Mots-clés
BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Mise en conformité
Mise en conformité
Commentaire :
#3-2001.
Synonyme(s)Mise aux normes |
Documents disponibles dans cette catégorie (89)
Article
A partir d'un corpus de 85 entretiens semi-directifs, l'article expose une analyse de l'intégration des normes prescriptives en matière d'alimentation et de corpulence, en s'inscrivant dans les travaux de Halbwachs sur la consommation. Il soulig[...]Article
Face à la persistance de la crise urbaine et sociale, les pouvoirs publics des années 2000 auront largement remanié le droit et les politiques du logement social. L'institution du droit au logement opposable, par la loi dite "DALO" du 5 mars 200[...]Rapport
La tenue d'un dossier patient est une obligation réglementaire pour les établissements de santé français. Gérer le dossier patient et en faire un outil efficace au service des professionnels de s[...]Ouvrage
L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en aoû[...]
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Rapport
Dans la continuité de ses travaux de 2006 et 2007, Mme Fabienne Keller, rapporteur spécial de la mission "Ecologie, développement et aménagement durables", établit dans ce présent rapport un tabl[...]Article
Eric Bertrand ; Ludivine BLANCHET ; Alain Desroches ; Véronique MENNETRIER ; Joël Schlatter ; Jacques WEISSENBURGER |Le dispositif plan blanc, désormais connu et mis en place dans les établissements de santé public et privés, est utile en cas de situation exceptionnelle, de crise, d'afflux, d'évacuation ou de confinement de patients. Si ces modalités d'applica[...]Ouvrage
Cet ouvrage s'organise en quatre parties. La première partie aborde l'évolution du cadre juridique régissant le fonctionnement des structures d'accueil pour personnes âgées et fait le point sur l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1959
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Ouvrage
DESSMS 2008-2009 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
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- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/3943
Rapport
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. Paris. FRA (PARIS) , 125p. pdf , 01/2008Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipe[...]Article
Fin 2007, toutes les agglomérations françaises ne sont pas conformes à la directive Eaux résiduaires urbaines de 1991. Un retard qui met en lumière l'absence de pilotage des textes européens. Difficile de pénaliser les agglomérations alors qu'el[...]Article
La norme sur les composts NFU 44-051 révisée était prête depuis avril 2006. Elle a été rendue d'application obligatoire par un arrêté du 21 août 2007 (Journal Officiel du 28 août 2007). La principale nouveauté est l'instauration de seuils pour l[...]Article
Sa mise en uvre souhaitée aussi bien par les politiques que par les professionnels et les patients , est sans cesse reportée, car elle suppose de garantir le respect de la confidentialité des données, donc de sécuriser les messageries, et d'inf[...]Rapport
Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des statistiques 2005/2006 issues des bases de données accidents (BAOBAC) et sécurité (ESOPE) des établissements d'enseignement. Puis, il pré[...]Article
Sommaire du dossier : - La sécurité alimentaire : 1) la traçabilité, une obligation légale depuis le 1er janvier 2005. Pour la France la sécurité alimentaire passe par deux législations, le droit communautaire et le droit français. 2) La traçabi[...]Rapport
Dans ce rapport consacré au financement des établissements d'hébergement des personnes âgées, la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS) s'intér[...]