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Signalement
Commentaire :
#3-2001.
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Article
Pour mettre en oeuvre la lutte contre les mauvais traitements institutionnels, le législateur s'est rendu compte de la nécessité de protéger les salariés qui signalaient des situations de maltraitance. Deux mesures de protection ont été mises en[...]Article
Ce n'est que récemment que la maltraitance à l'égard des personnes âgées ou handicapées en institution fait l'objet d'une attention des pouvoirs publics. Certes, l'arsenal législatif permettant de repérer et signaler des actes de maltraitance pa[...]Article
L'auteur présente les résultats généraux de deux enquêtes portant sur la demande d'aide en milieu scolaire et interroge les éléments différentiels entre garçons et filles les plus significatifs. Les résultats font apparaître notamment que les ga[...]Article
La maltraitance à l'égard des personnes âgées ou handicapées en institution ne fait l'objet de l'attention des pouvoirs publics que depuis peu. L'arsenal législatif permettant de repérer et signaler des actes de maltraitance paraît certes fourni[...]Rapport
Par lettre du 4 novembre 2005, le ministre de la santé et des solidarités et le ministre délégué à la sécurité sociale confiait à l'IGAS une mission de recensement et d'analyse des meilleures pra[...]Article
Paule AMIEL, coor. ; Catherine AMOYAL-FARUCH, coor. ; Régine CALAZEL, coor. ; Josian CAYUELA, coor. ; Chrystel CAZAUX, coor. ; Nathalie CHAPON-CROUZET, coor. ; Michel CHAPPONNAIS, coor. ; Hélène DAATSELAAR, coor. ; Fanny DELON, coor. ; Jean-Luc DUQUESNE, coor. ; Marceline Gabel, coor. ; Halim GHEZAL, coor. ; Philippe HEIM, coor. ; Martine LECONTE-VOLPERT, coor. ; Paule Legendre, coor. ; Claire Neirinck, coor. ; Josiane PERISSE, coor. ; Jacqueline PEYRANNES, coor. ; Monique PINEL SABLAYROLLES, coor. ; Rémy Puyuelo, coor. ; Paul-Claude RACAMIER, coor. ; Francis RATIER, coor. ; Janine Roy, coor. ; Michel Ruel, coor. ; Michel VIGNES, coor. |Dans Empan (62, 2006)Ce numéro sur le signalement pose le problème de la protection de l'enfance entre autres. En 2004, 95.000 signalements à l'Aide sociale à l'enfance ; 132.000 transmis aux juges. Comment repenser l'acte de signaler dans notre société, véritable p[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC rcs8yR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La mise en place d'une cellule de gestion des risques intervient souvent dans le sillage d'une démarche qualité plus globale. C'est le cas du Centre hospitalier de S[...]Article
Si la maltraitance n'es pas en elle-même une notion juridique, il n'en demeure pas moins qu'un ensemble de règles de droit trouve à s'appliquer lorsqu'il est constaté qu'une personne âgée est ou a été victime de faits inacceptables. Mais il appa[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC eSR0xJ2u. Diffusion soumise à autorisation]. La diffusion des "feuilles d'événements indésirables" dans les établissements hospitaliers facilite la dénonciation, pour l'infirmière, de tout incident, indépendant[...]Rapport
Ce rapport est le premier que produit l'Observatoire national de l'enfance en danger, organisme créé par la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance dans le but [...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC jDR0x181. Diffusion soumise à autorisation]. La réflexion qui s'est engagée à l'hôpital Saint-Louis (AP-HP) autour de l'élaboration d'un bracelet d'identification du patient est née de constats multiples d'erre[...]Article
Christine Guéri, préf. ; Chantal BERHEIM ; Nathalie DE MARCELLIS WARRIN ; Arlette DELBOSC ; Annick Macrez ; Hervé PAULY ; Association française des gestionnaires de risques sanitaires. (AFGRIS) (Saint-Denis, FRA) ; Risques organisationnels dans les établissements de soins. (2004-10/14-15; Saint-Denis) |Le 3ème congrès de l'Association française des gestionnaires de risques sanitaires (afgris), qui s'est déroulé les 14 et 15 octobre 2004 à Saint-Denis (Seine Saint-Denis) en partenariat avec les journées internationales de la qualité hospitalièr[...]Article
Chronique du Centre de droit Jurisanté. Responsabilité hospitalière, erreur de diagnostic (maladie des os de verre). Cour administrative d'appel de Lyon, 18 janvier 2005, M et Mme Bouricha, n°02LY01374.Rapport
La loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique prévoit l'élaboration de cinq plans stratégiques de santé publique (2004-2008) parmi lesquels figure un plan national d[...]Rapport
On trouvera dans ce document les sept propositions du groupe de travail mandaté en novembre 2004 par le ministre de la Famille et de l'Enfance afin de rechercher les moyens de rendre plus lisible[...]Article
V. GAY ; C. Chuniaud-Louche ; A. MANGIER ; G. MANQUAT ; G. RABATEL |En mars 2004, au centre hospitalier de Chambéry, une fédération de quatre vigilances sanitaires (hémovigilance, infectiovigilance, matériovigilance et pharmacovigilance) a été créée à l'initiative de leurs responsables respectifs. Ses missions s[...]Rapport
Le rapport annuel de l'Inspection générale des affaires sociales pour 2005 porte sur "l'intervention sociale et le travail social de proximité". Sa rédaction s'appuie sur quatre enquêtes préparat[...]Article
Le secret professionnel s'inscrit au coeur des pratiques sociales et médico-sociales marquées par une complexification croissante de la demande et de l'intervention sociale : quelles informations relèvent du secret professionnel ? Qui sont les p[...]Article
L'affaire d'Angers permet de s'interroger sur l'efficacité des réponses apportées au problème de la pédophilie : celle de la prévention et celle du repérage d'enfants victimes d'abus sexuels dans un contexte de repli communautariste avec lequel [...]Ouvrage
Aux questions récurrentes des professionnels de santé relatives à la prise en charge sanitaire de la personne mineure s'ajoute une difficulté supplémentaire résultant de la loi du 4 mars 2002 rel[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2424
Article
Cette enquête, menée chaque année par l'Odas depuis 1992, a pour objectif de mesurer l'ampleur du phénomène de l'enfance en danger par le biais de l'observation des signalements faits aux départements, en ayant donné à ce concept une définition [...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG jkaR0xbz. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rappelle le rôle du médecin dans le signalement d'un cas de maltraitance envers une personne âgée.Article
Toute personne prise en charge dans un établissement de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations la concernant. Afin de garantir l'effectivité de ce droit, le code pénal sanctionne la violation du secret profession[...]Article
Longtemps vécu comme une prérogative, le secret professionnel est devenu depuis une dizaine d'année source d'inquiétude et d'incompréhension pour beaucoup de professionnels, troublés par l'apparente ambiguïté des textes législatifs et la multipl[...]Article
Les médecins disposent désormais d'un certificat médical type pour alerter les autorités judiciaires lorsqu'ils constatent ou présument des maltraitances. La mise en examen récente de membres du personnel d'une maison de retraite montre qu'elles[...]Ouvrage
Ce rapport explore les différents domaines d'expression de la violence dans notre société : violences familiales et conjugales, maltraitance des enfants ou des personnes âgées, violences chez les[...]
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0331
- Localisation : Rennes | Cote : AB10/0356
Article
Véronique Baudet-Caille ; Bernadette DARLEY ; Claude DIMUR ; Michel JEZEQUEL ; Jean-Marc Lhuillier |La responsabilité des directeurs est de plus en plus souvent engagée. Au civil comme au pénal. Et l'application de la loi 2002-2 pourrait amplifier le phénomène. Ces dernières années, les mises en examen de directeurs d'établissement ou de servi[...]Ouvrage
Le droit de la protection de l'enfance a fait l'objet depuis peu d'une intense activité législative et réglementaire. Le droit de la famille a été modifié par les trois lois du 4 mars 2002 à trav[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0398
Ouvrage
Le mineur est un individu d'un type particulier du fait de ses caractéristiques physiques, psychologiques et sociales qui rendent nécessaire une protection adaptée dans l'ensemble des étapes de s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2415
Article
Quelle attitude adopter si des parents ne sont pas joignables lors de l'hospitalisation d'un enfant mineur ? Que faire, face à une suspicion de maltraitance ? Qui est responsable en cas de fugue ou de tentative de suicide pendant l'hospitalisati[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , (42p. pdf) , 2004Le principe du respect de la confidentialité, constitue une obligation dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (loi du 2 janvier 2002 code de déontologie et des règles profe[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0022
Article
Partant d'un cas pratique, l'auteur de cet article revient sur la question du secret professionnel et du devoir de protection en travail social. La situation décrite offre l'occasion de rappeler d'une part ce qu'est le secret professionnel, ce s[...]Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1107
Rapport
La Commission d'enquête présente tout d'abord les formes diverses que peut revêtir la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements, et cherche à en dégager les caus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1108
Article
La maltraitance est un phénomène universel et intemporel. Elle doit être systématiquement présente à l'esprit du médecin, quelle que soit sa pratique quotidienne. Maltraitance et danger ne constituent pas une catégorie diagnostique à proprement [...]Article
Ce dossier traite par article, la violence familiale, la violence à l'école, les violences administrativesainsi que la violence en institutions. L'OMS vient de publier un rapport constatant ainsi que la violence est un véritable problème de sant[...]Ouvrage
Fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 43 p. , 2003L'enjeu du maintien dans l'emploi, partagé notamment par l'Etat et les organismes de sécurité sociale, est d'éviter la désinsertion socio-professionnnelle pour raison de santé ou d'inaptitude. Ce[...]Mémoire
Jean-Luc TERMIGNON , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , 97p. , 2003Le décret n°2001-671 du 26 juillet 2001 oblige les établissements de santé à signaler aux DDASS et aux C-CLIN les infections nosocomiales rares, graves ou évitable. Ce dispositif d'alerte, appar[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0030
Article
C'est à l'initiative du professeur Gérard Mémeteau que l'on doit la naissance de cette nouvelle rubrique consacrée à la responsabilité médicale. C'est sans aucun doute un lieu commun que d'affirmer la rémanence de ce thème dans l'oeuvre doctrina[...]Article
Trois généralistes du Morbihan ont lancé l'alerte sur les risques potentiels de cancers liés à l'incinérateur de Nivillac, aujourd'hui arrêté. Au terme d'une réunion avec la Ddass, une étude plus poussée doit être lancée avec leur participation.Article
Une personne handicapée est une personne à part entière, à la fois ordinaire et singulière. En matière de vie affective et sexuelle les personnes en situation de handicap mental sont également confrontées aux mêmes interrogations et difficultés [...]Congrès
Les fondements légaux et déontologiques du secret professionnel sont anciens en droit français, et inspirent d'ailleurs les législations étrangères, tels les droits tunisien ou roumain. La récent[...]Article
Le 10 juillet 1989, les parlementaires ont voté à l'unanimité un projet de loi relatif à la prévention des mauvais traitements à l'égard des mineurs et à la protection de l'enfance. Cette loi a donné le jour au Service National d'Accueil Télépho[...]Article
Le colloque organisé chaque année à l'Unesco par Enfance Majuscule est toujours l'occasion de réflexions passionnantes sur des problèmes actuels. Cette année, plus de 200 personnes étaient réunies sur le thème "L'enfant et la justice" autour de [...]Article
19 000 enfants ont été reconnus gravement maltraités en 1998 par les services des conseils généraux. Il a fallu attendre le milieu du XXe siècle pour qu'un système de protection de l'enfance soit mis en place : cadre législatif et moyens en pers[...]Article
L'Unapei, fédération d'associations de parents et amis des personnes handicapées mentales a dressé un bilan de la situation particulière de ces personnes face à la maltraitance. Face à la maltraitance la personne handicapée mentale est extrêmeme[...]Article
S'il arrive que des violences au sein d'institutions soient révélées, elles restent mal connues. L'organisation, le mode de fonctionnement et un contrôle de la qualité de la prise en charge peuvent garantir la protection des usagers. la question[...]Article
Il existe deux grands champs d'incrimination pénale dans le secteur social : la non-assistance à personne en danger et les incriminations pour les fautes involontaires. Les conséquences actuelles de la pénalisation des acteurs du travail social [...]Article
Article
Ouvrage
La prise en charge des enfants victimes de violences sexuelles est une question qui occupe de plus en plus le devant de la scène (notamment depuis "l'affaire Dutroux" et le démantèlement des rése[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0160
Article
En 1997,94 départements ont répondu à l'enquête de l'ODAS (Observatoire de l'Action Sociale décentralisée), sur l'enfance maltraitée.Article
Article
L'enfant maltraité est un enfant en danger, qu'il faut protéger. Le médecin généraliste ne peut assumer seul le délicat problème de la maltraitance. Il de doit pas hésiter à recourir aux procédures judiciaires ou administratives. Un numéro vert [...]Article
Le médecin de l'Education nationale se trouve à un poste clef pour le dépistage et le signalement des mauvais traitements. Il est en effet à même de recueillir la parole de l'enfant seul, d'avoir, grâce aux informations du milieu scolaire, une v[...]Article
Article
Chile is a country with a relatively low prevalence of HIV infection, where successful prevention has the potential to change the future course of the epidemic. A controversial national prevention strategy based upon public education has emerged[...]Article
Nathalie Burnay ; Maria Ignacia ARRUABARRENA ; Herman BAARTMAN ; Véronique BEECKMANS ; Michel BORN ; Mario CORDEIRO ; Joaquin DE PAUL ; Françoise DORANGE ; Isabelle FLUCKIGER ; Yves-Hiram HAESEVOETS ; Cees HOEFNAGELS ; Pascale Martin ; Christine MASUY ; Joëlle Meyer ; Jean-Pierre PASLEAU ; Margarida PORTO ; Hélène REY WICKY ; Michel Roussey ; Evelyne VAN POPPEL |Au sommaire : - un regard anthropologique ; - l'abus sexuel chez l'enfant et l'adolescent au Portugal ; - dire l'indicible, montrer l'immontrable : comment la télévision évoque l'abus sexuel ; - symptomatologie particulière des enfants victimes [...]Article
Détecter la maltraitance, c'est connaître les dispositifs de protection de l'enfance, les champs de compétence de chaque intervenant, les mécanismes psychiques qui permettent le passage à l'acte et de vivre avec. Agir, c'est utiliser tous ces ou[...]Article
Les trois articles du dossier s'interrogent sur la personnalité des victimes des abus et surtout des agresseurs sexuels. Il est certainement impossible de dresser un portrait type. Toutefois, on peut répertorier des catégories d'individus repéra[...]Article
Le diagnostic social de l'éducateur spécialisé en éducation spécialisée s'apparente au diagnostic médical. Il s'agit d'une situation contrôlée où l'éducateur surveille l'évolution de la situation de l'enfant ou de la personne en difficulté.Ouvrage
Cet ouvrage traite, en trois parties, du traumatisme psychique de l'inceste et de ses conséquences symptomatiques à long terme, du traitement des enfants victimes dans le cadre de notre système d[...]
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0115
Article
Article
112.000 enfants et adolescents sont confiés à l'ASE (1991) dans les établissements ou des familles d'accueil ; 73.000 sur décision judiciaire, 36.000 sur décision administrative avec l'accord des parents. Simultanément l'ASE assure un accompagne[...]Article
L'étude porte sur six points : - l'organisation du dispositif de recueil des signalements ; - la concertation interinstitutionnelle ; - l'information et la communication ; - la formation ; - l'évaluation du dispositif ; - le nombre d'enfants en [...]Article
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FA30/0057
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0080
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0089
Article
En France l'inceste est toujours traité en termes de séparation, d'éloignement, de placement et d'impuissance. Ce numéro donne la parole à ceux qui essaient de poser des jalons sur le terrain du travail thérapeutique.Article
Hypothèses de travail et pratiques des équipes éducatives et thérapeutiques prenant en charge les enfants maltraités.Ouvrage
Ce livre propose un bilan des droits de l'enfant et de la famille. Les conflits en constituent l'axe dominant : conflits au sein de la famille, conflits entre les familles et les représentants da[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4105
Chapitre
Dysfonctionnement du signalement de la maltraitance familiale.
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/4108
Bulletin : Article
Emergences, Une éducation sans risque est une éducation risquée
L'étude de la déontologie en travail social se trouve au coeur du débat sur les moyens de protéger les personnes les plus fragiles, sur le rôle des pouvoirs publics en matière de garantie des libertés, sur le rapport des travailleurs sociaux ave[...]Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : FC40/0074
Ouvrage
Article
Dans le cadre d'un partenariat regroupant les départements et diverses institutions, l'Observatoire Nationale de l'Action Sociale (ODAS) a mené une étude sur la protection de l'enfance et le recueil des signalements. Un bilan national de la malt[...]Article
Analyse longitudinale des trajectoires scolaires d'enfants, notamment dans le domaine de l'écrit, entre la moyenne section maternelle et le CE1.Communication
Jean-Louis Bianco, préf. ; Pascal Lamy, post face ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes -CREAI, FRA, Centre Thomas MORE (France) ; Centre régional de l'enfance et de l'adolescence inadaptées Rhône-Alpes. -CREAI-. Centre Thomas More. Colloque.. (04/12/1990; Villeurbanne) , Paris [FRA] : Syros / Adels , 1992Actes du colloque tenu à Villeurbanne sur l'évolution de l'aide sociale à l'enfance aujourd'hui (4 et 5 décembre 1990) organisé par le CREAI Rhône-Alpes et le Centre Thomas More. Les différents intervenants mesurent ce qui a changé depuis 10 ans[...]Article
A partir d'un exemple clinique, l'auteur s'interroge sur le retard, voire l'absence, de dénonciation de sévices à enfant en analysant les fantasmes communs mis en résonnance chez tout un chacun. Il se réfère à l'analyse du fantasme "un enfant es[...]Ouvrage
L'équipe du SESSAD de Glaire a proposé d'évaluer dès son installation la pertinence de son projet et sa cohérence. Par une étude-action dirigée par un tiers extérieur (Monique BAUER, chercheur du[...]Article
Analyse des incidences des violences ou attentats à la pudeur sur des mineurs sous le double angle juridique et concret dans le travail judiciaire : - Valeur du témoignage d'enfant. - Modes de vérification du bien fondé des accusations. -Abscenc[...]Article
L'article s'appuie sur l'analyse de 50 situations d'enfants de moins de 6 ans pour lesquels un bilan a été effectué à la suite d'un signalement au juge des enfants. Quelques chiffres et illustrations cliniques révèlent la grande prédominance de [...]Article
Martine ABBAS ; Mireille ARNAUD ; Elisabeth Courtois ; Association départementale de sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence -ADSEA |Etude menée de 1989 à 1991 dans le service social et de sauvegarde de l'ADSEA de l'Aisne, parallèlement au travail socio-éducatif quotidien. Le but était de répertorier des signes permettant de découvrir précocement les situations d'abus sexuels[...]Article
Approche critique et évolution de l'identité professionnelle du travailleur social d'aujourd'hui. Plusieurs témoignages et réflexions de professionnels du terrain analysent les motivations, les engagements professionnels, les vécus du travail so[...]Article
Pratique de collaboration entre le service social et lle CMP de Palaiseau. Questionnement sur, d'une part, l'attente en service social vis-à-vis des services spécialisés de la santé mentale et, d'autre part, le projet de réflexion sur le secteur[...]Article
Coopération et coordination commencent à rentrer dans les moeurs des administrations et juridictions qui s'occupent de prendre en charge l'enfance délinquante et en danger. Mais les professionnels -magistrats y compris- sont saturés. (Journées t[...]Article
Chaque année : 50.000 enfants sont maltraités, parmi lesquels 300 à 600 décèdent; 20% des enfants maltraités de 2 ou 3 ans sont scolarisés; 60% des enfants de plus de 3 ans hospitalisés pour maltraitance sont scolarisés. Ce dossier est à l'inten[...]Article
Marie-Pierre SAINGOU ; Jacques ARGELES, préf. ; R. BLOT ; HUBERT ; M.B. MAIRE ; Journées d'étude annuelles de la Fédération nationale des services spécialisés de protection de l'enfance et de l'adolescence en danger -FNSS- : "Le signalement et après ? Les investigations nécessaires pour la décision des magistrats dans l'intérêt supér |Article
Article
Y. SCIEUR ; R. CLARA ; F. DAL ; F. GLOWACZ ; F. GUEUBELLE ; M. KRAMER ; M.C. MEEUSEN ; M. RASSE, éd. ; Service d'études et de documentation sociales de la province de Namur -SEDS-. Institut provincial d'orientation et de guidance. Centre de coordination de la petite enfance. ASBL "Education spécialisée - Recherche, formation". Journée d'études. (01/10/1990; Namur) |Rapport
L'objectif de cette recherche a été de repérer les stratégies d'action les plus pertinentes pour traiter les situations d'enfants victimes de sévices afin de modifier les pratiques professionnell[...]Article
Enfance maltraitée et stigmatisation : les professionnels de l'aide aux familles face au signalement
"En 1985, le ministère des Affaires sociales et de la solidarité nationale a édité un dossier technique sur l'enfance maltraitée. S'appuyant sur des études menées en France entre 1972 et 1975, ce dossier fait état de 40 000 à 50 000 enfants vict[...]Article
Jean CHEVANNE ; Valérie BAUDIQUEY ; Françoise BOUDARD ; M. COMPAGNON ; Myriam David ; Marceline Gabel ; J.-C. JEANNIN ; Lucette MALLET ; Joëlle PIOVESAN |"Difficulté, complexité et gravité des actions engagées par les travailleurs sociaux face à des situations de maltraitance, tant en direction des enfants eux-mêmes que de leurs parents et parfois de leur famille. (...) Les pratiques des travaill[...]Ouvrage
Combien d'enfants maltraités y-a-t-il en France ? 50 000 suggère le dossier technique publié en 1985 par le Ministère des Affaires Sociales et de la Solidarité Nationale. Ce chiffre devrait sans [...]Mémoire
P. Henry , 122 p.L'hôpital est un rouage essentiel dans le dispositif de protection de l'enfance. Sa mission se situe en amont de la maltraitance (prévention des risques) et en aval (prise en charge de l'enfant a[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0133
- Localisation : Rennes | Cote : OA93/0136
Mémoire
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0001
- Localisation : Rennes | Cote : OE95/0002