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BDSP5 Thésaurus > Pratique médicale > Mode exercice professionnel > Médecine libérale
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Article
En raison des restructurations du paysage hospitalier privé, les clauses dites de cession de contrat, mises en oeuvre dans le contrat d'exercice libéral, vont être de plus en plus au coeur de l'actualité jurisprudentielle. En effet, si ces claus[...]Article
Corinne Daver ; Cyril Clément ; Maxence Cormier ; Gérard Mémeteau ; Jean-Paul Ortiz ; Journée d'étude "Droit des contrats" (27/09/2006; Paris (FRA)) |Cette journée "Droits des contrats" a été consacrée aux relations contractuelles entre établissements de santé privés et professionnels de santé libéraux qui exercent dans leurs locaux. Après avoir étudié la nature et le contenu du contrat d'exe[...]Article
Le nouveau régime des lieux d'exercice issu du décret n° 2005-481 du 17 mai 2005 met en relief le régime inadapté de l'article R. 4113-23 du Code de la santé publique et pousse à une analyse critique de ce texte dont la mise à l'écart paraît s'i[...]Article
A l'heure où la coopération entre le secteur public et le secteur privé se fait de plus en plus étroite et où les acteurs des services d'urgence se diversifient, il n'est pas toujours aisé de déterminer quelle responsabilité engager en cas de do[...]Article
La coopération entre établissements de santé publics et privés présente des aspects juridiques différents selon qu'elle propose une adhésion des établissements au service public hospitalier (I) ou une participation à certaines activités hospital[...]Article
Jean-François BAYET ; Philippe Blanchard ; Pierre-Louis Bras ; Patrick BROUDIC ; Maxence Cormier ; et al. ; Hélène Gaumont-Prat ; Marie-Laure Moquet-Anger ; Association Française de Droit de la Santé. (A.F.D.S.). Paris. FRA (PARIS CEDEX 05, FRANCE) ; Colloque annuel de l'Association Française de Droit de la Santé (24/03/2006; Paris (FRA)) |La permanence des soins concerne toutes les formes d'exercice de la médecine, privée ou publique, en cabinet ou en établissement, ainsi que la pharmacie. Elle mobilise un arsenal varié d'instruments juridiques et implique un nombre considérable [...]Article
A. CHABROL ; F. MONTANE ; Direction des retraites de la Caisse des dépôts. Paris. FRA (Paris, France) |[BDSP. Notice produite par ORSIF F8R0xHhF. Diffusion soumise à autorisation]. La planète manque cruellement de professionnels de santé et, les premiers à en souffrir, sont les pays les plus démunis. Les institutions médicales européennes viennen[...]Rapport
Le Ministre des solidarités, de la santé et de la famille a souhaité que soient évalués le fonds d'aide à la qualité des soins de ville (FAQSV) et la dotation nationale de développement des résea[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1626
Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF wR0xta7A. Diffusion soumise à autorisation]. Ni remplaçant, ni associé, qu'est donc le collaborateur libéral ? Peut-il se constituer sa propre patientèle ? Co-gérer le cabinet avec le titulaire du cabinet ? Parta[...]Article
Afin de donner de la lisibilité aux dispositifs d'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) des médecins libéraux, l'URML de Bretagne a organisé, en partenariat avec la Haute Autorité de santé et la Conférence régionale des présidents de C[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSIF Jj4V5R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Après des années de tâtonnement, l'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) est devenue une obligation. Elle s'impose à tous les médecins, libéraux, hospitalier[...]Rapport
Par note du Ministre d'Etat, Ministère de l'Intérieur et de l'aménagement du territoire et du Ministère de la santé et des solidarités en date du 23 septembre 2005, les deux inspections ont été c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/1625
Article
L'évaluation des pratiques professionnelles (EPP) s'impose désormais à tous les médecins libéraux, comme à leurs confrères hospitaliers et salariés. Au-delà de la première réaction d'agacement ou d'inquiétude possiblement suscitée par une telle [...]Article
L'enquête sur la santé et les soins médicaux, réalisée en 2003 par l'Insee, permet de retracer les " épisodes de soins " suivis par les patients avant la mise en place de la réforme de l'assurance-maladie, qui prévoit l'instauration d'un parcour[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP lrkovR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Le Centre de Sociologie et de Démographie Médicales a entrepris entre mars et juin 2005, une enquête postale auprès d'un échantillon de médecins libéraux obtenu par s[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE Q9R0xqTs. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les recours urgents ou non programmés représentaient, en France métropolitaine, 12% de l'activité des médecins généralistes exerçant en cabinet ou dans un[...]Mémoire
Geneviève CONNAULT-LEVAÏ , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 8p. , 2006La loi du 13 août 2004, sur les responsabilités et libertés locales, a redonné à l'Etat la compétence en matière lutte contre la tuberculose, la lèpre, la prévention des IST, les vaccinations, et[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH06/0004
Ouvrage
Comment se protéger des aléas de l'existence ? Comment se prémunir contre la maladie, l'accident, la vieillesse ? Ces questions ont hanté la fin du XIXe siècle français. L'Etat comme la société p[...]
- Localisation : Rennes | Cote : KC10/0206
Ouvrage
Domaine privilégié de la réflexion socio-anthropologique, la question de l'identité était, au siècle dernier, généralement envisagée sous un angle utilitariste : la dimension professionnelle et l[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OP60/0281
Mémoire
La permanence des soins de ville est en question au niveau national. L'accès aux soins ambulatoires en dehors des heures d'ouverture des cabinets médicaux est de plus en plus difficilement garant[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF06/0004
Article
La qualité est une des composantes principales de la régulation du système de soins prévue par la réforme. Elle doit ressortir de la mise en oeuvre de guides et de référentiels, assortie de procédures d'évaluation des pratiques des professionnel[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC XsR0xTYb. Diffusion soumise à autorisation]. La tendance à la réduction de la durée des hospitalisations, générale depuis quelques années, concerne également les services d'obstétriques et de pédiatrie. Cependa[...]Rapport
Dans ce rapport, M. Jégou rend compte de sa mission de contrôle sur l'informatisation du secteur de la santé, réalisée en application de l'article 57 de la loi organique du 1er août 2001 relative[...]Article
Le déficit chronique de l'assurance maladie et les aménagements nécessaires du système de santé ont contribué à redéfinir les droits des soignés et des soignants, et à augmenter les contraintes qui pèsent sur eux. Dans ce contexte, que reste-t-i[...]Article
La montée en charge du plan cancer 2003-2007 mettra-t-elle à mal la chirurgie libérale lors de la négociation des SROS 3, qui comporte un volet cancer ? Les établissements de santé privés et les médecins libéraux d'Ile-de-France le craignent.Article
Maxence Cormier, dir. ; Eric Gherardi, dir. ; Journée d'étude "Services de santé et concurrence" (31/03/2005; Rennes (FRA)) |Le domaine de la santé entretient avec le droit de la concurrence des rapports ambigus. Les activités médicales et hospitalières se trouvent ainsi confrontées à des logiques de concurrence alors qu'elles devraient juridiquement et déontologiquem[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE v4KsR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. En 2004, les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général ont crû de 4,5% en valeur, soit une augmentation moins importante que l'année précédente.[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 9R0x7859. Diffusion soumise à autorisation]. Cette "post-enquête" qualitative auprès de 17 médecins - 12 libéraux et 5 salariés - est l'une de celles qui ont suivi l'enquête sur les conditions de travail des [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES R0xQIUY5. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude a été commanditée et financée par la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques (DREES). Elle s'inscrit dans les travaux de[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xgZ502. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail vise à approfondir la connaissance des grands axes de différenciations entre médecins, dans le but d'arbitrer sur le maintien ou l'exclusion à venir des[...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE D1a0R0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail vise à approfondir la connaissance des grands axes de différenciations entre médecins, dans le but d'arbitrer sur le maintien ou l'exclusion à venir des[...]Article
Xavier DEBONTRIDE, réal. |Vantée pour sa qualité de vie et la richesse de sa culture, la Bretagne affiche pourtant un bilan contrasté. Espérance de vie plus faible que la moyenne nationale, record de suicides, pathologies sévères : le tableau inquiète les acteurs régiona[...]Article
Les médecins généralistes, dans leur mission de soins primaires auprès des individus qui s'adressent à eux, assument de fait collectivement un rôle essentiel dans l'organisation des soins et la sécurité sanitaire de la population. Un ensemble de[...]Ouvrage
La démarche contractuelle est nouvelle dans les systèmes de santé, notamment dans les pays en développement. La multiplication et la diversification mais aussi la spécialisation des acteurs trava[...]
- Localisation : Rennes | Cote : MT90/0061
Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE R0xPYkIV. Diffusion soumise à autorisation]. Le présent article a pour objet d'étudier en quoi la prise en compte de quelques indicateurs significatifs pourrait permettre de mieux identifier les départements [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 76muzR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Il s'agit d'examiner dans quelle mesure la régulation de la médecine libérale en France, où les rémunérations sont définies selon le système de paiement à l'acte a[...]Ouvrage
Cet ouvrage se propose de recenser le cadre juridique qui entoure le processus d'information du patient mais aussi celui qui s'applique à la récolte et la diffusion des données médicales le conce[...]
- Localisation : Rennes | Cote : ARCH/2414
Mémoire
Emilia HAVEZ , Diplôme : Mémoire ENSP d'Inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale , réf. 4p. , 2005L'accroissement exponentiel du nombre de maisons médicales de garde s'observe en France en général et en particulier en Rhône-Alpes. L'exemple de la maison médicale de garde de Saint-Etienne est [...]
- Localisation : Rennes | Cote : OF05/0007
Mémoire
La coopération ville-hôpital recouvre une réalité aux multiples facettes. Celle-ci est souhaitée et fortement incitée au niveau national par un arsenal législatif et politique, depuis de nombreus[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OA05/0040
Article
[BDSP. Notice produite par FNG V9TR0x4i. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article rappelle le rôle du médecin traitant auprès des patients âgés à domicile. L'auteur met l'accent sur la nécessité de travail en réseau.Article
Les réseaux et les cabinets de groupe présentent de nombreux avantages pour l'organisation de la médecine libérale. Ils doivent cependant être encouragés et accompagnés, c'est la tâche que s'est fixée l'URML d'Ile-de-France.Article
[BDSP. Notice produite par IRDES 3pvR0xTv. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude réactualise les projections effectuées par la Direction de la Recherche des Études de l'Évaluation et des Statistiques (DREES) en 2002 concernant le nombre[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES Y9R0xJyr. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article présente une analyse régionale des projections de démographie médicale réactualisées à partir d'effectifs de médecins en activité au 31 décembre 2002. Elle[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES AR0xHB6f. Diffusion soumise à autorisation]. Ce travail s'intègre dans le cadre de nombreux travaux méthodologiques réalisés actuellement sur la démographie médicale. A la demande de l'Union régionale des caisses[...]Article
Le fonctionnement des services d'aide médicale urgente (Samu) peut être assuré avec le concours de praticiens non hospitaliers qui en font la demande, dans des conditions prévues par le décret n° 87-1005 du 16 décembre 1987. Les professionnels l[...]Article
Cet article résume les principales missions autour de l'organisation des soins, la prévention et la réalisation d'enquêtes.Article
Philippe Estèbe, réal. ; Jean-Pierre AUGUSTIN ; Evelyne BAILLERGEAU ; Julie-Anne BOUDREAU ; Hélène BUISSON-FENET ; Laurent Davezies ; Gérard DIVAY ; Jean-Marc FONTAN ; Annick Germain ; Thomas GULIAN ; Thomas KIRSZBAUM ; Juan-Luis Klein ; Michel-Alexis MONTANE ; Richard Morin ; Marc-Urbain PROULX ; François-Xavier Schweyer ; Anne-Marie Séguin ; Gilles SENECAL |Sommaire du dossier : 1) Le territoire est-il un instrument à tout faire ? : - Le territoire est-il un bon instrument de la redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France - Territoire flou, territoire approprié. Le cas des[...]Article
Si les chirurgiens libéraux n'ont pas eu à traverser la Manche pour faire entendre leur voix, les chirurgiens hospitaliers, ont "posé leurs bistouris" le 1er septembre dernier. Un relevé de décisions proposé par Philippe Douste-Blazy le 31 août [...]Article
Congrès de l'Association des Épidémiologistes de Langue Française (ADELF). (15-17/09/2004; Bordeaux) ; Association Des Epidémiologistes de Langue Française. (A.D.E.L.F.). INC |[BDSP. Notice produite par MRPS QR0x6LYH. Diffusion soumise à autorisation]. Le congrès 2004, organisé par l'Association des Épidémiologistes de Langue Française, en collaboration avec l'Association pour le développement des Études et Recherches[...]Article
Les clauses dites de tacite reconduction insérées notamment dans les contrats d'exercice liant les établissements de santé et les praticiens exerçant en libéral peuvent être sources de graves difficultés d'interprétation. L'auteur se propose dan[...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES vWuR0xuW. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document analyse les résultats de l'enquête sur les conditions et l'organisation du travail dans les établissements de santé "Conditions et organisation du travail [...]Article
[BDSP. Notice produite par IRDES LR0x5cJd. Diffusion soumise à autorisation]. Selon une enquête réalisée en 2002 par la Drees et la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnamts), 44% des médecins libéraux exercent en groupe, tandis que 11% parta[...]Article
Si la sinistralité marque un léger repli en deux ans, en revanche, les indemnisations prononcées par les tribunaux sont souvent élevées. Les statistiques du GAMM confirment ces tendances.Article
[BDSP. Notice produite par CREDES uP4e7R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cette étude fait suite à une précédente analyse publiée par le Centre de Recherche d'Étude et de Documentation en Économie de la Santé (CREDES) sur les quinze premièr[...]Article
Comme son nom l'indique, l'hôpital local propose ses services à une population d'un bassin de vie relativement restreint : le territoire couvert par les médecins généralistes agréés pour y intervenir. C'est un hôpital de proximité, situé le plus[...]Article
La jurisprudence de la première Chambre civile de la Cour de cassation relative à la responsabilité contractuelle des cliniques du fait des médecins qui exercent en leur sein rompt avec le droit commun. Droit commun du contrat, d'abord, en ce q[...]Article
Guy Vallancien ; Michel DUPUYDAUBY ; Michel GERMOND ; Hélène INTRATOR ; Olivier MURAIRE ; Jean-François Rey |Sommaire du dossier : Etat de la pratique médicale en France - Quatre acteurs sans scénario commun - Analyse des lois Kouchner et About - GTAM : premier retour sur expérience - L'obligation de prendre des risques - L'avenir de la responsabilité [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES j9wR0xh6. Diffusion soumise à autorisation]. En 2001, le revenu de l'activité libérale des omnipraticiens a connu une croissance avec une forte variabilité d'une année sur l'autre depuis 1997. L'alternance sembl[...]Mémoire
Astrid THIEBAUT-DERODE , Diplôme : Mémoire ENSP de Médecin Inspecteur de la Santé Publique , réf. 4p. , 2004Suite aux difficultés rencontrées lors de la grève des médecins généralistes en 2002, la DDASS du département de la Somme a engagé une large concertation auprès des acteurs de la permanence des s[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH04/0016
Article
La profession médicale en Allemagne : tendances passées, situation actuelle et perspectives à venir.
[BDSP. Notice produite par ORSMIP mKR0xK2S. Diffusion soumise à autorisation]. Pour faciliter le retour de l'Alsace-Lorraine dans le giron hexagonal, la France a adopté l'approche bismarckienne pour son système de soins et d'assurance-maladie ap[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , (65p. pdf) , 2004L'objet de la circulaire du 28 mai 2003 relative aux missions de l'hôpital local est de définir la place de cette institution dans le maillage sanitaire du pays. Au-delà de la revalorisation de c[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE04/0026
Article
Tirer les leçons d'une canicule meurtrière. La région centre, comme la région parisienne, a été particulièrement touchée par la canicule. En juillet-août dans le Loiret, sur les 458 décès enregistrés, 249 relevaient de la " surmortalité " avec 5[...]Article
Au cours du deuxième trimestre de l'année 2002, le retrait de deux entreprises d'assurance, ACE et Saint-Paul, très implantées sur le marché de l'assurance de responsabilité civile des médecins libéraux et des établissements de santé privés, a o[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC HwR0xnop. Diffusion soumise à autorisation]. Ce numéro est consacré à la présentation des résultats de l'enquête menée auprès des médecins libéraux de la région Ile de France, de décembre 2002 à mars 2003. Le L[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP W78R0xJH. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les caractéristiques des médecins libéraux de la région Ile-de-France. Ces résultats proviennent de l'enquête réal[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9WeWR0x0. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les difficultés dans l'exercice professionnel des médecins libéraux de la région Ile-de-France. Ces résultats prov[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP 9R0xLuMq. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les difficultés dans l'exercice professionnel des médecins libéraux de la région Ile-de-France ; résultats issus d[...]Article
Hélène ALLEMAND ; Bui Dang Ha Doan ; Danièle Lévy ; Juan TEITELBAUM ; Laboratoire Régional de la Démographie Médicale en Ile de France. Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSMIP rvR0xS8K. Diffusion soumise à autorisation]. Les résultats présentés dans cet article concernent les difficultés dans l'exercice professionnel des médecins libéraux de la région Ile-de-France. Ces résultats prov[...]Article : Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSRA oR0xFRjO. Diffusion soumise à autorisation]. La source d'information principale de ce document est le fichier ADELI des professionnels de santé, géré par les DDASS et les DRASS. Les données sont ensuite redressée[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES 4D6OR0xY. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES JVMR0xgR. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose une analyse des revenus par type de commune de quatre des professions de santé libérales jouant a priori un rôle important dans les soins de proxi[...]Article
M.C. Mouquet ; H. VILLET ; Observatoire Régional de la Santé de Haute Normandie. (O.R.S.H.N.). Rouen. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSRA GCI5R0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document présente les résultats nationaux et régionaux d'une enquête, réalisée auprès des médecins généralistes libéraux et des établissements de santé, sur la prév[...]Article
Sommaire : 1) Le malade, victime potentielle de la grève des gardes : A - Le malade, instrument de l'action syndicale. B - L'action syndicale comme manquement majeur à la déontologie médicale. 2) - L'assuré, victime réelle des tarifs sauvages : [...]Article
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE o6uR0xDd. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif général de cette recherche conduite dans le cadre du programme CNRS/Inserm/Mire "Processus de décision et changements des systèmes de santé" a été de co[...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP LW5SxR0x. Diffusion soumise à autorisation]. En Avril 2000,3251 questionnaires ont été envoyés à l'ensemble des médecins (généralistes et spécialistes, libéraux [...]Article : Communication
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xfLpLs. Diffusion soumise à autorisation]. La première partie de cet article présente la méthodologie adoptée pour effectuer des projections de médecins aux ni[...]Article
Le 19 novembre dernier, les Caisses de Sécurité sociale et les Centres de santé ont signé un accord qui reconnaît l'originalité des seconds. Ce dossier donne les avancées et limites de ce texte, les interrogations qu'il suscite, le point de vue [...]Ouvrage
L'insatisfaction grandissante des professions de santé s'accroît à l'évidence depuis trois ans. Pourtant la France ne dispose-t-elle pas, selon l'Organisation mondiale de la santé, du meilleur sy[...]
- Localisation : Rennes | Cote : IA10/0096
Article
[BDSP. Notice produite par CREDES o1R0xo0b. Diffusion soumise à autorisation]. Après un bref panorama d'ensemble de la démographie médicale et de la population résidente dans les départements d'outre-mer, ce dossier présente, pour chacun des dép[...]Article
Le praticien qui exerce en libéral dans un établissement de santé privé peut y bénéficier de prestations mises à sa disposition (matériels, locaux, secrétariat) afin de faciliter les conditions de son activité libérale dans la structure. Ces pre[...]Mémoire
Ecole Nationale de la Santé Publique (ENSP) (Rennes, FRA) , Diplôme : Memoire ENSP de Module Interprofessionnel (MIP) , 25p. , 2003Le fonctionnement des hôpitaux locaux repose essentiellement sur des médecins généralistes libéraux (près de 95%) et dans une moindre proportion sur des praticiens hospitaliers. Cette coopération[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OE03/0037
Article
Maxence Cormier ; Association Française de Droit de la Santé (A.F.D.S.) (Paris, FRA) ; Colloque de l'Association française de droit de la santé sur les obligations du patient. (13/06/2003; Paris (FRA)) |Il existe une obligation unique de payer incombant à tout patient ayant effectivement reçu des soins que ce soit des patients pris en charge par la médecine libérale ou dans un établissement de santé privé et les patients pris en charge dans un [...]Ouvrage
Le chapitre 1 est consacré aux aspects d'info- et d'infrastructures des systèmes d'information et de communication hospitaliers (SICH). Les efforts du Groupement pour la Modernisation des Système[...]
- Localisation : Rennes | Cote : HK40/0178
Mémoire
Ladaptation de la démographie médicale constitue un enjeu majeur de santé publique pour les années à venir, en grande partie en raison des difficultés liées à linégalité de répartition des méde[...]
- Localisation : Rennes | Cote : OH03/0013
Article
Un des débats les plus intéressants sur la régionalisation de la santé, a eu lieu à Lyon, à l'initiative de l'Union des médecins libéraux qui avait fait précéder sa tenue par une enquête, diligentée sur le terrain par deux chercheurs du groupe I[...]Article : Rapport
[BDSP. Notice produite par ORSRA 7BD5PR0x. Diffusion soumise à autorisation]. La source d'information principale de ce document est le fichier ADELI des professionnels de santé, géré par les DDASS et les DRASS. Les données sont ensuite redressée[...]Article
[BDSP. Notice produite par FNG Gbs1iR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article a pour objectif d'une part d'étudier la consommation de médicaments des personnes âgées et d'autre part de faire le point sur les prescriptions qui leur sont[...]Article
Les perspectives de diminution des effectifs de médecins posent de manière plus aiguë la question de leur répartition notamment territoriale. Dans le cadre d'un partenariat avec le Conseil national de l'Ordre des médecins (CNOM), le CREDES analy[...]Article
Le médecin peut voir sa responsabilité engagée au pénal, au civil ou devant la juricdiction ordinale. Cependant, la récente loi sur les droits des malades tend à clarifier la notion de faute. Normalement la notion de "responsabilité sans faute" [...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES sp5P2R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Entre 1993 et 2000, les évolutions moyennes du revenu libéral ont été très différentes selon les spécialités. Le revenu réel des médecins, déduction faite de l'évolut[...]Article
Des mécanismes administratifs simplifiés, une enveloppe financière ad hoc, une nouvelle forme juridique envisageable : les réseaux sortent du champ expérimental pour s'installer durablement dans le système de soins. Une évolution dans le droit f[...]Article
Jacques Petit ; Xavier Badin ; Christine Cormier ; Maxence Cormier ; Jean-Michel De Forges ; Anne Laude |Suite de l'analyse de la loi du 4 mars 2002 avec un troisième chapitre consacré au titre III - la qualité du système de santé. Le premier article présente deux thèmes importants de la loi : la déontologie et l'organisation des professions de san[...]Article
Valter VORHAUER ; Centre de formation pour les élus locaux. Paris. FRA ; Les enjeux et les risques liés au devenir du corps humain après la mort. Une éthique nouvelle pour le corps après la mort. (14/05/2001; Paris) |S'il est évident que le médecin ne s'arrête pas à la mort et qu'il a encore bien des devoirs vis-à-vis de celui qui vient de mourir, de sa famille et de ses proches, de la société, ces obligations ne le passionnent guère, qu'il soit praticien li[...]Article
[BDSP. Notice produite par ORSMIP R0xVP9qc. Diffusion soumise à autorisation]. Cet article analyse la démographie médicale francilienne. Une enquête effectué entre 2000 et 2001 dans le cadre de l'Observatoire Régional de la Démographie Médicale [...]Article
La loi du 4 mars 2002 et son décret d'application en date du 29 avril imposent de nouvelles obligations aux professionnels de santé et notamment aux médecins pour la transmission à leurs patients des informations concernant leur santé.Article
M.C. Mouquet ; H. VILLET ; Ministère de la Solidarité de la Santé et de la Protection Sociale. Direction de la Recherche des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par CREDES zEV2WR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document propose les résultats d'une enquête, réalisée auprès des médecins généralistes libéraux et des établissements de santé, sur la prévalence des problèmes d'[...]Article
Le devoir d'information du patient est notamment régi par les articles 35 et 36 du code de déontologie médicale et se voit désormais généralisé au terme d'une évolution jurisprudentielle concordante des juges judiciaire et administratif. Cependa[...]Article
[BDSP. Notice produite par CREDES R0x4zsPi. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document regroupe les informations recueillies par la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Ces données proviennent du systèm[...]Article
[BDSP. Notice produite par ANFH p90jR0xo. Diffusion soumise à autorisation]. Le centre hospitalier de Valenciennes a conclu avec les cardiologues libéraux du bassin du Hainaut une convention de partenariat leur permettant d'utiliser le plateau t[...]Article
Alors que Bernard Kouchner avait promis d'aller vers plus d'autonomie et d'autogestion, la loi de mars sur le droit des malades laissait présager du pire pour la réforme de la FMC. Le projet de décret qui circule met ce pire en musique. Omniprés[...]