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Signalement
Commentaire :
#3-2001.
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Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC l8kA9R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ayant accentué, depuis 2006, sa politique de gestion des risques, l'Hôpital d'instruction des armées de Percy, à Clamart (92), a développé des actions de sensibilisa[...]Ouvrage
Dépensier, "inefficace", l'État social est la cible d'attaques récurrentes et l'objet de multiples réformes. Mais que sait-on des professionnels qui œuvrent en son nom au quotidien ? Comment font[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IG10/0041
Mémoire
Marie-Anne DELRIEU , Diplôme : DESSMS Directeur d'Etablissement Sanitaire, Social et Médico-Social , réf. 2p. , 2009Les exigences croissantes tant du public, que de la réglementation ont considérablement impacté sur les orientations des politiques de gestion des risques au sein des établissements de santé. En [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OX09/0027
Ouvrage
Les unités d'hospitalisation mère-bébé ne sont pas encore très nombreuses en France. Elles permettent de mettre en uvre un dispositif spécifique pour traiter les difficultés psychologiques et ps[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FA40/0069
Article
[BDSP. Notice produite par FNG nlpR0xHl. Diffusion soumise à autorisation]. Les objectifs de la sensibilisation des témoins potentiels au phénomène de la maltraitance sont à la fois : d'améliorer le dévoilement des victimes par une information q[...]Article
La direction générale du travail fait le point dans une circulaire du 19 novembre 2008 sur les chartes ou codes de bonnes conduites, le règlement intérieur et les alertes professionnelles. Après avoir défini les différentes notions de règlement [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rlR0xnDI. Diffusion soumise à autorisation]. L'instruction du 22 mars dernier introduit parmi les droits de personne celui de la bientraitance selon trois axes : Améliorer la procédure de signalement avec la mi[...]Article
[BDSP. Notice produite par NOSOBASE 7GApR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Les infections dues à Acinetobacter baumannii multirésistants (Ab-MDR) aux antibiotiques, notamment à l'imipénème, ont émergé dans le monde entier ces dernières ann[...]Rapport
Le premier chapitre de ce rapport est consacré à la mise en place des cellules de recueil, d'évaluation et de traitement des informations préoccupantes prévue par la loi n° 2007-293 du 5 mars 200[...]Article
La loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance poursuit trois objectifs : renforcer la prévention, améliorer le dispositif d'alerte et de signalement, diversifier les modes d'intervention auprès des enfants et de leur fam[...]Article
Frédérique Pothier ; 1ère journée nationale de la Société française de gestion des risques en établissement de santé (29/06/2007; Paris (FRA)) |Le dispositif d'accréditation des médecins mis en place par la HAS a pour objectif d'améliorer la qualité et la sécurité des pratiques médicales. S'adressant plus particulièrement à des médecins exerçant dans des spécialités et activités dites à[...]Article
Corinne Le Goaster ; 1ère journée nationale de la Société française de gestion des risques en établissement de santé (29/06/2007; Paris (FRA)) |Le principe d'une obligation de déclaration à l'autorité administrative compétente des "événements indésirables graves liés à des soins" s'imposant à l'ensemble des professionnels de santé a été instauré par la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002. La[...]Rapport
Après un premier chantier pilote sur le circuit des médicaments engagé en 2004 et achevé en 2006, la MeaH a lancé un deuxième chantier dit d'approfondissement avec huit établissements de santé pu[...]Article
Le dispositif d'accréditation des médecins et des équipes est une véritable innovation française au service de la qualité et de la sécurité des soins. Pour entrer dans le dispositif, le médecin hospitalier devra recevoir un certificat d'accrédit[...]Article
Présentation des principaux résultats de la deuxième enquête menée par le Centre de Coordination de la Lutte Contre les Infections Nosocomiales Ouest (C.CLIN Ouest). Cette enquête porte sur les difficultés rencontrées par les professionnels conc[...]Article
Connue par l'ensemble des fonctionnaires, la déontologie concerne particulièrement ceux du secteur social. Contrairement à nombre d'idées reçues, elle est de nature juridique. Enfreindre un impératif déontologique expose en effet à différentes r[...]Ouvrage
Mission Nationale d'Expertise et d'Audit Hospitaliers (MEAH) (Paris, FRA) , 100p., 106p. pdf , 02/2008Ce recueil s'adresse à l'ensemble des professionnels de santé, soignants, médecins ou administratifs, souhaitant améliorer la sécurité de l'organisation dans laquelle ils travaillent. La méthode [...]
- Localisation : Rennes | Cote : HG30/0006
Ouvrage
Dans son "Rapport mondial sur la violence et la santé" de 2002, l'OMS indiquait que les très jeunes enfants étaient les plus exposés au risque d'homicide. La France n'échappe pas à cette douloure[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0211
Mémoire
Avec la présence active du moustique vecteur Aedes albopictus dans certains départements du sud de la France y compris la Corse, le risque de voir des cas autochtones de chikungunya existe. Un pl[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH08/0019
Article
Dans la prévention du risque infectieux, l'hygiéniste hospitalier représente la pièce maîtresse. En tant qu'expert et conseil, l'efficacité de ses interventions réside, lorsque les moyens lui en sont donnés, dans la conception même puis l'exécut[...]Article
L'enfance en danger regroupe les enfants maltraités et ceux en situation à risque. L'enfant maltraité est un mineur victime, de la part de ses parents ou d'adultes ayant autorité sur lui, de violences physiques, de cruauté mentale, d'abus sexuel[...]Ouvrage
Parce qu'il y est question de sujets en souffrance, la protection de l'enfance est un champ d'action qui génère des positionnements pluriels, contrastés et même opposés. C'est également un secteu[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0616
Article
Suite aux décisions rendues par la Cour de cassation, l'une datant du 26 septembre 2007 et l'autre du 30 octobre 2007, concernant le licenciement pour faute grave de 2 salariés, pour témoignage de mauvais traitement sur une personne travaillant [...]Article
La réforme de la protection de l'enfance, issue principalement de la loi n°2007-293 du 5 mars 2007, a vu le jour à la suite de défaillances et de failles, notamment révélées par les affaires d'Angers et d'Outreau, mobilisant pendant plusieurs an[...]Article
L'article L.311-7 du Code de l'action sociale et des familles rappelle que dans chaque établissement et service social ou médico-social, il est élaboré un règlement de fonctionnement qui définit les droits de la personne accueillie et les obliga[...]Rapport
Le début de l'année 2007 a été marqué par une abondante production de textes législatifs et notamment par la publication de deux textes majeurs : la loi n° 2007-293 réformant la protection de l'e[...]Article
Prévenir la maltraitance en développant une culture de la bientraitance et améliorer la réactivité face à ces actes. Tels sont les maîtres mots de la politique, relancée en mars 2007, de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et handic[...]Article
Suite et fin du dossier consacré au secret professionnel. Après une première partie axée sur l'obligation de se taire pénalement sanctionnée et l'instauration de la notion de secret partagé, cette deuxième partie s'intéresse à la révélation de l[...]Article
Le dispositif d'accréditation des médecins ou des équipes médicales exerçant en établissement de santé a été introduit par l'article 16 de la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l'assurance maladie et entre dans le cadre des missions de l[...]Article
L'implication des médecins de l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) dans la problématique des risques s'est traduite par le volet "Projet de gestion des risques et des vigilances" du projet d'établissement 2004-2009. Les objectifs [...]Article
Le centre Léon-Bérard (CLB) à Lyon installe une cellule de la gestion de la qualité et des risques dès 1998. Son expérience en la matière est le résultat d'un travail pluridisciplinaire, transversal, réalisé en étroite collaboration avec tous le[...]Article
La mise en oeuvre d'un système de signalement des événements indésirables est une étape fondamentale de la gestion des risques. Comment l'installer sans alourdir les organisations en place ? Des difficultés ont été exprimées par les établissemen[...]Article
Après le partage du secret en matière médicale (2002), le partage du secret dans le domaine social se trouve "consacré" par les lois du 5 mars 2007 (n° 2007-293 réformant la protection de l'enfance et n° 2007-297 relative à la prévention de la d[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE xcd1R0x4. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le domaine médical, les systèmes de signalement sont jugés utiles pour identifier, analyser et réduire le risque de survenue d'événements indésirables graves [...]Article
Le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées et à la famille a présenté le 14 mars 2007 un "plan de développement de la bientraitance et de renforcement de la lutte contre la maltraitance". Les établissements pour personnes âg[...]Article
Suite et fin du dossier sur la réforme de la protection de l'enfance, (première partie parue dans T.S.A. n° 1104 du 2 mars 2007). La loi réformant la protection de l'enfance améliore la prévention et le dispositif de signalement. Elle diversifie[...]Article
Article
Le Parlement a définitivement adopté, le 22 février, la loi réformant la protection de l'enfance qui vise à améliorer la prévention et le signalement des situations à risque pour les mineurs. Elle diversifie également les modes d'interventions a[...]Article
Les députés ont adopté le projet de loi réformant la protection de l'enfance qui vise à améliorer la prévention et le signalement des situations à risque pour les mineurs. Ils ont enrichi la version sénatoriale de dispositions qui s'inspirent no[...]Article
La publication du rapport de l'INSERM sur les troubles de conduite de l'enfant et de l'adolescent ainsi que les réactions tant médiatiques que politiques suscitées ont donné l'exemple d'une implication du scientifique dans le champ politique. Ce[...]Article
Claire Neirinck ; Sylvie BERNIGAUD ; Robert Lafore ; Jean-Philippe LECOMTE ; Hervé Rihal ; Frédéric ROLIN ; Diane Roman |S'inscrivant dans le prolongement direct de la loi du 13 août 2004 (laquelle a notamment permis aux départements de demander, à titre expérimental, de se voir confier la mise en uvre des mesures d'assistance éducative ordonnées par l'autorité j[...]Article
François GALARD ; Alexis CAMPILLO ; Jean-Claude DEFORGES ; Pascal DERUDAS ; et al. ; Catherine Pillet ; Christian REGOUBY ; Christophe Van Der Linde ; Odile VIDONNE |Ce dossier consacré à la gestion des risques dans le domaine de la santé s'intéresse : -à la planification des secours en cas de survenue d'événements catastrophiques naturels ou provoqués et notamment à l'organisation du plan blanc dans les éta[...]Article
Le déploiement de l'accréditation des médecins en établissements de santé vient de débuter et les premières demandes d'agréments des organismes, futurs "OA-accréditation" sont en cours d'instruction à la Haute Autorité de santé. L'engagement des[...]Article
La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé a posé le principe de la mise en place d'un dispositif de déclaration obligatoire des événements indésirables liés aux actes médicaux, complémentaire de ce[...]Article
Concernant l'implication des établissements de santé dans le dispositif de veille et d'alerte, on peut constater une absence de signalements, voire de signalements tardifs, mal explicités ou mal orientés. Les établissements expliquent cette situ[...]Article
Le CHU de Nice s'est livré, pendant dix mois, à une expérimentation concernant le signalement des événements susceptibles de conduire à une crise. Si le nombre de signalements n'a pas été très conséquent, les mérites de cette expérimentation son[...]Ouvrage
Ce dossier d'experts sur la maltraitance se veut être une étape dans la réflexion sur la maltraitance envers les adultes vulnérables de 60 ans et plus, avec des outils concrets, tant dans le cadr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FD10/0602
Ouvrage
La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance est un texte fondateur d'évolutions sensibles. Il permet de porter un regard renouvelé sur l'importance sociale des difficultés rencontr[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0021
Article
[BDSP. Notice produite par ENSP wyR0xRKb. Diffusion soumise à autorisation]. Signalement d'un voisin, traces de coup, soupçons d'abus sexuels... Quand la violence menace les enfants, les associations et les professionnels de santé sont en premiè[...]Article
Signalement d'un voisin, traces de coup, soupçons d'abus sexuels Quand la violence menace les enfants, les associations et les professionnels de santé sont en première ligne. Environ 19 000 enfants ont été signalés comme maltraités en 2004 et 9[...]