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Ouvrage
Il faut l'admettre : rien ne semble pouvoir stopper l'inévitable augmentation de nos coûts de soins, alors que, dans le même temps, nos ressources financières diminuent. Le vrai problème, selon l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IB25/0049
Rapport
Dans une première partie, ce rapport retrace les différentes activités conduites en 2009 par la délégation : avis sur le projet de loi réformant la retraite des mères de familles, déplacements à [...]Article
Le travail fut longtemps assimilé à une figure typique : celle du paysan dans le champ, puis de l'ouvrier en usine. En un demi-siècle, la montée des services a changé le visage du travail. Le monde du tertiaire est devenu largement dominant : in[...]Article
Depuis février 2009, une présentation de la réforme Hôpital, patients, santé, territoires (HPST) à Paris et en régions a conduit les auteurs à rencontrer plus de deux cent cinquante directeurs d'établissements et présidents de commission médical[...]Article
Cet article reprend l'ensemble des recommandations contenues dans les pages 251 à 261 du rapport sur la loi de bioéthique de demain, publiée sous l'égide de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (n° 1325, [...]Rapport
Le "paquet énergie-climat" présenté par la Commission européenne le 23 janvier 2008 regroupe une série de mesures tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et à promouvoir l'u[...]Article
Bertrand Mathieu ; Pierre-Olivier CAILLE ; Pieer-Yves GAHDOUN ; Agnès Roblot-Troizier ; Michel Verpeaux |La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 constitue une réforme d'ampleur de notre Constitution cinquantenaire. Issue d'une réflexion d'experts, retouchée par le législateur (v. Bertrand Mathieu) qui a, notamment, rajouté des dispositions rela[...]Article
La démocratie traverse une crise. Très marqué par l'impuissance du président Albert Lebrun en 1940 et par l'effondrement rapide des institutions de la IIIe République, Charles De Gaulle souhaitait garantir la continuité de l'Etat contre les aléa[...]Rapport
Le 26 septembre 2006, la Commission européenne a lancé une consultation publique concernant une possible action communautaire dans le domaine des services de santé. Cette consultation a un triple[...]Ouvrage
Alors que notre société prône le culte du gagnant, la figure de la victime en est arrivée à occuper celle du héros. La médiatisation des catastrophes a révélé que l'unanimité compassionnelle étai[...]
- Localisation : Rennes | Cote : TB30/0142
Article
Après avoir rappelé les grandes étapes de l'émergence puis du triomphe du parlementarisme, qui se confond, en France, avec celui de la République, Pascal Jan nous convie à un parcours exhaustif à la découverte du rôle et du fonctionnement des as[...]Article
L'hôpital public est sous le feu d'attaques venues de nombreux fronts alors qu'il doit mettre en place des réformes de fond comme la T2A ou la nouvelle gouvernance. Quand au Sénat, il a décidé de mettre "l'hôpital sous observation" pour la premi[...]Article
Michel Laforcade ; Eliane Corbet ; Lionel Deniau ; Jean-Pierre Hardy ; Isabelle Lanrivain ; Jean-Marc Lhuillier ; Jacques Raimondeau ; Pascal THEBAULT |Le contrôle et l'inspection interviennent aujourd'hui dans un contexte juridique très précis. La loi du 2 janvier 2002 a sensiblement renforcé les dispositions relatives au contrôle des établissements, sans toutefois modifier les conditions géné[...]Article
Depuis une dizaine d'années, en dépit du perfectionnement des normes juridiques à poser des principes et à fixer des règles anti-discriminatoires, on constate, dans les faits, un ralentissement de la réduction de l'écart de rémunération entre ho[...]Article
Le Sénat formule 27 propositions pour "briser la loi du silence" et "porter un autre regard pour une réelle bientraitance" des personnes handicapées accueillies en établissement.