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BDSP5 Thésaurus > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime autonome
Régime autonomeSynonyme(s)Régime non salariéVoir aussi |
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Parce que la situation des travailleurs indépendants qui deviennent parents est au coeur des préoccupations du législateur et du pouvoir réglementaire, les situations familiales analysées dans la présente contribution seront celles liées à la p[...]
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Système unique au monde, le régime français de protection sociale couvre une multitude de risques : maladie, maternité, vieillesse, invalidité, incapacité, décès, accident du travail, chômage... [...]
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[BDSP. Notice produite par FNG JBR0xs98. Diffusion soumise à autorisation]. L'auto-entreprenariat est un régime social dérogatoire mis en place à compter du 1er janvier 2009 pour les personnes qui exercent ou souhaitent exercer une activité indé[...]
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M. Tanguy ; C. BAUCHE ; S. FANELLO ; H. HITOTO ; G. LALLIER |[BDSP. Notice produite par ORSRA qR0x87Jr. Diffusion soumise à autorisation]. Peu d'études portent sur le lien entre dépenses de santé et niveau de protection sociale. En 2001, la loi a permis l'alignement des taux de remboursements des prestati[...]
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[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xgPe77. Diffusion soumise à autorisation]. Lorsque l'on décrit le système de retraite, on privilégie le plus souvent une approche par régimes distinguant les ressortissants du régime général, des régimes de[...]
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P. HA VINH ; H. CLAVAUD ; L. SAUZE ; Caisse Maladie Régionale de Provence. (C.M.R.). Marseille. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA 3QR0x7pq. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de cette étude était de déterminer, parmi les femmes de 60 à 69 ans, la part de celles sous Traitement Substitutif de la Ménopause (THS) depuis 5 ans ou plu[...]
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[BDSP. Notice produite par CREDES bR0xTepz. Diffusion soumise à autorisation]. Ce fascicule présente les prestations de Sécurité sociale servies en France selon les différents régimes de protection sociale pour l'année 1995 : répartition des pre[...]
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