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Organisme gouvernemental
Commentaire :
#3-2001.
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Rapport
Rédigé à la demande du ministère de la santé et des solidarités et du ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche, ce rapport fait le bilan de la première année de fonctionneme[...]Rapport
Mission Interministérielle de Vigilance et de Lutte contre les Dérives Sectaires (MIVILUDES) (Paris, FRA) , 175p. pdf , 2006La partie "Analyses" du rapport aborde quatre points qui paraissent pour la mission particulièrement préoccupants ces derniers temps et qui appellent une vigilance accrue. Le premier point concer[...]Rapport
Après avoir retracé l'historique et les contours du développement durable, ce rapport décrit et évalue le dispositif adopté en 2003 par l'Etat français avec notamment la création d'un certain nom[...]Article
A l'approche du premier anniversaire de l'Institut national du cancer en juillet 2005, son président fait le point sur le travail de l'institut et les priorités pour l'année à venir. Il évoque également ses relations avec d'autres organismes : H[...]Article
Le Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie, créé le 7 octobre 2003, a adopté le 22 janvier 2004 un "diagnostic partagé" par l'ensemble de ses membres, soulignant la nécessité de structurer davantage le fonctionnement du système de soin[...]Article
Le 22 décembre 2004, le ministre des Solidarités, de la Santé et de la Famille, Philippe Douste-Blazy, et le secrétaire d'Etat à l'Assurance maladie, Xavier Bernard, ont officiellement installé la Haute Autorité de santé, pierre centrale de l'éd[...]Article
La loi n° 2004-1486 du 30 décembre 2004 institue une Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde). Autorité administrative indépendante, elle est compétente pour connaître de toutes les discriminations, directes o[...]Ouvrage
Le système de santé fait parfois figure d'inextricable labyrinthe. Agences, organismes publics ou parapublics, comités, commissions, conférences, fonds de financement en tout genre se sont multip[...]
- Localisation : Rennes | Cote : BL20/0398
Article
[BDSP. Notice produite par INIST-CNRS cEkR0xSe. Diffusion soumise à autorisation]. Objectif : L'objectif est de décrire les principaux organismes intervenant dans le champ santé et environnement afin de permettre à chacun de repérer qui fait quo[...]Article
La Haute Autorité de santé, organisme public indépendant à caractère scientifique, est un élément important de la nouvelle organisation du paysage sanitaire français. Créée dans le cadre de la loi du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie, [...]Article
Chantal Ravaudet ; Marc Bourquin ; Jean-Pierre Hardy ; Anne HYCULE ; Yvette SCHWEITZER ; Hélène TOUSSAINT |Ce numéro spécial évoque les réformes adoptées ou en cours relatives à la prise à charge des personnes âgées et avance des propositions et des pistes de réflexion pour l'amélioration de cette prise en charge. Les thèmes suivants sont traités : m[...]Rapport
Par lettre du 17 novembre 2003, le gouvernement a confié à quatre inspections générales une mission d'évaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veil[...]Ouvrage
L'objet de cet ouvrage est de présenter les principales institutions qui, au niveau national et régional, interviennent dans la mise en oeuvre de la politique de santé et de décrire leur organisa[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1819
Rapport
Consacré aux politiques de santé, le séminaire 2003 de l'ENA, promotion "Léopold Sédar Senghor" a donné lieu à la rédaction de plusieurs rapports collectifs. Le lecteur aura accès ici au travail [...]Article
Le 24 mars 2003, Jacques Chirac, a présenté le plan de lutte contre le cancer dont l'objectif premier est de réduire de 20% la mortalité en cinq ans. Parmi les grandes mesures, on trouve la prévention contre le tabac et l'alcool, l'instauration [...]