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Quota
Commentaire :
#3-2001.
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Documents disponibles dans cette catégorie (177)
Article
Les scientifiques estiment que la température moyenne de la planète augmente à un rythme soutenu et que les conséquences de ce changement climatique sont graves. Malgré des réticences, des politiques climatiques se mettent en place. Mais comment[...]Ouvrage
Association de gestion du fonds pour l'insertion des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) , 15 p. , 2013Ce document synthétique propose des informations quantitatives transversales sur l'emploi des personnes handicapées en France et fournit l'essentiel des données chiffrées disponibles en mai 2013 [...]Article
En 2010, 336 900 travailleurs handicapés ont été employés dans les 97 200 établissements assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH). Dans les établissements non couverts par un accord spécifique à l'emploi de travailleu[...]Article
Hélène FALEK ; Anne-Isabelle BARTHELEMY ; Marie-Claire BROWN ; Carine CHAUSSON ; Laetitia Delhon ; Gaëlle DESPORTES ; Hélène DOREY ; Marion LAFOND ; Frédérique Meunier |Ce dossier est constitué de six grands chapîtres. 1 - Etats des lieux ; 2 - Enseignement ; 3 - Emploi ; 4 - Accessibilité ; 5 - Société ; 6 - Culture et loisirs. Il se termine par un carnet d'adresse.Ouvrage
Ce diagnostic sur l'emploi et la formation professionnelle des travailleurs handicapés en PACA a été réalisé dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan régional pour l'insertion des travailleurs [...]Article
Nadia Amrous ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques - DARES (Paris, France) |En 2009, 322 300 travailleurs handicapés ont été employés dans les 128 400 établissements assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH). En équivalent-temps plein sur l'année, ces salariés handicapés représentent 2,7 % des[...]Rapport
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) , 99 p. , 2011L'année 2011 a ouvert une période d'intensification des actions du FIPHFP auprès des employeurs publics. Depuis la Conférence nationale du handicap de juin 2011, le FIPHFP est particulièrement mo[...]Article
Un peu plus de vingt ans après la popularisation de la notion de "développement durable", c'est l'adjectif "vert" qui s'impose aujourd'hui et se décline à son tour à l'infini : économie verte, croissance verte, technologie et produits verts... C[...]Article
Le quota de 6 % des travailleurs handicapés existe tant en droit du travail qu'en droit de la fonction publique. La Cour de cassation considère que le contrôle du respect de ce quota est extérieur à la compétence du comité d'entreprise. Le juge [...]Ouvrage
Au-delà des attentes suscitées tout au long de l'année 2009 par le sommet de Copenhague et des déceptions qu'elles ont engendrées, la conférence a conduit à deux résultats qui marqueront l'histoi[...]Article
L'obligation d'emploi des travailleurs handicapés obtient de meilleurs résultats en Allemagne qu'en France, bien que les moyens financiers qui lui sont consacrés soient, toutes choses égales par ailleurs, inférieurs en Allemagne. Le renforcement[...]Article
Nadia Amrous ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques -DARES (Paris, France) |En 2008, 284 000 travailleurs handicapés ont été employés dans les 129 100 établissements assujettis à l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés (OETH). En équivalent temps plein sur l'année, ces salariés handicapés représentaient 2,6 % d[...]Ouvrage
Les établissements de 20 à 49 salariés, dont le taux d'emploi est égal à zéro depuis 2006, ont jusqu'au 30 juin 2010 pour engager une première action handicap et éviter ainsi de verser une surcon[...]Article
Didier CHIMENTO ; Edwige COUREAU-FALQUERHO ; Muriel EPSTEIN ; Dominique HERAUD ; Martine LEYGUES ; Martine Lion ; Sabine MELEZE ; Sabine MENGIN ; Amel SAMTAL ; Association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des personnes handicapées -AGEFIPH (Bagneux, France) ; Cabinet GESTE (Paris, France) ; CSA ; Pôle emploi, Direction études, évaluation et affaires internationales (Paris, France) |La collaboration entre l'ANPE (puis Pôle emploi) et l'Agefiph a pris appui sur une convention de partenariat renforcée signée en 2006. Celle-ci succédait à des conventions de cotraitance signées entre les partenaires depuis 2001. La convention d[...]Rapport
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique : rapport d'activité 2008
Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique -FIPHFP (Paris, France) , 31 p. , 2010Le présent rapport retrace les actions conduites sous l'impulsion du Comité national du FIPHFP pour donner au fonds les moyens de devenir l'acteur majeur de la politique publique d'insertion prof[...]