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Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DR0xJ8C9. Diffusion soumise à autorisation]. En septembre 2014, l'IGAS a été chargée de désigner un pilote pour un plan d'action de promotion des médicaments [...]Ouvrage
Cet ouvrage vise en priorité deux objectifs : -présenter un "digest" des éléments normatifs qu'un responsable d'établissement doit connaître afin de répondre aux attentes des administrations de t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4687
Rapport
Le Président de la République a présenté le 29 novembre 2016 le plan d’action « Bien-être et santé des jeunes ». Construit à partir des préconisations de la mission d’appui constituée du Profes[...]Rapport
La Cour des comptes a conduit une évaluation des politiques de lutte contre les consommations nocives d’alcool visant à analyser les évolutions de la consommation et l’état des connaissances scie[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FL30/0281
Article
Sécurité alimentaire et nutrition sont devenues des préoccupations sanitaires de premier plan. Les affections d'origine alimentaire sont à l'origine, chaque année, de nombreuses pathologies, parfois graves, voire mortelles, et font l'objet d'une[...]Rapport
Le HCSP propose de mettre en place une stratégie nationale de santé sexuelle, afin d’assurer un état de bien-être physique, émotionnel, mental et social lié à la sexualité de la naissance à la vi[...]Article
D. Granger ; M. Chambolle ; V. Dufour ; et al. |Bordeaux Métropole et le LyRE/Suez environnement ont mis en place, pour une durée de 6 ans, le « plan micropolluants Bordeaux Métropole » (2013-2018). Ce projet propose une démarche de réflexion globale qui traite la question de la pollution des[...]Ouvrage
Face au développement des vulnérabilités, à la persistance de la pauvreté et aux risques de ghettoïsation, il est devenu indispensable de s'accorder sur la prise en charge des problèmes sociaux ([...]
- Localisation : Paris | Cote : BL20/0547
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0547
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0547
Article
Avec la présentation du "plan d'action en faveur du travail social et du développement social", Alain Gillouard, directeur général des services du département d'Ille-et-Vilaine, Roland Janvier, directeur général de la Fondation Massé-Trévidy (Fi[...]Article
Ce dossier est consacré à la journée d'information sur les " Enjeux et opportunités du numérique". Il fait le bilan à mi-parcours du programme Hôpital numérique.Article
Entre satisfaction, prudence et profond désaccord, le plan d'action en faveur du travail social et du développement social, présenté le 21 octobre 2015, ne laisse pas les acteurs du secteur indifférents. Une question sur laquelle tous s'accorden[...]Article
Présenté en conseil des ministres le 21 octobre, ce plan s'articule autour de quatre axes : participation des personnes et accompagnement, développement social, reconnaissance du travail social et gouvernance. Saluant l'existence d'un discours g[...]Article
Cela faisait plus de 30 ans qu'un gouvernement français ne s'était pas penché sur la travail social, insiste Ségolène Neuville, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion. Elle revient sur les chantiers[...]Article
Manuel Pélissié tire sept enseignements du "Plan d'action en faveur du travail social et du développement social".Article
Dans un contexte de crise économique et face à la montée de la pauvreté et de l’exclusion sociale, le gouvernement a adopté, le 23 janvier 2013, un plan pluriannuel de lutte contre les exclusions couvrant la période 2012-2017. Une des originalit[...]Article
Les mesures visant à "renforcer l'efficacité" du plan "autisme" 2013-2017 témoignent de l'incapacité du politique à penser ce sujet complexe autrement qu'en cédant aux sirènes du comportementalisme dominant, s'insurge Marie-Christine David, dire[...]Article
La prévalence de l'autisme en France est mal évaluée : le 3e plan autisme (2013-2017) a pointé le manque de données épidémiologiques. La Haute autorité de santé estime l'incidence de cette affection à un nouvea-né pour 150 naissance. Pour elle l[...]Rapport
Le plan d’action pour lutter contre la pollution atmosphérique a été présenté par Ségolène Royal, Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, le 2 juin 2015 au Conseil natio[...]Article
Le second plan national d'action pour les achats publics élaboré par le commissariat général au développement durable fixe de nouveaux objectifs devant être remplis par l'ensemble des acheteurs publics d'ici 2020. Le plan a pour objectif de fédé[...]Article
Manuel Valls, accompagné des ministres chargés des différents volets du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale, a présenté les actions en 8 volets du gouvernement. Les détails. (introd.)Article
Fin 2011, le centre hospitalier intercommunal Eure-Seine (Hôpitaux d'Evreux-Vernon) accuse un déficit record de 13,5 millions d'euros, soit près de 7,5% de l'EPRD. Suite à une mission d'appui de l'IGAS, le nouveau directeur et le nouveau préside[...]Ouvrage
Ministère des Affaires sociales de la Santé et des Droits des femmes (Paris, FRA) , 13p. , 2015/01/16Le 16 janvier 2015, Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et Pascale Boistard, Secrétaire d’Etat chargée des Droits des femmes, ont présenté le p[...]Ouvrage
L'année 2015 aura été une année particulièrement riche pour le secteur social et médico-social : présentation du plan d'action pour la reconnaissance et la valorisation du travail social suite au[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4294
Rapport
Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, a présenté le 2 novembre 2015 le Plan d’action pour l’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital publi[...]Article
Adrien Roussot ; Jonathan Cottenet ; Evelyne Combier ; Maryse GADREAU ; Maurice Giroud ; Yannick Béjot ; Catherine Quantin |[BDSP. Notice produite par ORSRA kA9R0xHA. Diffusion soumise à autorisation]. Introduction : Le Plan national AVC prévoit l'utilisation des bases de données médico-administratives pour établir et suivre certains indicateurs de prise en charge de[...]Rapport
Présenté en Conseil des ministres le 21 octobre 2015, le plan d’action en faveur du travail social et du développement social est l’aboutissement des Etats généraux du travail social (EGTS) lancé[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE k8R0x78l. Diffusion soumise à autorisation]. Adopté le 21 janvier 2013 en Comité interministériel de lutte contre l'exclusion (CILE), le plan de lutte contre [...]Rapport
Par lettre de mission du 25 mars 2015, l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et l'Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) ont été chargées d'évaluer le plan d'actions str[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FK10/0138
Ouvrage
Le changement climatique a des impacts directs sur notre santé. Il a également des effets sanitaires indirects, en modifiant la biodiversité, la végétation ou la production agricole. On assiste a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CD00/0044
Rapport
Plan national 2015-2018 pour le développement des soins palliatifs et l'accompagnement en fin de vie
Présenté le 3 décembre 2015 par Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, ce plan triennal a pour objectif d'améliorer l’accompagnement en fin de vie[...]Rapport
Présenté le 24 mars 2015 par la Ministre des Affaires sociales de la santé et des droits des femmes, le plan national d'action de promotion des médicaments génériques vise à encourager la prescri[...]Rapport
Ministère du Travail de l'Emploi de la Formation professionnelle et du Dialogue social (Paris, FRA) , 74p. , 2015/12Ce troisième Plan Santé au Travail a été adopté le 8 décembre 2015 par le Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT). Il est structuré autour de trois axes qui sont déclinés en dix o[...]Rapport
Ce nouveau programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) a été élaboré par la commission de suivi des programmes de prévention des infections associées a[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par IRDES HA78R0xB. Diffusion soumise à autorisation]. Les troubles mentaux sont l'une des principales problématiques de santé publique dans la Région européenne de l'OMS, [...]Mémoire
L’amélioration de la qualité de l’air est aujourd’hui un véritable enjeu de santé publique qui préoccupe les pouvoirs publics et l’Union Européenne, et s’accompagne d’une rédaction de textes légi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MIP15/0002
Mémoire
Contexte: L'inactivité physique représente un des risques majeurs de mortalité, associée au développement des maladies chroniques. A l'inverse, l'activité physique régulière améliore la qualité d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH15/0003
Article
Alors qu'ils représentent les deux tiers des personnes autistes, les adultes se voient rarement proposer des solutions de prise en charge satisfaisantes : le manque de places est patent et l'accompagnement souvent inadapté. Le troisième plan aut[...]Article
Nouveau dispositif de scolarisation médico-social,les unités d'enseignement pour enfants de moins de 6 ans avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (TED)doivent être mises en place au sein des écoles maternelles dès la proch[...]Article
Contrôler un plan global de financement pluriannuel paraît une étape essentielle pour éviter de mobiliser des ressources durables, de manière inutile, ou pour rétablir la rentabilité ou l'équilibre financier prévisionnels. Après avoir rappelé le[...]Article
Après un rappel des différents plans mis en œuvre dans le but de développer l'usage de la télémédecine au niveau européen, et pointant les lacunes en matière d'interopérabilité non seulement technique, mais aussi culturelle et juridique, l'auteu[...]Rapport
En dépit d'un niveau de protection sociale élevé, de la conduite de politiques ciblées et de l'engagement non démenti de nombreuses associations caritatives, la pauvreté continue de progresser en[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE JF9R0xAI. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale a été adopté en Comité interministériel de lut[...]Ouvrage
À la fin du XXe siècle, de nombreuses crises de nature épidémique se sont enchaînées. La sécurité sanitaire est devenue un enjeu international réclamant une approche mondiale. L’épidémie de sida [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1036
Ouvrage
Le schéma ORSAN fournit aux agences régionales de santé (ARS) un outil central de planification de la réponse du système de santé en situation sanitaire exceptionnelle. Elaboré à partir du projet[...]Ouvrage
Rédigé dans une visée avant tout opérationnelle et un esprit synthétique, ce livre expose la règlementation du secteur et propose des fiches outils pour offrir aux cadres et directeurs du secteur[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0008
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0008
Rapport
S’appuyant sur les travaux d’un groupe de travail animé par les ministères de l’écologie et de la santé et après avis du Conseil national pour la transition écologique, le Gouvernement a adopté l[...]Rapport
L’Observatoire national du suicide (ONS) a été installé, en septembre 2013, par Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, et placé auprès de la Direc[...]Ouvrage
La télémédecine est définie par la loi HPST du 21 juillet 2009 comme une forme de pratique médicale à distance utilisant les nouvelles technologies de l’information et de la communication. Son dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : QE51/0008
Rapport
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Paris, France) , 106p. pdf , 2014/12Le Plan national santé environnement (PNSE) vise à répondre aux interrogations des Français sur les conséquences sanitaires à court et moyen terme de l’exposition à certaines pollutions de leur e[...]Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Rapport
Le 12 juillet 2013, la Ministre des Affaires sociales et de la Santé a missionné les Professeurs Serge Hercberg et Arnaud Basdevant afin d’émettre des propositions destinées à donner un nouvel él[...]Article
Diagnostic, accompagnement, soutien des familles, formation des acteurs et recherche. C'est autour de ces cinq grands axes que le gouvernement a articulé son troisième plan autisme 2013-2017. Objectif : améliorer l'accompagnement des personnes a[...]Rapport
Comité National pour la Bientraitance et les Droits des Personnes Agées et des Personnes Handicapées. (C.N.B.D.). FRA , 74p. pdf , 08/10/2013Malgré plusieurs plans nationaux successifs de prévention, le taux de suicide des personnes âgées reste très élevé en France : sur près de 10 400 suicides survenus en 2010, 28% ont concerné des p[...]Rapport
Sous l'impulsion du ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie, du ministère des Affaires sociales et de la Santé et du ministère de l'Egalité des territoires et du Logemen[...]Article
Seule la santé mentale, dans le champ de la santé publique, est à ce point au carrefour des enjeux sociaux, éthiques, médicaux et économiques. La politique de santé mentale relève aujourd'hui d'avantage du terrain que de l'affirmation d'orientat[...]Article
L’inclusion sociale et l’insertion professionnelle des personnes souffrant de troubles psychiques demeurent l’un des objectifs des politiques de santé mentale. Les réformes successives ont permis la prise en charge des patients en dehors de l’hô[...]Article
Daniel Martin, coor. ; et al. ; Michel GALLIOT ; Pierre Morel ; Serge PLANTON |A la veille de la publication du 5ème rapport du Groupe d'Experts Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat (GIEC), ce numéro spécial thématique a pour objectif de présenter les différents travaux et réflexions menés en France sur l'évolutio[...]Article
L'éducation pour la santé (EPS) a connu au cours des dernières décennies une considérable évolution de ses objectifs et de ses méthodes. Pourtant, dans plusieurs pays, en France particulièrement, l'EPS n'est pas reconnue comme un champ important[...]Article
Pour évaluer le Plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2013, le HCSP a analysé les conditions de réalisation et de déploiement de ce plan ainsi que ses effets quantitatifs et qualitatifs. Il propose un ensemble de recommandations.Rapport
Ce présent rapport de la Cour des comptes a été commandé par la commission des finances du Sénat, en application de l'article 58-2° de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finan[...]Article
Prévu sur la période 2012-2016, le programme "Hôpital numérique" comprend trois prérequis et cinq domaines prioritaires qui se déclinent en 32 indicateurs mesurables. Retour sur la feuille de route du programme et sur quelques retours de terrain[...]Article
Pour répondre aux besoins des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (TED) et aux besoins de leurs familles, Marie-Arlette CARLOTTI, ministre déléguée chargée des personnes handicapées, a présenté le 2 mai 2013 u[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
Au Sénégal, l'accès aux soins pose toujours problème surtout auprès des groupes vulnérables comme les personnes âgées. Face à cette situation, l'État a mis en place en 2006 un plan national de gratuité dénommé " Plan Sésame ". L'objectif de cett[...]Ouvrage
On devrait beaucoup parler d´action sociale au cours des prochains mois ! Dans le cadre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l´inclusion sociale, présenté en janvier 2013, le gouverneme[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2236
Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
En 2006, le Sénégal a institué une politique dite le "Plan Sésame", inédite en Afrique de l'Ouest, de réduction de la vulnérabilité sociale des personnes âgées de plus de 60 ans. Le volet sanitaire de ce plan avait pour objectif principal de fac[...]Mémoire
En France, la gestion de situations de crise, qu’elles soient réelles ou fictives, implique la participation et l’interopérabilité d’un grand nombre de services de l’Etat, compétents chacun dans [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OK13/0003
Rapport
Le rapport comprend deux volets principaux, qui font chacun l'objet d'un tome distinct. Le tome I est consacré aux observations et recommandations tirées des contrôles, enquêtes et évaluations ré[...]Article
C. Rattaz ; A. Baghdadli ; B. Ledésert ; O. Masson ; L. Ouss ; G. ROPERS |Cette étude, réalisée dans le cadre du plan autisme 2008-2010, a pour objectif de décrire les pratiques d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises (Île-de-France, Franche-Comté,[...]Rapport
Ce rapport produit, grâce à l'exploitation de bases de données publiques et parapubliques, des informations sur l'évolution de la qualité des milieux de vie et de travail, cibles du PNSE2. Neuf [...]Rapport
Ce rapport réalisé par les professeurs Joël Ankri et Christine Van Broeckhoven, avec l'appui de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) et de l'Inspection générale de l'administration [...]Rapport
Premier plan transversal, le Plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 est l'un des cinq plans stratégiques de la loi de santé publiqu[...]Ouvrage
Cet ouvrage se penche sur la gestion des crises au sein des organisations, et notamment en entreprise. Après une première partie consacrée à la définition de notions (crise, risque, danger...), l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : NB00/0534
Ouvrage
La nouvelle gouvernance de l'hôpital exige de ses acteurs (médecins, chefs de pôles, personnels des agences régionales de santé ) qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2186
Mémoire
Destinés à mettre en uvre les deux grands axes de santé publique définis par le PNSE 2, les PRSE 2 Alsace, Bretagne et Midi-Pyrénées donnent à voir une hétérogénéité dans les modalités de leur é[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE13/0009
Rapport
Mission Interministérielle de lutte contre la Drogue et la Toxicomanie. (M.I.L.D.T.). Paris. FRA , 9p. pdf , 2013Le plan gouvernemental de lutte contre la drogue et les conduites addictives 2013-2017 repose sur trois priorités : *fonder davantage l'action publique sur l'observation, la recherche et l'évalua[...]Rapport
Annoncé par le Premier ministre dans son discours de politique générale du 3 juillet 2012, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour linclusion sociale a été officiellement adopté le 21 jan[...]Article
De nombreuses entreprises extérieures sont amenées à intervenir au sein des établissements hospitaliers dans le cadre d'opérations de travaux ou de maintenance. Le plan de prévention a pour objectif de sécuriser au maximum ces opérations tant po[...]Rapport
Après l'échec de la mise en place des Zones d'actions prioritaires pour l'air (ZAPA), le Ministère de l'Intérieur, le Ministère de l'Écologie et le Ministère délégué chargé des Transports, de la [...]Rapport
De nombreux outils et dispositifs contribuant à assurer la sécurité des soins sont déjà en place, dont par exemple les recommandations de bonnes pratiques ou les vigilances. Certains domaines des[...]Rapport
Dans une première partie de ses travaux, la mission a choisi de se consacrer plus spécifiquement aux soins sans consentement, ce qui a donné lieu à un rapport d’étape. Après plus 77 heures d’audi[...]Rapport
Suite à une lettre de mission du 30 janvier 2013, le Professeur Jean-Paul Vernant a remis le 2 septembre 2013 à la ministre des Affaires sociales et de la Santé et à la ministre de l'Enseignement[...]Rapport
Dans le cadre de la préparation de la loi d'adaptation de la société au vieillissement, annoncée par le Président de la République, trois groupes de travail ont été mis en place afin d'apporter d[...]Article
La Fédération européenne des hôpitaux et soins de santé (HOPE) participe activement depuis 2005 aux travaux e-santé de la Commission européenne, et plus particulièrement aux missions de sa direction générale, Connect. La Commission a dévoilé déb[...]Article
Le programme Hôpital numérique, piloté par la Direction générale de l'offre des soins, a été lancé voici un peu plus d'un an. En novembre 2011, paraissaient la feuille de route et le guide des indicateurs en termes de prérequis et domaines fonct[...]Rapport
Ministère délégué chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Paris, France) , 121 p. , 2013205 millions d'euros (18 millions de plus que le 2ème plan) ont été dégagés pour financer cinq axes d'intervention : - le diagnostic précoce ; - l'accompagnement tout au long de la vie depuis l'e[...]Article
Un plan pluriannuel est annoncé pour le 22 janvier 2013. Au menu notamment : la hausse du RSA " socle ", le relèvement du plafond de la CMU-C, des places d'hébergement en plus et la création d'un contrat d'insertion pour les jeunes en difficulté.Article
Serge Salon ; Thierry Angel ; Olivier JOUIN ; Bruno MALHEY ; Jean-Charles Savignac ; Michel THENAULT |Le Plan a été créé par le général de Gaulle au début de l'année 1945 et confié à Jean Monnet, nommé Haut-commissaire au plan. Par cette lettre du 4 décembre 1945 adressée au Général de Gaulle, le Haut-commissaire observait que " pour retrouver s[...]Article
Au sommaire du dossier. Contribuer à la rénovation de la politique nationale de santé. - Trois ans après la loi HPST, un premier bilan de la démocratie sanitaire en régions. - La méthode de la nouvelle génération de plans de santé publique et le[...]Rapport
Après avoir dressé un état des lieux (définition de l'autisme, politique de diagnostic et d'accompagnement), ce rapport s'interroge sur les coûts économiques et sociaux de lautisme en s'appuyant[...]Article
Présentation des grands axes du Plan Psychiatrie et Santé mentale 2011-2015.Ouvrage
Cet ouvrage présente le système français de prévention, les principaux volets de la politique conduite en 2011 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre et les actions de l'Un[...]Article
Les établissements médico-sociaux doivent mettre en place un programme de prévention des infections, formalisé par le document d'analyse des risques, mais aussi prévoir un plan de surveillance et de signalement. Présentation en cinq points des d[...]Article
Si la nécessité d'une transition écologique vers un nouveau modèle socio-économique commence à être plus largement ressentie, la crise économique actuelle conduit parfois à renvoyer ce sujet à plus tard. En outre, les chemins pour réaliser cette[...]Article
Valérie Létard a rendu un excellent rapport portant sur l' " Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 Comprendre les difficultés de sa mise en uvre pour mieux en relancer la dynamique ". Elle y analyse avec justesse les avancées du plan[...]Rapport
Pendant des décennies, des travaux scientifiques ont été conduits afin danalyser, comprendre et identifier les causes de lapparition des «marées vertes». Ces connaissances ont permis de poser e[...]Article
Aurore Chaillou, introd. ; Bertrand CASSAIGNE ; Bruno DAL PALU ; Roméo Fontaine ; Serge Guérin ; Marie-Eve Joël ; Jean-François Serres ; Yves VEROLLET ; Patricia VEZIGNOL ; Monique WEBER |La réforme de la dépendance a sans cesse été reportée. Nouveau champ de la protection sociale, la perte d'autonomie deviendra-t-elle un cinquième risque, aux côtés des autres " risques " de la vie : maladie, accidents du travail, retraite et fam[...]Rapport
Ce nouveau plan 2011-2015 prend en compte lévaluation du Plan psychiatrie Santé Mentale 2005-2008 établie en 2011 par la Cour des Comptes et le Haut Conseil de la santé publique (HCSP). Il sad[...]Rapport
Après trois mois d'audition et avec l'assistance préalable de la Cour des comptes, la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) dresse dans ce rap[...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2012 présente, dans un premier volume, les observations et recommandations de la Cour des comptes concernant la gestion et la po[...]Mémoire
L'appui à l'élaboration du plan de maîtrise des épidémies locorégionales du Nord-Pas-de-Calais a servi de support à ce travail. Ce plan cible les épidémies d'infection nosocomiales (IN) ou associ[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH12/0005
Mémoire
Alors que la société vieillit, et que la prévalence des troubles cognitifs chez les personnes âgées est particulièrement importante, des réponses doivent être apportées par les pouvoirs publics p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE12/0011
Rapport
Ce rapport dresse un bilan positif de la mise en oeuvre du plan autisme et souligne les nombreuses avancées. Il propose 50 mesures, visant à : - mettre fin au parcours du combattant des familles [...]Mémoire
Ces dernières décennies, on constate une récente prolifération des réformes de financement de la santé visant à introduire des systèmes de prépaiement ou de subventions facilitant l'accès aux soi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH12/0010
Article
Le CHU Hôtel-Dieu de France (HDF) est un hôpital de référence au Liban dont l'une des particularités est de devoir assurer soins médicaux et continuités de service durant les troubles survenant lors des crises d'instabilité politique. Pour cela,[...]Article
Nouvel outil de planification qui se substitue au schéma régional de l'organisation sanitaire (SROS), le projet régional de santé (PRS) a été créé par la loi du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital. Retour sur son contenu et ses objectif[...]Ouvrage
Ce guide, destiné aux directeurs et cadres administratifs et comptables du secteur social et médico-social, décrypte les mécanismes comptables et financiers, allant de la lecture des documents co[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY50/0005
Ouvrage
La décentralisation des politiques sociales et la déconcentration des programmes de santé ont généré un modèle de planification par plans et schémas qui s'est étendu progressivement à tout le cha[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0320
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0321
Article
Compte tenu d'une évolution conjoncturelle défavorable, le gouvernement a dû réviser à deux reprises ses anticipations sur les taux de croissance qui fondent le budget initial 2011 et le projet budgétaire de 2012. Deux plans anti-déficit ont été[...]Mémoire
Cathy JONNE-JEZEQUEL , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 2p. , 2012La démarche de promotion à un recours facilité des personnes âgées aux dispositifs gérontologiques sur le territoire de santé n° 2 de la région bretonne passe par différentes étapes. En effet, le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX12/0006
Rapport
Saisi le 26 mars 2012 par le Directeur général de la santé, le Haut Conseil de la Santé Publique a analysé le Programme national d'amélioration de la politique vaccinale 2012-2017 en fonction de [...]Rapport
Cette étude du PNUE et de l’OMS, la plus complète à ce jour sur le sujet, met en lumière certains liens entre l’exposition aux perturbateurs endocriniens chimiques et plusieurs problèmes de santé[...]Rapport
En avril 2011, la Ministère de la solidarité et de la cohésion sociale confiait à Valérie Létard une mission d'évaluation de l'impact du 2ème plan autisme (2008-2010) afin de déterminer les prior[...]Rapport
Le présent rapport rend compte de l'enquête conduite, en 2011, par la Cour des comptes sur la mise en oeuvre du plan "psychiatrie et santé mentale " au cours de la période 2005-2010. La Cour a pr[...]Rapport
Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale (SGDSN) (Paris, FRA) , 78p. pdf , 10/2011Tirant les enseignements de la gestion de lépisode pandémique de 2009, le gouvernement a réformé le plan pandémie grippale en octobre 2011. Celui-ci a pour principaux objectifs de protéger la po[...]Rapport
Il est traditionnellement admis que la prévention occupe une place subsidiaire dans le système de santé français. Ce constat tient en partie au fait que ce concept est difficile à définir tant da[...]Article
L'équilibre des comptes des établissements de santé est devenu une préoccupation des pouvoirs publics, car les déficits constituent une menace pour l'équilibre des comptes sociaux, la pérennité du système hospitalier et la qualité des soins qui [...]Article
François Bourdillon ; François CESSELIN ; et al. ; Benjamin PARE ; Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) (Paris, FRA) |Le HCSP présente dans ce rapport une évaluation du 3ème Plan national d'amélioration de prise ne charge de la douleur. Il fait des recommandations pouvant servir de base à la construction d'un nouveau plan douleur. Plusieurs constats sont mis en[...]Rapport
Après un plan prospectif initié en 1998, le ministère de la santé a lancé en 2000 une première "Stratégie nationale d'actions face au suicide" dont les actions ont été, par la suite, prolongées d[...]Article
Le quinquennat et la législature commencés en 2007 toucheront bientôt à leur terme. L'action publique sur le champ sanitaire aura été confrontée, pendant cette législature, à l'impact sur les finances sociales de la crise économique consécutive [...]Article
Ce dossier rassemble plusieurs contributions autour du thème de la dépendance des personnes âgées, de l'organisation de sa prise en charge à la question de son financement en passant par la gouvernance du secteur. Sont ainsi abordés : *les princ[...]Rapport
Du 17 au 23 avril 2011, une délégation du Sénat, conduite par Muguette Dini sest rendue en Martinique et en Guyane pour y aborder plus précisément les questions de santé et de logement. Le prése[...]Rapport
Construit autour des propositions de la commission sur la prévention et la prise en charge de l'Obésité présidée par Anne de Danne, le plan obésité 2010-2013 a été lancé par le Président de la Ré[...]Article
Un Plan National sur les Résidus de Médicaments dans l'Eau (PNRM) a été lancé le 30 mai à l'initiative des ministères de la Santé et de l'Ecologie dans le but d'estimer les impacts de ces polluants et d'en réduire les apports. Cet article propos[...]Article
L'article présente les résultats issus des journées de travail consacrées à la 'déclinaison du Programme national de développement des soins palliatifs', organisées dans chacune des vingt-six régions françaises de septembre 2009 à novembre 2010.[...]Rapport
La loi de 1970 reste le socle législatif organisant la répression et les soins des " toxicomanes ". Elle est pourtant dépassée dans ses conceptions et de plus en plus inadaptée aux consommations [...]Article
Les établissements et services d'aide par le travail (ESAT) remplacent depuis 2005 les CAT et proposent à environ 140 000 personnes handicapées un travail adapté à leur capacité. Ces structures médico-sociales sont aujourd'hui confrontées à troi[...]Article
L'article présente les six axes du 'plan d'actions stratégiques 2010-2014 - Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice', élaboré par le ministère en charge de la Santé, avec le concours du ministère de la Justice et des L[...]Rapport
Etabli par le comité national de suivi du développement des soins palliatifs, ce rapport constitue le bilan d'étape, à mi-parcours, du Programme national de développement des soins palliatifs 200[...]Article
Le Haut Conseil de la Santé publique a rendu son rapport d'évaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 (PNBV). Après avoir relevé le manque de moyens attribués et la redondance avec les autres grands plans, il propose de reconduire ce pl[...]Article
Saisi par le directeur général de la Santé pour évaluer le Plan national pour préserver l'efficacité des antibiotiques 2007-2010, le Haut Conseil de la Santé Publique a pris le parti d'analyser la politique à l'oeuvre depuis 2001. Le rapport rev[...]Article
A la suite de la présentation du plan Maladies rares, les associations de patients sont plutôt déçues, notamment dans le secteur clinique et soins. En dépit des financements supplémentaires octroyés à la recherche et à la restructuration du sect[...]Rapport
Ce rapport, qui s'inscrit dans la mise en uvre du Plan cancer 2009 - 2013 (mesures 18 et 19), synthétise les résultats 2009 - en comparaison avec 2008 - de la réalisation par les réseaux régiona[...]Rapport
A la demande de la commission des affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a procédé à une évaluation de la campagne de lutte contre la pandémie A (H1N1) qui, comme elle le souligne, "a ét[...]Rapport
Le 2ème plan national maladies rares s'articule autour de 3 axes. Le premier axe a pour objectif d'améliorer la qualité de la prise en charge des patients, en agissant sur toutes ses dimensions e[...]Article
Le IIIe plan Alzheimer 2008-2012 a consacré un important volet au domicile. Parmi les mesures adoptées, les " équipes spécialisées Alzheimer ", chargées de prodiguer des séances de réadaptation au patient à domicile, ont provoqué autant d'entho[...]Rapport
Après un point sur la situation des finances publiques, ce rapport 2011 présente, dans un premier volume, les observations de la Cour des comptes relatives aux organismes publics et à la politiqu[...]Mémoire
L'évaluabilité des plans et programmes de santé. Dans le cadre de sa mission d'évaluation le Haut conseil de la santé publique a souhaité se doter d'un outil permettant d'apprécier dans quelle me[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MPH11/0005
Rapport
Depuis 1998, trois plans nationaux d'amélioration de la prise en charge de la douleur ont été mis en oeuvre. Le 3ème plan (2006-2010) a défini quatre priorités : meilleure prise en charge des dou[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0328
Ouvrage
Face à une augmentation de la consommation des antibiotiques en 2009, après une période de baisse entre 2000 et 2008, et lapparition de nouvelles bactéries multirésistantes, le comité de suivi d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FV10/0262
Rapport
La santé mentale figure aujourd'hui parmi les préoccupations majeures des politiques de santé publique. En France, le plan "Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008" (PPSM) a poursuivi l'objectif d[...]Rapport
Le présent rapport détaille l'ensemble des enseignements tirés du travail de terrain auprès des acteurs professionnels et des usagers. Après avoir exposé les enjeux évaluatifs attachés à la démar[...]Rapport
Le Plan Psychiatrie et Santé mentale (PPSM) 2005-2008 comporte un volet "Renforcer l'investissement pour soutenir l'évolution de l'offre de soins en psychiatrie". 750 millions d'euros, dans l'obj[...]Article
L'institut Curie est une fondation reconnue d'utilité publique associant le plus grand centre de recherche français en cancérologie et deux établissements hospitaliers. Suite à de récentes directives du ministère de la santé, les services techni[...]Mémoire
Marlène Cieslik , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 4p. , 2011La maladie d'Alzheimer touche aujourd'hui 900000 personnes en France et ce chiffre devrait atteindre en 2020 les 1100000 personnes selon l'enquête PAQUID, soit un quart des personnes âgées de plu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0006
Mémoire
Rémi PASQUET , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 3p. , 2011Les perspectives démographiques et l'augmentation de l'espérance de vie font de la maladie d'Alzheimer un enjeu de santé publique majeur pour les prochaines années. Dans ce contexte, la prise en [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX11/0010
Article
En raison des enjeux sanitaires liés aux expositions aux particules et de la nécessité de respecter les valeurs réglementaires européennes, les réflexions menées dans le cadre du Grenelle de l'environnement ont abouti à proposer l'élaboration d'[...]Rapport
A l'occasion de la mise en place du dispositif "2011, Année des patients et de leurs droits", trois missions préparatoires avaient été constituées pour nourrir la réflexion et proposer des pistes[...]Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xBqp8B. Diffusion soumise à autorisation]. Le bilan du plan d'actions 2008-2010, mis en place pour lutter contre les conséquences sanitaires d'un pesticide [...]
- Localisation : Rennes | Cote : CA12/0011
Ouvrage
Cet ouvrage permet d'appréhender toutes les dimensions et tous les enjeux de la santé publique en huit chapitres : 1-Champs, outils et méthodes en santé publique 2-Organisation du système de sant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0512
Article
Afin de diminuer les atteintes à la sécurité des données confidentielles des patients, il est important de mettre en place une stratégie globale de sécurité dépassant le cadre de la conformité. Cet article présente brièvement les trois étapes né[...]Article
Le bien-être au travail est une question émergente dans l'ensemble des secteurs économiques tant la violence sociale habite désormais le quotidien des salariés. Les pouvoirs publics n'ont pas souhaité que la fonction publique soit écartée de son[...]Rapport
Le rapport d'étape au président de la République présente l'état des lieux de la mise en oeuvre du Plan cancer 2009-2013 en décembre 2010. Faisant suite au premier rapport d'étape rendu public en[...]Rapport
Le cinquième plan national de lutte contre le VIH/SIDA et les autres infections sexuellement transmissibles (IST) 2010-2014 sappuie sur la prise en compte des recommandations dexperts et une dé[...]Rapport
Le plan en direction des populations doutre-mer (départements doutre-mer, Mayotte, Saint-Martin, Saint-Barthélemy) est complémentaire du plan national de lutte contre le VIH/SIDA et IST 2010/20[...]Article
Le secteur social et médico-social amorce une politique en faveur des salariés seniors. En raison tout d'abord d'une obligation législative : depuis le 1er janvier 2010, toutes les entreprises de plus de 50 salariés doivent avoir conclu un accor[...]Rapport
Ce plan s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la prise en charge sanitaire des personnes détenues. Il tient compte de la nouvelle politique pénale initiée par la loi pénitentiaire du 24 no[...]Article
[BDSP. Notice produite par GRPS 88qR0x9G. Diffusion soumise à autorisation]. Le plan de périnatalité 2005-2007 propose un changement radical de la politique suivie depuis plus de 30 ans, concernant la prise en charge des femmes enceintes et de l[...]Article
Après avoir présenté le système de santé espagnol (organisation administrative, couverture sanitaire), cet article présente la politique mise en place en matière de qualité des soins. Celle-ci repose notamment sur la promulgation de la loi 16/20[...]Article
Nathalie Robatel, réal. ; et al. ; Marie-Thérèse GEFFROY, préf. |La France de l'illettrisme ! Un tel titre a peut-être de quoi étonner dans un pays où le système scolaire est depuis longtemps au cur du modèle social. Serait-ce alors que le phénomène de l'illettrisme prend de l'ampleur ? Il n'en rien, mais on[...]Article
Prendre soin, améliorer le quotidien et la qualité de vie, prévenir et guérir, penser à l'avenir, s'occuper de tous sans discrimination voilà quelques uns des piliers du système de soins français. Comme un prolongement naturel, ces thématiques [...]Article
Au Maroc, les taux de mortalité infantile et maternelle sont encore très élevés et la région de Marrakech-Tensift-Elhaouz, au centre du pays, est particulièrement concernée vu sa ruralité, son taux de pauvreté et la difficulté d'accès aux soins.[...]Article
Quatre articles composent ce dossier consacré à la santé au travail et au dialogue social. Le premier article présente le bilan dressé en juin 2010 par le Ministère du travail, de la Solidarité et de la Fonction publique, Eric Woerth, devant ses[...]Rapport
Dans le cadre d'une étude sur la mutation des virus et la gestion des pandémies, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques a organisé une deuxième audition pub[...]Rapport
Direction générale de l'Energie et du Climat.Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du développement durable et de la mer.Paris.FRA , 31p. , 07/2010Suite au Grenelle de l'environnement, les pouvoirs publics ont pris des engagements dans le champ de la santé environnementale. A cet égard, la pollution athmosphérique, responsable d'une morbidi[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3435
Rapport
Ce rapport présente les propositions des groupes de travail qui se sont réunis d'octobre 2009 à janvier 2010 pour mener une réflexion sur le deuxième plan national maladies rares 2010-2014. Après[...]Rapport
Après avoir mené une quarantaine d'auditions au cours desquelles elle a entendu une soixantaine de personnalités (auditions reproduites dans le tome II du rapport), la commission du Sénat sur la [...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1075
Rapport
Une commission d'enquête a été créée au Sénat le 10 février 2010 afin d'examiner la gestion par le gouvernement de la grippe A et tirer les leçons de cette pandémie. Ce deuxième tome reproduit le[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR40/1076
Rapport
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xG88EH. Diffusion soumise à autorisation]. Comment préparer une politique nationale de santé pertinente et efficace ? Quel processus faut-il engager pour dé[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BA40/0319
Rapport
L'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques a été saisi le 2 juin 2009 d'une demande d'études sur la mutation des virus et la gestion des pandémies. Dans le cadre de[...]Rapport
La loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle Environnement prévoit, dans son article 42, la préparation à l'horizon 2011 d'un plan national d'adapta[...]Rapport
Présidé par le directeur général de la santé, le comité de pilotage du plan cancer 2009-2013 est composé de l'ensemble des directions d'administration centrale impliquées, de l'Assurance maladie,[...]Rapport
Le ministre chargé de la santé a lancé en avril 2007 le plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques et installé en novembre 2007 un comité de suiv[...]Rapport
Dans le cadre de la mise en oeuvre d'une politique publique de l'alimentation et d'un programme national de l'alimentation dont les objectifs doivent être inscrits dans le projet de loi de modern[...]Article
La mise en place de la T2A a permis l'émergence d'une culture de la recette en lieu et place de celle de l'autorisation de dépense. Désormais, chaque établissement de santé public doit connaître, avant d'engager des dépenses, ses recettes probab[...]Article
Benoît Leclercq, directeur général de l'Assistance publique- Hôpitaux de Paris (AP-HP) et Jean-Rémy Bitaud, chef de projet management durable, présentent la démarche de développement durable engagée depuis 2007 à l'AP-HP. Celle-ci s'appuie sur u[...]Article
Avec un montant de près de 900 millions d'euros d'aides, l'objectif des projets retenus dans le cadre de la première vague du plan Hôpital 2012 est d'apporter des aides d'Etat pour co-financer des projets de modernisation d'hôpitaux, à hauteur d[...]Rapport
Si l'amélioration des traitements et de la prise en charge des malades a pu conduire à un relâchement de l'attention de la population, l'épidémie de VIH/Sida se poursuit en France où 6 500 person[...]Article
Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2010, la Commission des affaires sociales du Sénat a étudié dans un avis n° 103 (tome V) l'action de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT). Cet article r[...]Article
La grippe H1N1 aura tué quelques 14 142 personnes dans le monde (275 en France) depuis son apparition au Mexique en mars/avril 2009, selon le bilan communiqué fin janvier par l'OMS. Dans ce dossier, la revue Pharmaceutiques revient sur la chrono[...]Rapport
Observatoire national de la Sécurité et de l'Accessibilité des établissements d'enseignement. Paris. FRA , 137p. pdf , 02/2010Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Article
Le plan "Alzheimer et maladies apparentées" 2008-2012 fait partie des grands travaux sanitaires de la France. Il met au coeur de l'action gouvernementale le malade et la recherche. On note cependant que les différents services aux personnes âgée[...]Article
Laurent Karila ; Karine BARTOLO ; Corinne DANO ; Pascaline ERNOUL ; Ruth GOZLAN ; Albert HERSZKOWICZ ; Christophe LANCON ; Anne-Laurence Le Faou ; Alain Morel ; Dominique PENNEAU-FONTBONNE ; Elisabeth PFLETSCHINGER ; Olivier Phan ; Michel Reynaud |L'addiction est une pathologie qui se caractérise, d'une part, par l'impossibilité répétée de contrôler un comportement, celui-ci visant à produire du plaisir ou à écarter une sensation de malaise interne, et, d'autre part, par sa poursuite en d[...]Ouvrage
Ce travail répond à la mesure 1 du Plan Autisme 2008-2010 dont l'objectif est d'élaborer un corpus de connaissances commun sur l'autisme. Plus précisément, il a permis d'identifier les messages-c[...]Ouvrage
L'élaboration de recommandations de bonnes pratiques professionnelles (RBP) sur le thème "Autisme et autres troubles envahissants du développement : programmes et interventions chez l'enfant et l[...]Rapport
Cet ouvrage, dans cette nouvelle édition, présente le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2009 en matière de santé et sécu[...]Ouvrage
Fortement médiatisée, la question de la maltraitance est au centre du débat actuel concernant le fonctionnement des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes. L'institution y [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4186
- Localisation : Rennes | Cote : FD50/0225
Ouvrage
In the wake of severe climatic events and terrorist acts, and the emergence of dangerous technologies, communities, nations, and global organizations have diligently sought to create strategies t[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB00/0014
Ouvrage
Divisé en deux parties, cet ouvrage vise à proposer des pistes de réflexion pour mieux prendre en compte la dimension du développement durable dans le monde sanitaire et médico-social. La premièr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG40/0001
Rapport
Ce rapport propose des mesures de prévention des proliférations d'algues vertes adaptées aux différents types de bassins concernés : contrôle et diminution des flux d'azote dûe à l'agriculture e[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3096
Mémoire
Les inégalités de la répartition des ressources et des besoins locaux en eau entrainent parfois des contextes tendus pour l'alimentation en eau potable. Pour prévenir et gérer ces situations, des[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0035
- Localisation : Rennes | Cote : OL10/0036
Article
Thierry Mainaud ; Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques (DREES) (Paris, FRA) |Fin 2008, les établissements d'accueil pour adultes et familles en difficulté sociale offrent 88 500 places, dont 85 400 places d'hébergement. La moitié de ces places se trouvent dans les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et[...]Article
A. Baghdadli ; C. Bursztejn ; B. Ledésert ; C. Rattaz |Cet article présente la méthodologie d'une étude en cours qui vise à décrire les pratiques d'intervention et d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises. Cette étude est réalisée[...]Rapport
Saisi par le directeur général de la santé pour effectuer l'évaluation du Plan national Bien vieillir 2007-2009 (PNBV), le HCSP présente le résultat de son travail dans un document mêlant approch[...]Rapport
En juin 2009, deux ans après la suspension de l'obligation de vaccination par le BCG des enfants et la publication du programme de lutte contre la tuberculose, alors que les données de surveillan[...]Ouvrage
Le patrimoine hospitalier est vieux de quelques siècles. Il s'est constitué peu à peu, depuis le Moyen Age, en conservant, modernisant ou renouvelant ses sites. C'est aujourd'hui un patrimoine im[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2798
Ouvrage
Les infections nosocomiales, désormais partie d'un ensemble plus vaste appelé infections associées aux soins, constituent un enjeu de santé publique fort. A l'heure de la diffusion du nouveau pro[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HL40/0209
Mémoire
olivier PERROT , Diplôme : Master PPASP Pilotage des politiques et des actions en santé publique , réf. 3p. , 2010La maladie d'Alzheimer constitue un enjeu de santé publique des années à venir. Les pouvoirs publics se sont emparés de cette problématique depuis quelques années sous la forme en particulier de [...]
- Localisation : Rennes | Cote : PPASP10/0007
Article
Les cloisons entre les différents secteurs de la santé vont-elles enfin voler en éclats ? C'est la promesse contenue dans la loi Hôpital, patients, santé et territoires dite loi HPST, promulguée le 21 juillet dernier. Voilà sans aucun doute l'év[...]