropolluants Bordeaux Métropole » (2013-2018). Ce projet propose une démarche de réflexion globale qui traite la question de la pollution des[...]Ouvrage
Face au développement des vulnérabilités, à la persistance de la pauvreté et aux risques de ghettoïsation, il est devenu indispensable de s'accorder sur la prise en charge des problèmes sociaux ([...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0547
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0547
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0547
Article
Avec la présentation du "plan d'action en faveur du travail social et du développement social", Alain Gillouard, directeur général des services du département d'Ille-et-Vilaine, Roland Janvier, directeur général de la Fondation Massé-Trévidy (Fi[...]Article
Ce dossier est consacré à la journée d'information sur les " Enjeux et opportunités du numérique". Il fait le bilan à mi-parcours du programme Hôpital numérique.Article
Entre satisfaction, prudence et profond désaccord, le plan d'action en faveur du travail social et du développement social, présenté le 21 octobre 2015, ne laisse pas les acteurs du secteur indifférents. Une question sur laquelle tous s'accorden[...]Article
Présenté en conseil des ministres le 21 octobre, ce plan s'articule autour de quatre axes : participation des personnes et accompagnement, développement social, reconnaissance du travail social et gouvernance. Saluant l'existence d'un discours g[...]Article
Cela faisait plus de 30 ans qu'un gouvernement français ne s'était pas penché sur la travail social, insiste Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion. Elle revient sur les chantiers[...]Article
Manuel Pélissié tire sept enseignements du "Plan d'action en faveur du travail social et du développement social".Article
Dans un contexte de crise économique et face à la montée de la pauvreté et de l’exclusion sociale, le gouvernement a adopté, le 23 janvier 2013, un plan pluriannuel de lutte contre les exclusions couvrant la période 2012-2017. Une des originalit[...]Article
Les mesures visant à "renforcer l'efficacité" du plan "autisme" 2013-2017 témoignent de l'incapacité du politique à penser ce sujet complexe autrement qu'en cédant aux sirènes du comportementalisme dominant, s'insurge Marie-Christine David, dire[...]Article
La prévalence de l'autisme en France est mal évaluée : le 3e plan autisme (2013-2017) a pointé le manque de données épidémiologiques. La Haute autorité de santé estime l'incidence de cette affection à un nouvea-né pour 150 naissance. Pour elle l[...]Rapport
Le plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique a été présenté par Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le 2 juin 2015 au Conseil natio[...]Article
Le second plan national d'action pour les achats publics élaboré par le commissariat général au développement durable fixe de nouveaux objectifs devant être remplis par l'ensemble des acheteurs publics d'ici 2020. Le plan a pour objectif de fédé[...]Article
Manuel Valls, accompagné des ministres chargés des différents volets du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, a présenté les actions en 8 volets du gouvernement. Les détails. (introd.)Article
Fin 2011, le centre hospitalier intercommunal Eure-Seine (Hôpitaux d'Evreux-Vernon) accuse un déficit record de 13,5 millions d'euros, soit près de 7,5% de l'EPRD. Suite à une mission d'appui de l'IGAS, le nouveau directeur et le nouveau préside[...]Ouvrage
Ministère des Affaires sociales de la Santé et des Droits des femmes (Paris, FRA) , 13p. , 2015/01/16Le 16 janvier 2015, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et Pascale Boistard, Secrétaire d’Etat chargée des Droits des femmes, ont présenté le p[...]Ouvrage
L'année 2015 aura été une année particulièrement riche pour le secteur social et médico-social : présentation du plan d'action pour la reconnaissance et la valorisation du travail social suite au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4294
Rapport
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 2 novembre 2015 le Plan d’action pour l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital publi[...]Article
Adrien Roussot ; Jonathan Cottenet ; Evelyne Combier ; Maryse GADREAU ; Maurice Giroud ; Yannick Béjot ; Catherine Quantin |[BDSP. Notice produite par ORSRA kA9R0xHA. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Le Plan national AVC prévoit l'utilisation des bases de données médico-administratives pour établir et suivre certains indicateurs de prise en charge de[...]Rapport
Présenté en Conseil des ministres le 21 octobre 2015, le plan d’action en faveur du travail social et du développement social est l’aboutissement des Etats généraux du travail social (EGTS) lancé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0x78l. Diffusion soumise à autorisation]. Adopté le 21 janvier 2013 en Comité interministériel de lutte contre l'exclusion (CILE), le plan de lutte contre [...]Rapport
Par lettre de mission du 25 mars 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) ont été chargées d'évaluer le plan d'actions str[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0138
Ouvrage
Le changement climatique a des impacts directs sur notre santé. Il a également des effets sanitaires indirects, en modifiant la biodiversité, la végétation ou la production agricole. On assiste a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0044
Rapport
Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l'accompagnement en fin de vie
Présenté le 3 décembre 2015 par Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, ce plan triennal a pour objectif d'améliorer l’accompagnement en fin de vie[...]Rapport
Présenté le 24 mars 2015 par la Ministre des Affaires sociales de la santé et des droits des femmes, le plan national d'action de promotion des médicaments génériques vise à encourager la prescri[...]Rapport
Ministère du Travail de l'Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social (Paris, FRA) , 74p. , 2015/12Ce troisième Plan Santé au Travail a été adopté le 8 décembre 2015 par le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT). Il est structuré autour de trois axes qui sont déclinés en dix o[...]Rapport
Ce nouveau programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) a été élaboré par la commission de suivi des programmes de prévention des infections associées a[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HA78R0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Les troubles mentaux sont l'une des principales problématiques de santé publique dans la Région européenne de l'OMS, [...]Mémoire
L’amélioration de la qualité de l’air est aujourd’hui un véritable enjeu de santé publique qui préoccupe les pouvoirs publics et l’Union Européenne, et s’accompagne d’une rédaction de textes légi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0002
Mémoire
Contexte: L'inactivité physique représente un des risques majeurs de mortalité, associée au développement des maladies chroniques. A l'inverse, l'activité physique régulière améliore la qualité d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH15/0003
Article
Alors qu'ils représentent les deux tiers des personnes autistes, les adultes se voient rarement proposer des solutions de prise en charge satisfaisantes : le manque de places est patent et l'accompagnement souvent inadapté. Le troisième plan aut[...]Article
Nouveau dispositif de scolarisation médico-social,les unités d'enseignement pour enfants de moins de 6 ans avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (TED)doivent être mises en place au sein des écoles maternelles dès la proch[...]Article
Contrôler un plan global de financement pluriannuel paraît une étape essentielle pour éviter de mobiliser des ressources durables, de manière inutile, ou pour rétablir la rentabilité ou l'équilibre financier prévisionnels. Après avoir rappelé le[...]Article
Après un rappel des différents plans mis en œuvre dans le but de développer l'usage de la télémédecine au niveau européen, et pointant les lacunes en matière d'interopérabilité non seulement technique, mais aussi culturelle et juridique, l'auteu[...]Rapport
En dépit d'un niveau de protection sociale élevé, de la conduite de politiques ciblées et de l'engagement non démenti de nombreuses associations caritatives, la pauvreté continue de progresser en[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JF9R0xAI. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale a été adopté en Comité interministériel de lut[...]Ouvrage
À la fin du XXe siècle, de nombreuses crises de nature épidémique se sont enchaînées. La sécurité sanitaire est devenue un enjeu international réclamant une approche mondiale. L’épidémie de sida [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1036
Ouvrage
Le schéma ORSAN fournit aux agences régionales de santé (ARS) un outil central de planification de la réponse du système de santé en situation sanitaire exceptionnelle. Elaboré à partir du projet[...]Ouvrage
Rédigé dans une visée avant tout opérationnelle et un esprit synthétique, ce livre expose la règlementation du secteur et propose des fiches outils pour offrir aux cadres et directeurs du secteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0008
Rapport
S’appuyant sur les travaux d’un groupe de travail animé par les ministères de l’écologie et de la santé et après avis du Conseil national pour la transition écologique, le Gouvernement a adopté l[...]Rapport
L’Observatoire national du suicide (ONS) a été installé, en septembre 2013, par Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et placé auprès de la Direc[...]Ouvrage
La télémédecine est définie par la loi HPST du 21 juillet 2009 comme une forme de pratique médicale à distance utilisant les nouvelles technologies de l’information et de la communication. Son dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0008
Rapport
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Paris, France) , 106p. pdf , 2014/12Le Plan national santé environnement (PNSE) vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l’exposition à certaines pollutions de leur e[...]Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Article
Diagnostic, accompagnement, soutien des familles, formation des acteurs et recherche. C'est autour de ces cinq grands axes que le gouvernement a articulé son troisième plan autisme 2013-2017. Objectif : améliorer l'accompagnement des personnes a[...]Rapport
Comité National pour la Bientraitance et les Droits des Personnes Agées et des Personnes Handicapées. (C.N.B.D.). FRA , 74p. pdf , 08/10/2013Malgré plusieurs plans nationaux successifs de prévention, le taux de suicide des personnes âgées reste très élevé en France : sur près de 10 400 suicides survenus en 2010, 28% ont concerné des p[...]Rapport
Sous l'impulsion du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, du ministère des Affaires sociales et de la Santé et du ministère de l'Egalité des territoires et du Logemen[...]Article
Seule la santé mentale, dans le champ de la santé publique, est à ce point au carrefour des enjeux sociaux, éthiques, médicaux et économiques. La politique de santé mentale relève aujourd'hui d'avantage du terrain que de l'affirmation d'orientat[...]Article
L’inclusion sociale et l’insertion professionnelle des personnes souffrant de troubles psychiques demeurent l’un des objectifs des politiques de santé mentale. Les réformes successives ont permis la prise en charge des patients en dehors de l’hô[...]Article
Daniel Martin, coor. ; et al. ; Michel GALLIOT ; Pierre Morel ; Serge PLANTON |A la veille de la publication du 5ème rapport du Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC), ce numéro spécial thématique a pour objectif de présenter les différents travaux et réflexions menés en France sur l'évolutio[...]Article
L'éducation pour la santé (EPS) a connu au cours des dernières décennies une considérable évolution de ses objectifs et de ses méthodes. Pourtant, dans plusieurs pays, en France particulièrement, l'EPS n'est pas reconnue comme un champ important[...]Article
Pour évaluer le Plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2013, le HCSP a analysé les conditions de réalisation et de déploiement de ce plan ainsi que ses effets quantitatifs et qualitatifs. Il propose un ensemble de recommandations.Rapport
Ce présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finan[...]Article
Prévu sur la période 2012-2016, le programme "Hôpital numérique" comprend trois prérequis et cinq domaines prioritaires qui se déclinent en 32 indicateurs mesurables. Retour sur la feuille de route du programme et sur quelques retours de terrain[...]Article
Pour répondre aux besoins des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (TED) et aux besoins de leurs familles, Marie-Arlette CARLOTTI, ministre déléguée chargée des personnes handicapées, a présenté le 2 mai 2013 u[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
Au Sénégal, l'accès aux soins pose toujours problème surtout auprès des groupes vulnérables comme les personnes âgées. Face à cette situation, l'État a mis en place en 2006 un plan national de gratuité dénommé " Plan Sésame ". L'objectif de cett[...]Ouvrage
On devrait beaucoup parler d´action sociale au cours des prochains mois ! Dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l´inclusion sociale, présenté en janvier 2013, le gouverneme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2236
Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
En 2006, le Sénégal a institué une politique dite le "Plan Sésame", inédite en Afrique de l'Ouest, de réduction de la vulnérabilité sociale des personnes âgées de plus de 60 ans. Le volet sanitaire de ce plan avait pour objectif principal de fac[...]Mémoire
En France, la gestion de situations de crise, qu’elles soient réelles ou fictives, implique la participation et l’interopérabilité d’un grand nombre de services de l’Etat, compétents chacun dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0003
Rapport
Le rapport comprend deux volets principaux, qui font chacun l'objet d'un tome distinct. Le tome I est consacré aux observations et recommandations tirées des contrôles, enquêtes et évaluations ré[...]Article
C. Rattaz ; A. Baghdadli ; B. Ledésert ; O. Masson ; L. Ouss ; G. ROPERS |Cette étude, réalisée dans le cadre du plan autisme 2008-2010, a pour objectif de décrire les pratiques d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises (Île-de-France, Franche-Comté,[...]Rapport
Ce rapport produit, grâce à l'exploitation de bases de données publiques et parapubliques, des informations sur l'évolution de la qualité des milieux de vie et de travail, cibles du PNSE2. Neuf [...]Rapport
Ce rapport réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven, avec l'appui de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale de l'administration [...]Rapport
Premier plan transversal, le Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 est l'un des cinq plans stratégiques de la loi de santé publiqu[...]Ouvrage
Cet ouvrage se penche sur la gestion des crises au sein des organisations, et notamment en entreprise. Après une première partie consacrée à la définition de notions (crise, risque, danger...), l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0534
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Mémoire
Destinés à mettre en uvre les deux grands axes de santé publique définis par le PNSE 2, les PRSE 2 Alsace, Bretagne et Midi-Pyrénées donnent à voir une hétérogénéité dans les modalités de leur é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE13/0009
Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 9p. pdf , 2013Le plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives 2013-2017 repose sur trois priorités : *fonder davantage l'action publique sur l'observation, la recherche et l'évalua[...]Rapport
Annoncé par le Premier ministre dans son discours de politique générale du 3 juillet 2012, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour linclusion sociale a été officiellement adopté le 21 jan[...]Article
De nombreuses entreprises extérieures sont amenées à intervenir au sein des établissements hospitaliers dans le cadre d'opérations de travaux ou de maintenance. Le plan de prévention a pour objectif de sécuriser au maximum ces opérations tant po[...]Rapport
Après l'échec de la mise en place des Zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA), le Ministère de l'Intérieur, le Ministère de l'Écologie et le Ministère délégué chargé des Transports, de la [...]Rapport
De nombreux outils et dispositifs contribuant à assurer la sécurité des soins sont déjà en place, dont par exemple les recommandations de bonnes pratiques ou les vigilances. Certains domaines des[...]Rapport
Dans une première partie de ses travaux, la mission a choisi de se consacrer plus spécifiquement aux soins sans consentement, ce qui a donné lieu à un rapport d’étape. Après plus 77 heures d’audi[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 30 janvier 2013, le Professeur Jean-Paul Vernant a remis le 2 septembre 2013 à la ministre des Affaires sociales et de la Santé et à la ministre de l'Enseignement[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
La Fédération européenne des hôpitaux et soins de santé (HOPE) participe activement depuis 2005 aux travaux e-santé de la Commission européenne, et plus particulièrement aux missions de sa direction générale, Connect. La Commission a dévoilé déb[...]Article
Le programme Hôpital numérique, piloté par la Direction générale de l'offre des soins, a été lancé voici un peu plus d'un an. En novembre 2011, paraissaient la feuille de route et le guide des indicateurs en termes de prérequis et domaines fonct[...]Rapport
Ministère délégué chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Paris, France) , 121 p. , 2013205 millions d'euros (18 millions de plus que le 2ème plan) ont été dégagés pour financer cinq axes d'intervention : - le diagnostic précoce ; - l'accompagnement tout au long de la vie depuis l'e[...]Article
Un plan pluriannuel est annoncé pour le 22 janvier 2013. Au menu notamment : la hausse du RSA " socle ", le relèvement du plafond de la CMU-C, des places d'hébergement en plus et la création d'un contrat d'insertion pour les jeunes en difficulté.Article
Serge Salon ; Thierry Angel ; Olivier JOUIN ; Bruno MALHEY ; Jean-Charles Savignac ; Michel THENAULT |Le Plan a été créé par le général de Gaulle au début de l'année 1945 et confié à Jean Monnet, nommé Haut-commissaire au plan. Par cette lettre du 4 décembre 1945 adressée au Général de Gaulle, le Haut-commissaire observait que " pour retrouver s[...]Article
Au sommaire du dossier. Contribuer à la rénovation de la politique nationale de santé. - Trois ans après la loi HPST, un premier bilan de la démocratie sanitaire en régions. - La méthode de la nouvelle génération de plans de santé publique et le[...]Rapport
Après avoir dressé un état des lieux (définition de l'autisme, politique de diagnostic et d'accompagnement), ce rapport s'interroge sur les coûts économiques et sociaux de lautisme en s'appuyant[...]Article
Présentation des grands axes du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2011-2015.Ouvrage
Cet ouvrage présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2011 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l'Un[...]Article
Les établissements médico-sociaux doivent mettre en place un programme de prévention des infections, formalisé par le document d'analyse des risques, mais aussi prévoir un plan de surveillance et de signalement. Présentation en cinq points des d[...]Article
Si la nécessité d'une transition écologique vers un nouveau modèle socio-économique commence à être plus largement ressentie, la crise économique actuelle conduit parfois à renvoyer ce sujet à plus tard. En outre, les chemins pour réaliser cette[...]Article
Valérie Létard a rendu un excellent rapport portant sur l' " Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 Comprendre les difficultés de sa mise en uvre pour mieux en relancer la dynamique ". Elle y analyse avec justesse les avancées du plan[...]Rapport
Pendant des décennies, des travaux scientifiques ont été conduits afin danalyser, comprendre et identifier les causes de lapparition des «marées vertes». Ces connaissances ont permis de poser e[...]Article
Aurore Chaillou, introd. ; Bertrand CASSAIGNE ; Bruno DAL PALU ; Roméo Fontaine ; Serge Guérin ; Marie-Eve Joël ; Jean-François Serres ; Yves VEROLLET ; Patricia VEZIGNOL ; Monique WEBER |La réforme de la dépendance a sans cesse été reportée. Nouveau champ de la protection sociale, la perte d'autonomie deviendra-t-elle un cinquième risque, aux côtés des autres " risques " de la vie : maladie, accidents du travail, retraite et fam[...]Rapport
Ce nouveau plan 2011-2015 prend en compte lévaluation du Plan psychiatrie Santé Mentale 2005-2008 établie en 2011 par la Cour des Comptes et le Haut Conseil de la santé publique (HCSP). Il sad[...]Rapport
Après trois mois d'audition et avec l'assistance préalable de la Cour des comptes, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) dresse dans ce rap[...]