Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Mise en conformité
Mise en conformité
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Mise aux normes |
Documents disponibles dans cette catégorie (89)
Rapport
La première partie du rapport fait le point sur les comptes de la branche vieillesse. Elle décrit tout d'abord la situation de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés[...]Article
G. GOMBERT ; P. ECHAVIDRE ; et al. ; A. GUILLOUX |[BDSP. Notice produite par ENSP 0R0x4dI2. Diffusion soumise à autorisation]. Ce dossier traite de l'impact des nouvelles réglementations sur les petites unités de distribution d'eau. Au sommaire : Impact du nouveau décret sur le suivi sanitaire [...]Article
G. GOMBERT ; P. ECHAVIDRE ; et al. ; A. GUILLOUX |Ce dossier traite de l'impact des nouvelles réglementations sur les petites unités de distribution d'eau. Au sommaire : Impact du nouveau décret sur le suivi sanitaire des petites unités de distribution ; Les problèmes de désinfection en zone ru[...]Article
Il ne se passe pas un mois sans que ne soit annoncée la fermeture prochaine ou prévisible d'un hôpital. Rationalisation de l'activité, sécurité accrue, obsolescence des équipements, vétusté des bâtiments ou mesure d'économie, le résultat est là [...]Article
L'une des innovations majeures de la loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale a été de réformer en profondeur le régime des autorisations des établissements et services du secteur, qu'ils soient privés ou publics.Trois c[...]Article
Dominique COMBEAU ; Françoise BRION ; et al. ; Catherine Gendron ; Martine OLIVIER ; Agnès Petit ; Elisabeth TARDY-PANIT |La restructuration du service de stérilisation de l'hôpital Robert-Debré, qui fonctionne selon un mode centralisé depuis l'ouverture de l'établissement en 1988, s'est imposée suite à l'inspection de la direction régionale des affaires sanitaires[...]Article
Les établissements de soins peuvent confier leur activité de stérilisation à des entreprises industrielles sous réserve qu'elles respectent les dispositions réglementaires et les bonnes pratiques. De nombreuses questions se posent alors : quelle[...]Article
Jérôme COSTIL ; Dominic BELANGER ; Hubert BONIN ; Jean-Marie COME ; Hervé MONTACLAIR ; Voahirana RAKOTOSSON ; Jean-Yves Richard ; Natacha ROGER ; Sylvie TRAVERSE |Les EDR "EAU" constituent, au même titre que les EDR pour la santé publique un outil d'aide à la décision pour les gestionnaires de sites pollués.Une EDR "Eau" doit être engagée dès lors que l'existence d'une pollution est avérée sur un site, e[...]Article
Les crises sanitaires qui ont secoué ces dernières années le monde de l'agro-alimentaire expliquent vraisemblablement la parution du règlement CE n° 178/2002 du 28 janvier 2002, JOCE 1er février, n° L 31, p. 1-24. Elles expliquent aussi la rapid[...]Article
P. CAMUS ; J. KERLIDOU ; J.J. LABAT ; R. LE GENTIL ; B. PERROT ; M. Renault |Les enjeux sanitaires, économiques et réglementaires sont un défi majeur en zone littorale qui justifie d'établir régulièrement des bilans de qualité des eaux et des usages et de prendre toutes les mesures disponibles pour limiter, voire supprim[...]Ouvrage
L'ergonomie a pour objet l'analyse des relations entre la tâche, l'environnement, les équipements et leurs effets sur l'être humain. La vie du salarié, sa fiabilité, rentabilité et efficacité dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN20/0022
Ouvrage
L'ergonomie a pour objet l'analyse des relations entre la tâche, l'environnement, les équipements et leurs effets sur l'être humain. La vie du salarié, sa fiabilité, rentabilité et efficacité dép[...]
- Localisation : Rennes | Cote : CN20/0023
Article
Article
Le décret n° 99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique, est paru au Journal Officiel du 1er juin 1999. Ses dispositions entreront en vigueur pour les marchés do[...]