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BDSP5 Thésaurus > Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Seuil
Seuil
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#3-2001.
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Les cyanobactéries, aussi appelées algues bleu-vert, sont des bactéries Gram négatif, qui peuvent produire des substances toxiques. Les deux sources majeures d'exposition aux cyanobactéries et à [...]Article
TISSOT (Sylvie) : FRA. Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques. (I.N.E.R.I.S.). Unité Expertise Toxicologique des Substances Chimiques. (E.T.S.C.). Verneuil-en-Halatte. ; PICHARD (Annick) : FRA. Institut National de l'Environnement Industriel et des Risques. (I.N.E.R.I.S.). Unité Expertise Toxicologique des Substances Chimiques. (E.T.S.C.). Verneuil-en-Halatte. ; VERRHIEST (Ghislaine) : FRA. Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. (M.E.D.D.). Service de l'Environnement Industriel. Paris. |[BDSP. Notice produite par ORSLR aR0xbyR2. Diffusion soumise à autorisation]. En France, dans le cadre de la prévention des risques autour des installations classées, les pouvoirs publics et les industriels requièrent à des seuils de toxicité ai[...]Article
Le décret du 7 janvier 2004 et son annexe, le nouveau code des marchés publics, apportent un nouvel éclairage pour les achats hospitaliers : simplification du dispositif procédural, responsabilisation de l'acheteur public, nouveau rôle des perso[...]Article
André LESTIENNE, préf. |[BDSP. Notice produite par APHPDOC dXLkR0xd. Diffusion soumise à autorisation]. L'article 28-1 du code des marchés publics définit la procédure dite "adaptée" comme : "les marchés passés selon les modalités de publicité et de mise en concurrence[...]Article
La Direction des affaires juridiques de l'AP-HM analyse les principales dispositions du nouveau code des marchés publics publié par décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004. Les changements apportés par le code consistent notamment à donner plus de l[...]Article
On trouvera dans ce cahier spécial la publication du nouveau code des marchés publics, tel qu'il est annexé au décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004, ainsi que la circulaire ministérielle d'application. Cette circulaire du 8 janvier 2004 a pour ob[...]Article
L'article 2 de la loi Murcef affirme que les marchés passés en application du code des marchés publics ont le caractère de contrats administratifs. Cette affirmation remet en cause un certain nombre d'éléments. Il met d'abord fin à la liberté co[...]Article
Le nouveau Code des marchés publics a relevé notablement le seuil des achats sur factures ou sur mémoires. Mais il a aussi modifié les modalités de calcul des seuils avec la référence désormais obligatoire à une nomenclature. Cette nouvelle régl[...]Article
Cet article étudie la notion de "personne responsable du marché" (PRM), personne habilitée à signer le marché au nom de la personne publique. Cette notion ne couvre pas la même réalité selon qu'on a affaire à l'Etat, aux collectivités locales, o[...]Article
Extrait d'un rapport réalisé par le Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement (Belgique), intitulé : "Les indicateurs monétaires et non monétaires de pauvreté et d'exclusion sociale dans une perspective européen[...]