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François Vialla, préf. ; René BAYLET ; Bernard BETANT ; Guy Delande ; Nicolas JONQUET ; Jacqueline MONLEAUD ; Philippe Pédrot ; Christophe Radé ; Jean-Louis RESPAUD ; Olivier SAUTEL ; Centre européen d'études et de recherches Droit et Santé. Montpellier. FRA ; La vaccination (04/06/2004; Montpellier) |Au mois de juin 2004, le Centre européen d'études et de recherches Droit et Santé a organisé un colloque sur le thème de la vaccination. "La vaccination c'est la prévention" stipule un axiome couramment utilisé. C'est aussi un merveilleux espoir[...]Ouvrage
Qu'est-ce qu'une violence institutionnelle ? C'est une violence commise par des personnes ayant autorité sur des personnes particulièrement vulnérables. Une violence commise à l'abri des hauts mu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : LB10/0146
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[BDSP. Notice produite par APHPDOC sR0xtyM9. Diffusion soumise à autorisation]. Selon l'auteur, les pratiques étrangères, les recommandations du Conseil de l'Europe et la jurisprudence traduisent les évolutions de la contrainte en psychiatrie. D[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC zWkWER0x. Diffusion soumise à autorisation]. La psychiatrie n'est pas une spécialité médicale comme une autre ; elle est profondément enracinée dans la société et comporte un volet social irréductible. Le trava[...]Article
Le revenu minimum d'insertion (RMI) a certes pour objectif d'assurer au bénéficiaire et à sa famille un minimum de ressources de subsistance et l'accès à des droits sociaux essentiels : couverture maladie, aides au logement Sa création, par la [...]Article
La loi du 4 mars 2002 a investi les équipes médicales et paramédicales et, d'une manière plus générale, l'ensemble des acteurs du système hospitalier, de responsabilités nouvelles dans de très nombreux domaines. Centrée sur le respect des droits[...]Article
Le présent vade-mecum s'adresse aux acheteurs publics, aux entreprises et aux prestataires de services informatiques qui oeuvrent dans le domaine de l'achat public. Rédigé suite aux réunions d'un groupe de travail interministériel instauré sous [...]Article
Le 14 octobre 2004, l'Assemblée nationale française a discuté, sans vote, de l'adhésion de la Turquie à l'Union européenne. Ce débat surmédiatisé fait, temporairement ? écran aux enjeux du "Traité établissant une Constitution pour l'Europe". Pou[...]Article
Longtemps vécu comme une prérogative, le secret professionnel est devenu depuis une dizaine d'année source d'inquiétude et d'incompréhension pour beaucoup de professionnels, troublés par l'apparente ambiguïté des textes législatifs et la multipl[...]Article
Cet article résume les principales missions autour de l'organisation des soins, la prévention et la réalisation d'enquêtes.Article
La réforme de la formation professionnelle issue de l'accord national interprofessionnel du 5 décembre 2003, repris par la loi du 4 mai 2004, ne se limite pas à modifier les modalités de départ en formation des salariés. Elle bouleverse égalemen[...]Article
Au fil du temps, la jurisprudence administrative définit et précise le contenu des avis de marchés publics, jugeant bien souvent que ces derniers sont imprécis et trop succincts au regard des règles de concurrence. Ainsi, un récent jugement vien[...]Article
Lorsqu'un accident médical se produit malgré une intervention chirurgicale conduite sans faute, le patient a droit à réparation au motif que le médecin est tenu d'informer son patient de tous les risques. C'est la position de la jurisprudence en[...]Article
Henri ROUILLEAULT ; Catherine Brun ; Véronique CAZALS ; André HOGUET ; Dominique OLIVIER ; François PELLET ; Xavier POUPART ; Marc REBOULLET ; Bernard Salengro ; Jean-Claude Valette ; Véronique Vigne-Lepage |Le stress au travail : un phénomène aux causes multiples, dont la prévention nécessite la mobilisation de tous les acteurs de l'entreprise et une coopération pluridisciplinaire. Grâce à son expertise sur le travail et son appui technique au dial[...]Article
La loi du n° 2002-303 du 4 mars 2002 "relative aux droits des patients et à la qualité du système de santé ", a édicté un certain nombre de règles concernant les relations entre les professionnels et les " usagers du système de santé ". Ce faisa[...]