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BDSP5 Thésaurus > Politique économique > Politique fiscale > Mesure fiscale
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Rapport
L'eau est en danger, car certaines pollutions, en particulier les pollutions résultant de l'activité agricole, ne sont pas maîtrisées. Le dispositif institutionnel de notre politique de l'eau est[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1088
Rapport
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1024
Article
Olivier Godard ; Mohamed BENBLIDIA ; Jean Margat ; Marielle MONTGINOUL ; Jeremy RIFKIN ; Guillaume Sainteny ; V. SONNTAG-O'BRIEN ; Domitille Vallée ; Joachim VON AMSBERG |- Lutte contre l'effet de serre : Quel avenir pour les permis à polluer négociables ? (La Recherche), Une mobilisation active des villes (OCDE) - La déforestation peut-elle être maîtrisée ? (The World Bank Economic Review) - L'eau une ressource [...]Article
Après Rio et Kyoto, voici Buesnos Aires. Pour l'heure, les engagements pris de réduire ou contenir la progression des émissions de gaz à effet de serre n'ont pas été honorés. Les choses vont-elles changer ? Peut-être, si la discussion, très comp[...]Article
Rapport
L'alcoolisme touche en France près de sept millions de personnes. Son coût, en terme de mortalité, de morbidité mais aussi de souffrance et de mal être est exorbitant pour l'individu, comme pour [...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1025
Article
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L'emploi d'un salarié par des particuliers a connu ces dernières années un essor important consécutif notamment à l'adoption de diverses mesures d'aide financière. Nombre de personnes se retrouvent ainsi "employeurs" sans en connaître l'étendue [...]Ouvrage
Le champ sanitaire et médico-social est aussi important que complexe. La nature de l'activité, la qualité du gestionnaire, les modalités d'exercice, déterminent un ensemble de règles fiscales dif[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/0715
Article
F. Muller, dir. ; S. HENNION-MOREAU, dir. |3,5 millions de ménages ont recours à des services de proximité de la vie quotidienne, ce qui représente 700.000 emplois équivalents temps plein. Cet article présente la nature des emplois, tant du point de vue des règles qui les régissent que d[...]Article
Impôt sur le revenu, impôts locaux, TVA, taxe sur les salaires, redevance télévision, vignette auto, CSG-CRDS, droit de donation et de succession...Article
Ce guide fait le point sur les différents avantages fiscaux dont bénéficient les personnes handicapées. Ces avantages touchent autant l'impôt sur le revenu que nombre d'autres contribuables (impôts locaux, TVA, vignette auto, redevance télé...).Article
Conditions auxquelles les personnes handicapées doivent répondre pour bénéficier de l'exonération de la vignette automobile.