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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Protection complémentaire > Mutualité > Mutuelle
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Ce document est divisé en trois parties. La première donne le compte global de la protection sociale : masses et structure. La deuxième fournit les prestations de la protection sociale. La troisième, les principales ressources de la protection s[...]Ouvrage
L'objet du présent guide est de décrire les différentes procédures applicables à la gestion des dossiers d'hospitalisation, depuis la décision d'hospitalisation des patients jusqu'à la facturatio[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0711
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Cinq articles font le point sur les raisons de l'inégalité dont se sentent l'objet les personnes avec une déficience motrice pour souscrire une assurance en vue de l'obtention d'un prêt bancaire. Les banques se retranchent derrière le refus de l[...]Article
On retiendra de ce numéro spécial l'article d'E. REYNAUD : "Les grandes tendances de la retraite complémentaire en France". L'auteur aborde les perspectives d'évolution de cette couverture complémentaire et fait le bilan de la situation actuelle[...]Article
M. RAYNAUT ; L. DESSAINT ; P. GIRAL ; O. OUDET ; Bernard Pissarro ; O. QUEROUIL ; J.F. Rey |Au sommaire : - la réforme de l'aide médicale ; - les enjeux de l'insertion santé ; - mutualité, exercice médical et accès aux soins ; - les médecins généralistes libéraux face aux situations de grande pauvreté ; - étude des patients sans domici[...]Ouvrage
Cette publication a pour but de présenter des statistiques comparables de la fonction "invalidité/infirmité". Elle fournit les données des différents types de prestations spécifiques à chaque Eta[...]Article
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D. Durand ; et al. ; G. MARC ; Stanislas Tomkiewicz |La santé des 8,5 millions de jeunes de 15 à 24 ans échappe au pouvoir descriptif des indicateurs classiques... La santé à l'adolescence renvoie aux maladies de la société. Les contributions de ce numéro de Prévenir, éclairés d'une enquête menée [...]Article
Claudine Attias-Donfut, collab. ; Elisabeth FORTIS, collab. ; Jean HAUSER, collab. ; Jean-Claude Henrard, collab. ; Marie-Eve Joël, collab. ; Nicole Kerschen, collab. ; Francis Kessler, dir. ; Albert MEMMI, préf. ; Evelyne SERVERIN, collab. ; Dominique Thouvenin, collab. |La dépendance des personnes âgées est devenue un défi pour le droit de la protection sociale des pays industrialisés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit positif, les expériences sociales [...]Article
E. CUNHA (Antonio) CARDOSO ; René-Noël BESSI ; Paul Chomat ; Bernard DE BACKER ; Daniel LE SCORNET ; Robert VAN DEN HEUVEL |Les mutualités présentent, dans la Communauté Européenne, une image très contrastée. En règle générale, elles se chevauchent avec la sécurité sociale mais de manière différente selon les pays, voire selon les systèmes de sécurité sociale au sein[...]Article
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Les salariés membres d'une association ou d'une mutuelle vont pouvoir bénéficier sous certaines conditions d'une autorisation d'absence pour siéger dans certaines instances de concertation.Article
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R. Renard ; F. Falez ; R. GROSSPIETZSCH, préf. ; E. WAUTERS ; Union européenne de médecine d'assurance et de sécurité sociales -UEMASS-. Congrès. 8. 1990-09-26. Brême |8e congrès U.E.M.A.S.S. (Union Européenne de Médecine d'Assurance et de Sécurité Sociales : "Le rôle de la médecine sociale dans le système d'assurance et de sécurité sociales". Au sommaire : - Sujet et objectifs. - Organisation de l'assurance m[...]Ouvrage
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Yves SAINT-JOURS ; Denis ABECASSIS ; Gérard AMIEUX ; Dominique Durand ; Yvon GALBOIS ; Philippe-Jean Hesse ; Gerhardt IGL ; Andrée KARTCHEVSKY ; Daniel LE SCORNET ; Gérard Lyon-Caen ; Hervé Mauroy ; Pascal MOUSSY ; Yves SAILLARD ; Dominique Thouvenin ; Fédération des mutuelles de France, Centre de recherche d'économie sociale de l'Université de Perpignan. 1991-06-21/ (22/06/1991; Perpignan) |La protection sociale complémentaire, et notamment celle d'entreprise, pose une foule de problèmes, qui sont loin d'être résolus, à la charnière du juridique et du politique de la sécurité sociale et de la libéralisation du marché social. Ce num[...]Article
Ouvrage
Dans cette communication, préparée pour la Commission des comptes de la santé (22-04-91), sont développées : les dépenses de santé, le financement, les différents types de soins, les disparités d[...]Article
Article
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"Dans cet article nous montrons qu'un texte général qui se propose de renforcer les garanties offertes aux personnes assurées contre certains risques est en grande partie antinomique de la loi sur la mutualité ; référé au modèle de l'assurance, [...]Article
"Soumettre les contrats de prévoyance complémentaire à des règles minimales de fonctionnement afin de clarifier les droits des assurés, tel est le principal objectif de la loi renforçant les garanties offertes aux personnes assurées contre certa[...]Article
Rapport
-- 79,2 % de la population dispose d'une couverture complémentaire maladie en 1988. -- Les disparités de taux de couverture complémentaire se réduisent au bénéfice des professions indépendantes, [...]Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2869
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1703
Mémoire
Laurence LECOUSTRE , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur des Affaires Sanitaires et Sociales , 51p.+35p.Ce mémoire tentera de définir les origines des difficultés de recouvrement des hôpitaux qui pèsent de plus en plus sur leur trésorerie. Les origines sont à la fois internes et externes à l'hôpita[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0085
- Localisation : Rennes | Cote : OF94/0088