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BDSP5 Thésaurus > Economie descriptive > Secteur économique > Secteur tertiaire > Transport
TransportSynonyme(s)Moyen de transport |
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Bénéficiaires de l'exonération de la vignette automobile. Véhicules ouvrant droit à l'exonération. Procédure d'obtention de la vignette gratuite.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0572
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Dans Minusval (83, 1993)Tour d'horizon des nouvelles technologies au service des personnes handicapées.Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2888
Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2887
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Les nouvelles rames de tramway de Saint-Etienne ne respectent pas la législation sur l'accessibilité aux personnes en fauteuil roulant. Les personnes handicapées ont porté plainte et attendent la décision de la justice. Des croquis facilitent la[...]Article
Créé en 1976, le service Optibus a très rapidement pris le statut de service public et a obtenu les financements adéquats de la part du Syndicat des transports du Rhône-Alpes. L'objectif de ce service est de permettre le déplacement à des person[...]Article
Dans ce dossier, on trouvera un rappel de la réglementation, les démarches à effectuer, l'aménagement du véhicule.Article
Cette étude fait le point sur les règles juridiques, jurisprudentielles et contractuelles concernant les relations entre assureurs et organismes sociaux dans le cadre de l'indemnisation des victimes ayant subi un préjudice corporel à la suite d'[...]Article
Aller et venir librement implique des moyens de déplacement. Pour de nombreuses personnes handicapées, les transports en commun restent inaccessibles. Elles ne peuvent donc avoir recours qu'au véhicule individuel pour se déplacer : - conduite et[...]Article
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Prescription minimales de la Commission des Communauté Européennes visant à améliorer la mobilité et le transport en sécurité sur le chemin du travail des travailleurs à mobilité réduite.Article
Les "compagnons du voyage" est une association fondée en 1988 par la RATP et la SNCF dont les agents forment le personnel d'encadrement. Elle aide les personnes à mobilité réduite à accéder aux réseaux de transport en commun de la région parisie[...]Article
Texte tiré d'une recherche éffectuée pour le Commissariat Général du Plan et le Ministère de la Recherche (-les services de proximité en Europe : pour une économie solidaire- Syros alternatives, Paris 1992). Le développement des services de prox[...]Article
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1657
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Ouvrage
- Localisation : Rennes | Cote : CL10/0090
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En novembre 1992, un équipage composé pour partie d'adultes déficients mentaux légers-moyens, travailleurs en CAT, traversent l'Atlantique. Préparation du voyage.Article
Lettre du Ministère de l'Education Nationale du 22 février 1991 adressée au Syndicat national des instituteurs : il est possible que des instituteurs détachés en IME transportent pendant le temps scolaire, et dans le cadre de l'enseignement, des[...]Article
Le point sur l'accessibilité des transports aux personnes handicapées.