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Congrès
Les évènements de l'été liés à une canicule exceptionnelle ont porté sur le devant de la scène de nombreuses questions éthiques relatives au vieillissement de la population. Si le traitement opér[...]Article
Le supplément de Social Pratique sur "Les services de santé au travail" a été scindé en plusieurs parties elles-mêmes divisées en chapitres. Tout d'abord l'organisation des services de santé au travail. La deuxième partie : Service de santé au t[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC vZAR0xZC. Diffusion soumise à autorisation]. Rôle, missions, associations professionnelles et répertoires d'informations sur le métier d'infirmière libérale.Ouvrage
Ce rapport explique les étapes de la mise en place d'une démarche de prévention des risques professionnels dans une entreprise, et fait le point sur les appuis internes et externes (CHSCT, CNAMTS[...]Article
Revendiquer un droit de refus de soins alors que l'existence d'un droit à la santé est loin d'être acquise apparaît, à bien des égards, paradoxal. Par leur rejet de toute transfusion sanguine, les témoins de Jéhovah et plus généralement toute pe[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xLRWYc. Diffusion soumise à autorisation]. Les établissements de psychiatrie, publics ou privés, connaissent une obligation de surveillance renforcée, d'autant plus marquée que le patient est agité. Il s'agit[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC 09MMR0xO. Diffusion soumise à autorisation]. La question de la transfusion sanguine des témoins de Jéhovah nourrit un débat régulier au sein des pratiques soignantes, dont l'importance est révélée par la divers[...]Rapport
, 84p. 07/2003Ce rapport examine plus particulièrement l'exemple de l'assurance maladie conformément à la lettre de la mission, cette notion a été entendue dans un sens large, comme désignant l'ensemble des mé[...]Ouvrage
Cet ouvrage rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux promotion 2003-2004 et relatives au module "Droit des établissements socia[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3944
Article
Le décret n° 2002-1122 du 2 septembre 2002 portant diverses dispositions relatives aux établissements publics de santé et aux syndicats interhospitaliers intègre dans la partie réglementaire du code de la santé publique une nouvelle sous-section[...]Article
Sommaire de la rubrique : Partie 1 - Le délai de prévenance dans les contrats d'exercice : Le droit de rompre unilatéralement une convention d'exercice libéral et de reprendre sa liberté contractuelle a, nécessairement, un "prix". Partie 2 - Act[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE o6uR0xDd. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif général de cette recherche conduite dans le cadre du programme CNRS/Inserm/Mire "Processus de décision et changements des systèmes de santé" a été de co[...]Article
La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé marque l'aboutissement d'un processus législatif désespérément attendu tant par les professionnels de santé que par les "victimes" de ces soign[...]Article
Les droits des malades sont sortis renforcés de la loi Kouchner du 4 mars 2002, en particulier le droit de l'information. Le texte traite de l'information de l'assuré social et légitime les plates-formes téléphoniques de services initiées par la[...]Article
Les auteurs présentent dans ce document les différents éléments de manière succinte, non exhaustive, au risque d'être schématique pour faciliter l'information, la compréhension de chacun et permettre le débat.