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BDSP5 Thésaurus > Droit > Organisation conseil comité [NI] > Règlement intérieur
Règlement intérieur |
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Ouvert en 2004, le CEF de Tonnoy, en Meurthe et Moselle, accueille onze mineurs âgés de 16 à 18 ans. Parmi les actions éducatives obligatoires, un marché bio où les jeunes vendent les produits qu'ils cultivent eux-mêmes. Avec l'activité jardinag[...]Article
La direction générale du travail fait le point dans une circulaire du 19 novembre 2008 sur les chartes ou codes de bonnes conduites, le règlement intérieur et les alertes professionnelles. Après avoir défini les différentes notions de règlement [...]Article
Les analyses rétrospectives d'accidents médicaux se sont développées ces dernières années. Parmi celles-ci, les Revues de Mortalité Morbidité (RMM) occupent une place centrale. Les médecins et soignants s'interrogent sur les conséquences de leur[...]Ouvrage
Le travail avec le public nouveau que constituent les personnes âgées et très âgées, les écarts entre l'utilisation de concepts par les professionnels et leur perception par ces personnes âgées, [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3983
Ouvrage
Fondée en 1996, l'association Advocacy France cherche à promouvoir une démarche participative des usagers en santé mentale qui soit une authentique alternative citoyenne aux pratiques habituelles[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0191
- Localisation : Rennes | Cote : FR20/0192
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1342
Ouvrage
Les EHPAD sont aujourd'hui confrontés à l'obligation de présenter à leur usagers une documentation de qualité dont fait partie le règlement de fonctionnement. Outil indispensable d'information su[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0004
- Localisation : Rennes | Cote : HY81/0004
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Elle a fait incontestablement couler beaucoup d'encre. La loi du 2 janvier 2002 redéfinit les principes de l'action sociale. Son intérêt n'est pas remis en cause mais les modalités de mise en uvre font débat. Une note de la direction de la Prot[...]Article
Le discours éthique a gagné l'entreprise et se traduit par l'élaboration de nombreuses chartes qui formulent un certain nombre de valeurs au niveau de l'entreprise et prescrivent également des comportements attendus au niveau des salariés. Unila[...]Article
Obligatoire dans toutes les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur précise les règles d'hygiène et de sécurité applicables dans l'entreprise, les règles relatives à la discipline ainsi que les dispositions relatives aux droit[...]Ouvrage
La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médicosociale promeut le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médicosociaux. De nombreux droits fondame[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1189
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Emile Phan Chan The, médecin du travail et spécialiste des conduites addictives dans l'entreprise, propose au lecteur une étude approfondie des relations entre alcool, travail et emploi. Après avoir rappelé les définitions indispensables à la co[...]Article
L'utilisation dans l'entreprise de la messagerie électronique et d'internet à des fins personnelles.
Le développement des nouvelles technologies d'information et de communication a apporté de nouveaux types de litiges dans les entreprises. Nombreux sont les salariés qui disposent désormais, à leur poste de travail, d'un ordinateur connecté à In[...]Article
Tabac, alcool, cannabis : bien que le sujet soit souvent tabou, tout employeur ou délégué s'est un jour trouvé confronté à un problème de drogue dans l'entreprise. Face à un état d'ivresse, l'employeur peut avoir recours à un test d'alcoolémie m[...]Article
Les "pots" font partie des rituels ancrés dans la tradition des administrations que peu de collectivités territoriales estiment, encore aujourd'hui, nécessaire de réglementer. Elles auraient pourtant tout intérêt à encadrer, de manière claire et[...]